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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2011:0127JUD001090704
27 janvier 2011
Iliya Iordanov lui avait dit qu'il était toxicomane, et D.A. avait observé que le jeune homme n'allait pas bien et qu'il gardait difficilement l'équilibre.
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CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2023:0123JUD006143519
23 janvier 2023
Elle ne remarquait pas que la fille du cordonnier se dérobait à son étreinte et allait à la fenêtre écouter le chant des rossignols. Mais au matin, la fille du cordonnier était toujours triste. (...)
ECLI:CE:ECHR:2022:0830JUD004985720
30 août 2022
Les extraits de cette décision, issus d’une note de renseignements élaborée par les autorités françaises, rendent compte : « de la personnalité complexe et fragile de [R], de
ECLI:CE:ECHR:2021:0527JUD000567116
27 mai 2021
Aux environs de 3 heures du matin, alors que la soirée se terminait et que la forteresse allait fermer ses portes, six des amis de L.L., y compris D.S., l’auraient accompagnée vers la sortie
ECLI:CE:ECHR:2025:0626JUD003584417
26 juin 2025
Lorsqu’ils demandèrent aux policiers de cesser, l’un d’eux aurait répondu « Pourquoi, tu es fragile ? ». M.
ECLI:CE:ECHR:2017:0601JUD006897411
1 juin 2017
Le journaliste écrivait, en citant un témoignage de l’ancienne comptable de Liliane Bettencourt : « Elle aussi décrit la domination psychologique imposée à une vieille dame plus fragile
Cour d'Appel
6253cbfebd3db21cbdd8ecba
5 septembre 2011
suivantes : « Nous sommes en présence d'une problématique extrêmement complexe sans aller jusqu'à adopter le concept d'aliénation parentale, il apparaît incontestable que madame Y... a une personnalité fragile
6253cc44bd3db21cbdd8fa46
4 septembre 2012
X... le 10 mars suivant, Mme le président du tribunal de grande instance de Saumur a désigné la SCP Glotin-Fraval, huissiers de justice à Saumur, pour procéder aux opérations de constat requises.
Chambre 1-4
6312ee9e2e6a8e4f13ca6043
28 juillet 2022
fissurations tant dans le sens longitudinal que transversal, trahissant une faiblesse dans leur composition, les plaques sont devenues poreuses avec le temps et ne comportent pas de fibres, ce qui les rend fragiles
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2005:1011DEC007082001
11 octobre 2005
volontairement mis fin à ses jours et qu’il en avait apporté diverses preuves dont un témoignage de ses amis du bord, à qui il avait révélé une semaine avant le drame qu’il ne supportait plus l’armée et qu’il allait
CONTENTIEUX GENERAL
69dea523cdc6046d473e616b
9 avril 2026
Il retient que c’est une chute directe le 20 août 2020 sur une épaule gauche potentiellement fragile qui a conduit à la rupture douloureuse de tendons dégénératifs de la coiffe des rotateurs de sorte que
ECLI:CE:ECHR:2017:0207DEC001068413
7 février 2017
pathologiques – étaient hantées par des thèmes sous-tendus par un mal-être inhérent à sa sexualité ; les tests de personnalité ont révélé une difficulté d’adaptation à son environnement, une sociabilité fragile
CASELAW;REPORTS;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1998:1202REP003922198
2 décembre 1998
Dans ce même rapport, les services sociaux décrivirent la première requérante comme étant une personne instable et fragile. 34.
4eme Chambre Section 2
68e892fef271a402af33b7f6
9 octobre 2025
Les conclusions des visites médicales effectuées par les Médecins du Travail des Services de Santé au Travail respectifs ont confirmé leur fragilisation psychologique.
Chambre 4-5
68df5f1a38ac3a658931de4f
2 octobre 2025
lui être dévolues (s'occuper du courrier, de l'achat de fourniture,'), -plusieurs responsables et membres de la hiérarchie ont affirmé qu'ils allaient s'occuper du cas de Madame [R] [P] et qu'elle n'allait
Chambre sociale
6528dfc1aaebb88318fda81a
12 octobre 2023
En lui remettant ses cartons d'affaires je lui ai gentiment demandé si elle allait mieux.
1ère Chambre
64ae4b13a1775905dba3bc86
11 juillet 2023
Mme [R] ne rapporte pas la preuve de la dégradation ou même de la fragilisation du mur, qu'il appartient aux deux propriétaires mitoyens d'entretenir.
Chambre 4-2
6431061028558704f52e683d
7 avril 2023
[H] représentant da personnel, Pour rappel l'horaire a été changé afin que vous puissiez vous rendre à cet entretien en respectant les horaires de sortie prévus sur votre arrét de fravail survenu entre
4ème chambre commerciale
64379dd99477fe04f5cc64e0
12 avril 2023
Elle ajoute que si elle a changé de fournisseur en 2016 pour un produit plus cher, c'était précisément compte tenu de la défaillance de la vitrine pour utiliser un produit moins fragile, et que si elle
Chbre Sociale Prud'Hommes
6972501dcdc6046d474e8d98
15 janvier 2026
Il proférait même des menaces envers les personnes fragiles en critiquant leur façon de travailler et leur comportement voire même les harcelait s'il voyait qu'il n'y avavait pas de réponse.