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10 928 résultats pour « Alexandre VALOIS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2428299_20241107

Administratif

7 novembre 2024

7 novembre 2024

Ville de Paris, - la SNC 69 Charonne, - le syndicat des copropriétaires du 75, boulevard de Charonne, - la copropriété du 63, passage du Bureau, - le syndicat des copropriétaires du 62, rue Alexandre

Source officielle

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CA

Chambre Sociale

62d64994aa6a2f06030d2723

Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

Alexandre DAVID, Président de chambre a rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de la collégialité, Madame Laurence DUVALLET, présidente

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

62c5294aa2c423637907961e

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siègea 214 Avenue du Chat Noir 62780 TREPIED Représentée par Me DEFER, avocat au barreau d'AMIENS, substituant Me Alexandre

Source officielle
CA

ETRANGERS

626a2f8d71469e057d789bb1

Appel

27 avril 2022

27 avril 2022

ordonnant le maintien au centre de rétention de : [I] [J] né le 14 Janvier 1999 à KENITRA (MAROC) (99) de nationalité Marocaine Vu l'appel formé le 25/04/2022 à 11 h 34 par télécopie, par Me Alexandre

Source officielle
CA

5ème Chambre

679c6d965dcac3ba60034e0d

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Alexandre VAZZANA, Greffier, et signé par eux. A la requête de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2023:C100615

Cassation

22 novembre 2023

22 novembre 2023

[M] [D] fait grief à l'arrêt de déclarer irrecevables ses demandes, faute de qualité à agir, alors « qu'il faisait valoir que la transcription de la reconnaissance de paternité par M. [H] [D] de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb5bd3db21cbdd94360

Appel

13 décembre 2018

13 décembre 2018

Madame Alexandra A... épouse B... née le [...] [...] [...] Ayant pour avocat Me Céline X..., avocat au barreau de BLOIS, Monsieur Franck B... né le [...] [...] [...]

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

69e1cbe9cdc6046d47894b2e

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

ordonner l'expulsion Décision attaquée : n° 25/04455 rendue par le Juge des contentieux de la protection de [Localité 1] le 09 Décembre 2025 Appelant : Monsieur [A] [V] [B] Profession : Equipier et valais

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2500283_20250403

Administratif

3 avril 2025

3 avril 2025

Il fait valoir que les moyens soulevés par M. A se disant Bakanidze ne sont pas fondés. Vu les autres pièces des dossiers.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6545ee374ac6088318da11ca

Appel

3 novembre 2023

3 novembre 2023

Alexandre DAVID, Président de chambre a rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de la collégialité, Madame Laurence DUVALLET, présidente

Source officielle
TJ

Chambre des référés

697dda7dcdc6046d476018a0

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

01228 - N° Portalis DB3Q-W-B7J-RKRF PRONONCÉE PAR Sophie ROLLAND-MAZEAU, Vice-présidente, Assistée de Kimberley PAQUETE JUNIOR, greffière, lors des débats à l’audience du 02 décembre 2025 et de Alexandre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb47bd3db21cbdd8d3c2

Appel

6 mai 2010

6 mai 2010

personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège non comparante représentée par la SCP FRESHFIELDS - BRUCKHAUS DERINGER (avocats au barreau de PARIS) par Me SZEKELY Alexandra

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6630897c0316960008413553

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

Mme [I] ayant fait valoir ses droits à la retraite, le contrat de travail a été rompu le 31 juillet 2018.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd80bd3db21cbdd9389a

Appel

4 janvier 2017

4 janvier 2017

Nicolas A...et Mme Alexandra A..., pourtant présents à midi et le soir. Elle rappelle par ailleurs que les constatations de l'inspecteur du recouvrement font foi jusqu'à preuve contraire, et que M.

Source officielle
TJ

PCP JCP référé

6a10a276cdc6046d479b0bf3

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] [1] [1] Copie conforme délivrée le : 22/05/2026 à : Maître Alexandre ANDRE Copie exécutoire délivrée le : 22/05/2026 à : Maître [E] [M] Pôle civil de proximité

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbcfbd3db21cbdd8e59c

Appel

31 août 2011

31 août 2011

No 10/ 04276 AFFAIRE : Alexander X...

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2004:0824DEC005858000

Admin. suprême

24 août 2004

24 août 2004

Le requérant est le cousin d’Alexander Blücher, comte de Wahlstatt (île de Guernesey).

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2307646_20260316

Administratif

16 mars 2026

16 mars 2026

Alexandre Therre, rapporteur public. Considérant ce qui suit : Le 4 octobre 2023, la commune de Forbach a émis à l’encontre de M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2308033_20260202

Administratif

2 février 2026

2 février 2026

Alexandre Therre, rapporteur public. Considérant ce qui suit : Le 18 septembre 2023, la commune de Forbach a émis à l’encontre de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

DTA_2301001_20230621

Administratif

21 juin 2023

21 juin 2023

Dans ces conditions, il y a lieu d'enjoindre à Mmes B, Joseph, Juste, Alexander, Evens, Jean Louis, Antoine, Jacques, Chery, Bellegarde, Perrelus, Prosper, Joseph et Cecilien, puis à MM.

Source officielle