président de cette cour, assistée de Grégoire Grospellier, greffieraux débats et au prononcé de l'ordonnance APPELANT LE MINISTRE DE L'INTÉRIEUR REPRÉSENTÉ PAR LE PRÉFET DE POLICE représenté par Me Aziz

président de cette cour, assistée de Grégoire Grospellier, greffieraux débats et au prononcé de l'ordonnance APPELANT LE MINISTRE DE L'INTÉRIEUR REPRÉSENTÉ PAR LE PRÉFET DE POLICE représenté par Me Aziz

Abdoul Aziz Y...le bien mis en vente ; AUX MOTIFS QUE toutes les formalités de rédaction, dépôt au Secrétariat-Greffe du Tribunal de Grande Instance de Saint-Denis (Réunion) du cahier des conditions

Aziz, - Y...

résultant du silence gardé par le ministre de la santé et des affaires sociales sur son recours hiérarchique en date du 13 décembre 1993 rejetant sa demande de regroupement familial en faveur de son fils Aziz

disposait pour contester l'arrêté attaqué de reconduite à la frontière ainsi que les conditions de son interpellation sont sans incidence sur la légalité de cet arrêté ; Considérant que si Mlle X..., née à Aziz

CYPRUS   The European Court of Human Rights has today notified in writing a judgment [1] in the case of Aziz v. Cyprus (application no. 69949/01).

    Principaux faits   Les requérants, İlker Denizci, Aziz Merthoca, Hüseyin Mavideniz, Yilmaz Mavideniz, Dogan Davulcular, Hasan Merthoca, Erbay Kaptanoglu, Taşer Ali Kişmir et Rebiye Tufansoy

COQUE PISCINE PROTECTION (COPIPRO) Me Bernard AZIZA Me Agnès CHABRE Me Grégory NAILLOT Copie : Service Régie Service Expertise délivrées le JUGEMENT RENDU LE 21 MAI 2026 AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS

demeurant [Adresse 3] défaillante HOPITAL [Établissement 1], demeurant [Adresse 4] représentée par Me Bruno ZANDOTTI de la SELARL ABEILLE & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me AZIZA

Elle contestait par conséquent formellement les déclarations d'Aziza L..., s. ur de Karim L..., selon lesquelles elle aurait évoqué avec elle ces faits dès 1997, et raconté à tout le monde que le viol

Elle contestait par conséquent formellement les déclarations d'Aziza D..., soeur de Karim D..., selon lesquelles elle aurait évoqué avec elle ces faits dès 1997, et raconté à tout le monde que le viol

Elle contestait par conséquent formellement les déclarations d'Aziza N..., s œ ur de Karim N..., selon lesquelles elle aurait évoqué avec elle ces faits dès 1997, et raconté à tout le monde que le viol

Jones demanda la permission de signifier l’action au lieutenant-colonel Abdul   Aziz par un autre procédé.

Localité 7] - Monsieur le procureur général - Monsieur le greffier du Magistrat du siège du tribunal judiciaire chargé du contrôle des mesures privatives et restrictives de libertés de NICE - Maître Aziza

Assisté de Maître Aziza DRIDI, avocate au barreau de GRASSE, choisie.

SUR RENVOI DE CASSATION Monsieur [S] [J] [N] né le [Date naissance 1] 1968 à [Localité 4], demeurant [Adresse 3] représenté par la SCP COHEN GUEDJ, avoués à la Cour, assisté par Me Bernard AZIZA

KHEIR (Algérie), Cherifa X... née le 10 juin 1989 à AIT KHEIR (Algérie) Ferroudja X... née le 30 novembre 1991 à DJEMAA SAHARIDJI (Algérie) Sofiane X... né le 15 janvier 1994 à AIT KHEIR (Algérie), Aziza