La Minute du présent jugement est signée par Monsieur [F] [J], et Maître Axelle DELPY, greffier.

lieu à résiliation du bail pour mise à disposition irrégulière ou défaut d'entretien des terres louées ; AUX MOTIFS QUE le bail du 23 janvier 2002 consenti par Madame Martine A... et Mademoiselle Axelle

Axel X..., ingénieur principal de l'armement, demeurant 4101 Reservoir Road à Washington (DC 20007-2172 Etats-Unis) ; M.

Jugement du Tribunal de Commerce d'ORLEANS en date du 10 juillet 2025 Nous, Carole CHEGARAY, présidente de la chambre commerciale à la cour d'appel d'Orléans, chargée de la mise en état, assistée de Axel

DELPY La Minute du présent jugement est signée par Madame Evelyne BOYER, et Maître Axelle DELPY, greffier.

; Attendu que saisi à la requête de Pascal Y... le Juge aux Affaires Familiales du Tribunal de Grande Instance de BOURG-EN-BRESSE a, par jugement du 31 mai 2010 : - fixé la résidence de l'enfant Axel

C/ Axel Y...pris en sa qualité de liquidateur judiciaire GS/ MCM LIQUIDATION JUDICIAIRE COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRÊT DU 29 OCTOBRE 2015 --- = = oOo = =

Accord de Forfait Jours AXEL SUD

du droit d’asile Nous, Agnès BELGHAZI, Vice-Présidente, au tribunal judiciaire de Versailles statuant en application du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile, assistée de Axelle

parties dans l'état où elles se trouvaient avant ledit arrêt et, pour être fait droit, les renvoie devant la cour d'appel de Paris, autrement composée ; Condamne la société Emas éditions Mondadori Axel

LE COMMISSAIRE DU GOUVERNEMENT PRES LE TRIBUNAL DES FORCES ARMEES DE PARIS, contre le jugement de ce tribunal en date du 24 janvier 1995, qui, dans la procédure suivie contre Charles-Henri DE X..., Axel

séparément ; qu'or il n'est pas contestable que l'information dans le cadre de laquelle Roger B... a été entendu le 7 juillet 1994 (cote D. 1) concernait les liens contractuels noués entre une société Triple Axel

APPELANT **************** SAS LES PUBLICATIONS GRAND PUBLIC OU PGP [Adresse 3] [Adresse 4] représentée par Me Frédéric BARDET de l'AARPI Eixamp Avocats, avocat au barreau de PARIS SASU AXEL

    The name “Axl” was not that different from names such as “Alf”, “Ulf” or “Axel”, which were all accepted in Finland. Nor had it caused prejudice to their child.

Axel JEANDEL - Rejet

Monsieur Thibaut REGENT COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DELIBERE : Président : Monsieur Thibaut REGENT Juges : Monsieur Franck DELVAL et Monsieur Bertrand MENARD Assistés lors du prononcé par Maître Axelle

Juges présents lors des débats : Monsieur Axel KIVICI-PIREDDA président, Monsieur Frédérik HERBAIN, Monsieur Laurent DELAUNAY, juges.

Greffier d'audience lors des débats et du prononcé : Maître Axelle DELPY La Minute du présent jugement est signée par Monsieur Etienne LE DU, président et Maître Axelle DELPY, greffier.