CAB 5 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PONTOISE LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Jugement rendu le 10 Octobre 2024 par Madame Aurélie MARQUES, Juge aux affaires familiales, assistée de Madame Emmanuelle RIGOT,

Juillet 2024 N° RG 23/00515 - N° Portalis DBYC-W-B7H-KN6X 54G c par le RPVA le à Me Johanna AZINCOURT, Me Laurent BOIVIN, Me Yann CHELIN, Me David COLLIN, Me Hélène DUFAYOT DE LA MAISONNEUVE, Me Aurélie

dirigeant Monsieur [R] [F] Représentée par Me Xavier HUBERT, membre de la SCP HUBERT ABRY-LEMAITRE, avocat au barreau de l’EURE JUGE DE LA MISE EN ETAT : Madame Marie LEFORT GREFFIER : Madame Aurélie

- contradictoire, rendue publiquement et en premier ressort, - mise à disposition au greffe, - rédigée par Madame Marie LEFORT, - signée par Madame Marie LEFORT, première Vice-présidente et Madame Aurélie

application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 13 décembre 2023 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Aurélie

A, demande au tribunal d'annuler l'arrêté n° PA 068 235 24 B0001 du 5 décembre 2024 par lequel le maire de la commune de Niederhergheim a délivré à la foncière Hugues Aurèle un permis d'aménager pour un

Mme Aurélie Y... ASSOCIATION LIMOUSINE DE SAUVEGARDE DE L'ENFANCE A L'ADULTE, M. A... X...

C, représenté par Me Aurélie Goeminne, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir ces arrêtés ; 3°) d'enjoindre au préfet de lui délivrer un titre de séjour

G B et Mme D A agissant en leur qualité de représentants légaux de l'enfant Kassi Aurélie C B ont demandé au tribunal administratif de Nantes d'annuler la décision par laquelle la commission de recours

352J-W-B7J-DAQ7M N° MINUTE : 3/2026 JUGEMENT rendu le vendredi 03 avril 2026 DEMANDERESSE Etablissement public [U] [Q] ILE DE [U], dont le siège social est sis [Adresse 1] Représentée par Me Aurélie

Par un mémoire du 15 mars 2024, la SCI Aurélie a présenté ses observations sur le courrier du 12 mars 2024. II.

Christophe SIZAIRE [Adresse 4] [Localité 1] (P154) DEFENDEUR(S) : SAS REPAIR AND OVERHAUL LE BOURGET [Adresse 5] [Localité 2] [Adresse 6] [Localité 3] Sigle : [Adresse 7] Représentant légal : Mme Aurélie

N° RG 22/01580 - N° Portalis DB2H-W-B7G-WSKW Minute Numéro : Notifiée le : 1 Grosse et 1 Copie à Me Nicolas ROGNERUD de la SELARL AXIOME AVOCATS, vestiaire : 130 Me Aurélie

MARC-AURELE AIT DETOURNE OU DISSIPE AU PREJUDICE DE SON FILS, CLAUDE Y..., DE SON VIVANT OU MEME APRES SA MORT, AU DETRIMENT DE LA SUCCESSION DE CE DERNIER, DES EFFETS, DENIERS, BILLETS, QUITTANCES OU

SAS CD JUSTITIA COMMISSAIRE DE JUSTICE ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL DU 09 OCTOBRE 2025 (n° , 1 page) Nous, Violette BATY, conseiller désigné par le premier président, Assistée de Aurelie

Me Djamel MERABET, avocat au barreau de ROUEN COMPOSITION DU TRIBUNAL : LORS DES DEBATS : En chambre du conseil, le 15 septembre 2025 Juge aux affaires familiales : Géraldine GUEHO Greffier : Aurélie

DESSAISISSEMENT N° RG 25/01842 - N° Portalis DBV3-V-B7J-XILU Minute : n° Dans le cadre de la mise en état de la Chambre sociale 4-2 de la cour d'appel de Versailles du 28 janvier 2026, Nous, Aurélie

EXPRO, JCP DE [Localité 1] --------------------------------------------------------------------------- APPELANTS Mme [Y] [O] née le 21/05/1967 à [Localité 3] Représentée par Me Aurélie GRENARD