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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:497701.20251003
3 octobre 2025
3 octobre 2025
parcelle cadastrée section BI n° 514, a classé le local à usage de centre automobile identifié sous le numéro d’invariant 176 0187630 S situé sur la parcelle cadastrée section BI n° 514 en catégorie ATE
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2013:0521DEC004760310
21 mai 2013
21 mai 2013
Also, he was constantly transferred from one prison to another, sometimes for distances of up to four hundred kilometres, by car together with between thirty and forty detainees who smoked, ate and were
Source officielleChambre sociale
68f1d74b7ffb526292dd6e8f
16 octobre 2025
16 octobre 2025
[S] [C] a été embauché le 29 juin 2017 par la société LA VIE SAINE, venant aux droits de la société ATY (ci-après LA VIE SAINE), par un contrat de travail à durée indéterminée en qualité d'agent de conditionnement
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;ENG
ECLI:CEDH:003-68291-68759
16 novembre 2000
16 novembre 2000
(Judgment in English) (4) Société Anonyme “Sotiris et Nikos Koutras ATTEE” v.
Source officielleJuge unique 7
DTA_2202002_20250428
28 avril 2025
28 avril 2025
marchandise, les entrepôts de commerce de gros, ainsi que ceux utilisés dans le cadre de la vente par internet ou sur catalogue, alors que l'administration fiscale a maintenu leur rattachement à la catégorie ATE
Source officielleCour d'Appel
6253c904bd3db21cbdd87031
30 octobre 2003
30 octobre 2003
Nathalie Demeurant 22, rue de l'Atre Périlleux - 95350 SAINT BRICESOUS FORET Comparante, assistée de Maître DELMAS Jean François, avocat au barreau de NANTERRE (conclusions) D...
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2011:0111DEC002779808
11 janvier 2011
11 janvier 2011
Turquie (déc.), n o 45504/04, 13 octobre 2009, Union des Athées c. France , n o 14635/89, rapport de la Commission du 6 juillet 1994, et Liebscher et Hübl c.
Source officielleChambre 6 (Etrangers)
64534ca637f394d0f8f66593
2 mai 2023
2 mai 2023
Par arrêté du 24 avril 2023 la préfète du Bas Rhin a fixé le pays de destination concernant Monsieur X se disant [S] [H], comme étant la Tunisie ou tout atre pays où il est légalement admissible.
Source officielle1ère Chambre
64af98fb049d5c05db1731ad
12 juillet 2023
12 juillet 2023
générale Ducamp Laurent, Goarderes Jean-Paul pour la chape dans la maison et la murette, l'EURL Peyroutou pour la réfection de la toiture, du plancher du grenier et balcon, et le poêle à bois entreprise Atre
Source officielleChambre Sociale
661a20384cfa010008a2d883
12 avril 2024
12 avril 2024
La cotation LAQK027 concerne le CBCT dont l'indication est l'évaluation diagnostique et/ou préopératoire en cas : - d'atypie anatomique en endodontie, - de pathologie maxillomandibulaire et/ou dentoalvéolaire
Source officielleCour d'Appel
6253c984bd3db21cbdd888c9
17 octobre 2006
17 octobre 2006
Le Docteur A... conclut, par voie d'appel incident, au rejet des demandes formées à son encontre au motif, d'une part, que l'erreur de diagnostic commise ne constitue pas une faute eu égard à l'atypie
Source officielleCour d'Appel
6253c9d4bd3db21cbdd89501
17 octobre 2006
17 octobre 2006
Le Docteur B... conclut, par voie d'appel incident, au rejet des demandes formées à son encontre au motif, d'une part, que l'erreur de diagnostic commise ne constitue pas une faute eu égard à l'atypie
Source officielleCour d'Appel
6253ca5cbd3db21cbdd8ad1b
27 mars 2008
27 mars 2008
.- 37270 ATHEE SUR CHER comparant en personne, assisté de la SELARL BARON- BELLANGER- PALHETA, avocats au barreau de TOURS substituée par Me Olivia SARTOR, avocat au barreau de TOURS Après débats
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO00077
31 janvier 2012
31 janvier 2012
CASTELNAU LE LEZ est censé prouver la diffusion de l'information ; Qu'il reproduit une lettre sans en-tête de la Sté Bordelaise de CIC, siège social de BORDEAUX datée du 5 Mai 2004 adressée à la SARL CT ATME
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2300610_20230118
18 janvier 2023
18 janvier 2023
serait exposé à des risques actuels, personnels et réels de peines ou traitements inhumains ou dégradants à son retour dans son pays d'origine, en se prévalant notamment de la circonstance qu'il est athée
Source officielleJuge des référés
ORCA_25MA01616_20251208
8 décembre 2025
8 décembre 2025
B... souffre d’un trouble du spectre autistique et d’un retard global du développement du langage avec des atypies de neurodéveloppement.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-112047
18 juin 2012
18 juin 2012
He is represented before the Court by Mr Atte Niemi, a lawyer practising in Lahti. A.
Source officielle1ère CHAMBRE
DTA_2500648_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
B... dispose notamment des qualifications « habilitation électrique », « secouriste sauveteur du travail », « travaux en hauteur », « ATEX (atmosphère explosive) », « sûreté aéroportuaire », « formation
Source officielle4ème Chambre
DTA_1911615_20221028
28 octobre 2022
28 octobre 2022
, à des surfaces secondaires de 108 m², à une surface secondaire non couverte de 6 000 m² et à une surface de stationnement non couverte de 2 000 m² ; - le local doit être rattaché à la catégorie " ATE
Source officielle7ème Chambre
DTA_2113918_20231120
20 novembre 2023
20 novembre 2023
des actes de poursuite ; - les propositions de rectification sont insuffisamment motivées ; - les rappels de TVA sont illégaux dès lors que les sommes reçues en provenance de la société filiale ATE
Source officiellePage 31 sur 55
SAM ATTYE, Attye, Salim
22/09/2023
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BLUE ATTYE
09/10/2018
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Attye, Salim
27/08/2014
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SIMONÉ SAUVAGE, ATTYE, Salim
25/11/2010
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SIMONÉ SAUVAGE, ATTYE, Salim
07/02/2010
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