, Avocat la Cour d'Appel de NANCY Monsieur Louis Nicolas Y..., ... par Maître BEAUFORT, Avocat la Cour d'Appel de NANCY Monsieur François Y..., ... par Maître BEAUFORT, Avocat la Cour d'Appel de NANCY

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le douze juin deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire BEAUDONNET

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 19 février 2024, M. et Mme A et E B demandent au tribunal d'annuler l'arrêté du 29 septembre 2023 par lequel le maire de la commune de Beaufort

Vu les procédures suivantes : I - Par une requête enregistrée le 22 février 2023 et un mémoire enregistré le 30 mars 2023, sous le n° 2301000, Mme C I, représentée par Me Amari de Beaufort, demande au

B D, majeur protégé, représentée par Me Pouzol, demande au juge des référés : 1°) d'enjoindre à l'hôpital Beaujon de produire des pièces médicales sous astreinte de 100 euros par jour de retard à compter

, sur le fondement des dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, portant sur les conditions dans lesquelles leur fils C a été pris en charge par le centre hospitalier de Beaujon

de l'ordonnance du 10 février 2016 ; Attendu, selon le jugement attaqué, rendu en dernier ressort, et les productions, que le 17 septembre 2013, la société Plaisirimmo, qui exploite un institut de beauté

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Lancôme parfums et beauté et compagnie

_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 11 JANVIER 2023 La société Beauté

nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté

la structure de soins appropriée la plus proche ; que sur l'existence d'une structure de soins appropriée, que l'expert ne motive sa décision que par l'existence d'un cabinet de kinésithérapeute à Beaumont

constater l'état et les caractéristiques des immeubles situés sur les parcelles cadastrées AS 5 et AS 7, sises 5 et 7 rue du Bois Geffray à La Haye-Fouassière (44690), propriété de la SCI MCA Chauvigné Beaumont

des référés, statuant sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l’exécution de la décision par laquelle la direction de l’hôpital Beaujon

Par délibération n° 19-9/1 du 30 septembre 2019, la commune de Beaumont-sur-Lèze, a approuvé son plan local d'urbanisme.

, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le vingt-six juin deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire BEAUDONNET

e) le 26 Juin 2025 par la Cour d'Appel de VERSAILLES N° Chambre : 1 N° Section : 3 N° RG : 23/03686 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Brigitte BEAUMONT

B...A...et tout autre occupant du logement " studio Strauss " situé à l'hôpital Beaujon (Clichy-la-Garenne) et à ce qu'il soit enjoint à M.

Par une délibération du 4 février 2022, le conseil municipal d'Hénin-Beaumont a approuvé la révision de son plan local d'urbanisme (PLU).