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1 216 résultats pour « Alexandre LE MIERE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca7abd3db21cbdd8b232

Appel

29 janvier 2008

29 janvier 2008

LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assistée de Me DESSEIGNE, avocat, substitué par Me LAMBERT-MICOUD, avocat LES MUTUELLES DU MANS ASSURANCES IARD représentée par ses dirigeants légaux 10, boulevard Alexandre

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2101565_20231003

Administratif

3 octobre 2023

3 octobre 2023

Par un mémoire en défense enregistré le 23 novembre 2021, la SA EDF, représentée par Me Alexandre Bordon, conclut au rejet de la requête et demande au tribunal de mettre à la charge de la SAS Greenergie

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_22MA03123_20241014

Admin. Appel

14 octobre 2024

14 octobre 2024

D écrit " Tu as tes humeurs et je les respecte, mais moi aussi j'ai les miennes. Alors soyons prudents et évitons de nous provoquer mutuellement ". Dans son courriel du 29 octobre 2019 adressé à M.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2012:0515JUD001656710

Admin. suprême

15 mai 2012

15 mai 2012

    Under the Aliens Act, matters concerning the right of aliens to enter and remain in Sweden are dealt with by three instances; the Migration Board, the Migration Court and the Migration Court

Source officielle
CA

Chambre des Urgences

62c67c64ca9bf2637903086c

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

IARD, société anonyme immatriculée au RCS de LE MANS sous le numéro 440.048.882, agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice, domicilié audit siège 14 boulevard Marie et Alexandre

Source officielle
CA

Chambre 4-1

6341138b58bc223e2e3f0866

Appel

7 octobre 2022

7 octobre 2022

N° 2022/352 Rôle N° RG 18/16848 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BDHP4 [K] [S] C/ SAS METRO CASH & CARRY FRANCE Copie exécutoire délivrée le : 07 OCTOBRE 2022 à : Me Alexandre

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab B4

669640b8f5112d8edd056965

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

X] [Z] (la SELARL CARINE NAHON) Rapport oral préalablement fait DÉBATS : A l'audience Publique du 18 Avril 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Monsieur Alexandre

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

671b35972edfb0b58c05ee8f

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

Décision déférée à la Cour : Jugement du 14 Décembre 2023-Juge de l'exécution de MEAUX- RG n° 23/04503 APPELANTES Madame [Z] [U] épouse [H] [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Alexandre

Source officielle
CA

6e chambre

5fdd64c87cf1310deb36f49f

Appel

13 septembre 2018

13 septembre 2018

- Me Alexandre Z...

Source officielle
CA

17e Chambre

5fde9bd4f334c36f9cd91982

Appel

28 juin 2018

28 juin 2018

.- GOIRAN- DESNUELLE Grosse délivrée le : 28 JUIN 2018 à : Me Alexandre A..., avocat au barreau de NICE Me Sandrine M..., avocat au barreau de GRASSE Décision

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2014:0325DEC005694408

Admin. suprême

25 mars 2014

25 mars 2014

FELICIELLO 29/03/1958 Casalnuovo di Napoli               18760/09 17/03/2009 Giuseppe Paolo MIELE 28/06/1963 Roccarainola      

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

625fa57d8361df277dc599b0

Appel

19 avril 2022

19 avril 2022

Représentée par Me Olivier TAMAIN de la SCP MTBA AVOCATS, avocat au barreau de TOULOUSE SUR INTERVENTION VOLONTAIRE SOCIETE DE WAVE S.R.L Société de droit italien, ayant son siège social via Alessandro

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

6883105680821d9a1906fd0f

Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

RANDAZZO CONFIRMATION Grosses délivrées le à Me PEREZ SALINAS Alexandrine Me Gilles SOREL Copies certifiées conformes délivrées

Source officielle
CA

1re chambre civile

668397ee8da90185712ea42b

Appel

1 juillet 2024

1 juillet 2024

fonctions de conseiller à la cour d'appel de Montpellier par ordonnance n°2024-66 du 19 février 2024 et en application des dispositions de l'article L.3211-12-4 du code de la santé publique, assisté de Alexandra

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2014:0717JUD004235113

Admin. suprême

17 juillet 2014

17 juillet 2014

The Federal migration authority quashed this decision. His application was examined in October 2012. 47.

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

627ca6904781dc057dee7956

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

au barreau de PARIS ET : INTIME Monsieur [T] [F] né le 27 Mai 1966 à Compiègne de nationalité Française 11, rue Saint Fiacre 60200 COMPIEGNE représenté, concluant et plaidant par Me Alexandra

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6971ecc7cdc6046d4738cf6a

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

date du 22 avril 2025) COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 11 décembre 2025, en audience publique, devant la cour composée de : Raoul CARBONARO, président de chambre, Alexandra

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

678750ac892c83ef59be5997

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Christine HÉBERT-PAGEOT, présidente de chambre Madame Constance LACHEZE, conseillère Madame Alexandra

Source officielle
CA

1ère Chambre

6034993510aec685c62113bb

Appel

8 novembre 2016

8 novembre 2016

Mme [N] [V] [B] née le [Date naissance 1] 1958 à [Localité 1] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Luc BOURGES de la SELARL LUC BOURGES, Postulant, avocat au barreau de RENNES et par Me Alexandra

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

615e0e22c25a97f0381f5287

Appel

5 mars 2015

5 mars 2015

Lawlay - WA 6050 AUSTRALIE Représentés par Me Alexandra WIEN de la SELARL AXIS AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de GRENOBLE, postulant, et plaidant par Me BERTRAND, avocat au barreau de LYON

Source officielle

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