Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 26 mars 2025, Mme ABy, représentée par Me Alphonse, demande au tribunal d'annuler l'arrêté du 24 juin 2022 par lequel le préfet du Val-d'Oise

de AGEN) APPELANT d'un jugement du Juge aux Affaires Familiales du Tribunal de Grande Instance en date du 28 Mars 2000, enregistrée sous le n 99/661 D'une part, ET : Monsieur Jean Claude Y... 5 rue Alphonse

chargé de la mise en état, assisté de Claudine Y..., agent administratif assermenté, faisant fonction de Greffier, Statuant dans la procédure suivie : ENTRE : Association SOLEIL POUR TOUS 7 place Alphonse

Alphonse L..., demeurant à Atuona Hiva Oa Marquises Tahiti (Polynésie Française), 15°) M. Ernest L..., demeurant à Hamuta Pirae Tahiti (Polynésie française), 16°) M.

. ; 8°) Monsieur X..., pris ès qualités de syndic de l'entreprise Alphonse CASTELAIN, en liquidation de biens, domicilié à Tourcoing (Nord) ; défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque à l'appui

Thomas X..., 3°/ de Mme Alphonse Z..., agissant tous deux en qualités de représentants légaux de leur fils mineur Thomas X..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du

Alphonse Z..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article

Alphonse B..., demeurant tous deux Le Nid à Laille (Ille-et-Vilaine), en cassation d'un arrêt rendu le 30 juin 1993 par la cour d'appel de Rennes (4e chambre), au profit : 1 / de M.

Alphonse Y...

Résidence de Bénédetti ... 78500 SARTROUVILLE Appelant, non comparant ASSOCIATION POUR L'ACTION SOCIAL ET EDUCATIVE EN ILLE ET VILAINE (APASE) 49 rue Alphonse Guérin CS 14443 35044 RENNES CEDEX

de construire autorisant la démolition d'une maison individuelle et la construction d'un immeuble comprenant 18 logements et 20 places de stationnement sur la parcelle cadastrale AV 166 sis 5 rue Alphonse

actions simplifiées (SAS) Le Gallo Boulogne un permis de construire en vue de la démolition partielle d'un bâtiment à usage de bureau, sa réhabilitation et sa surélévation sur un terrain sis 48, quai Alphonse

A..., représentée par Me Alphonse, demande au juge des référés, statuant par application des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre la décision implicite

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingtcinq février mil neuf cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ALPHAND

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-trois mars mil neuf cent quatre vingt treize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ALPHAND

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le onze mai mil neuf cent quatre vingt treize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ALPHAND

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatre avril mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ALPHAND

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatre juin mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ALPHAND