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648 résultats pour « Alain FREVILLE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2011:0127JUD001090704

Admin. suprême

27 janvier 2011

27 janvier 2011

Iliya Iordanov lui avait dit qu'il était toxicomane, et D.A. avait observé que le jeune homme n'allait pas bien et qu'il gardait difficilement l'équilibre.

Source officielle

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CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2023:0123JUD006143519

Admin. suprême

23 janvier 2023

23 janvier 2023

Elle ne remarquait pas que la fille du cordonnier se dérobait à son étreinte et allait à la fenêtre écouter le chant des rossignols. Mais au matin, la fille du cordonnier était toujours triste. (...)

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2022:0830JUD004985720

Admin. suprême

30 août 2022

30 août 2022

    Les extraits de cette décision, issus d’une note de renseignements élaborée par les autorités françaises, rendent compte   : «   de la personnalité complexe et fragile de [R], de

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2021:0527JUD000567116

Admin. suprême

27 mai 2021

27 mai 2021

    Aux environs de 3 heures du matin, alors que la soirée se terminait et que la forteresse allait fermer ses portes, six des amis de L.L., y compris D.S., l’auraient accompagnée vers la sortie

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2025:0626JUD003584417

Admin. suprême

26 juin 2025

26 juin 2025

Lorsqu’ils demandèrent aux policiers de cesser, l’un d’eux aurait répondu «   Pourquoi, tu es fragile   ?   ». M.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2017:0601JUD006897411

Admin. suprême

1 juin 2017

1 juin 2017

Le journaliste écrivait, en citant un témoignage de l’ancienne comptable de Liliane Bettencourt   : «   Elle aussi décrit   la domination psychologique imposée à une vieille dame plus fragile

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbfebd3db21cbdd8ecba

Appel

5 septembre 2011

5 septembre 2011

suivantes : « Nous sommes en présence d'une problématique extrêmement complexe sans aller jusqu'à adopter le concept d'aliénation parentale, il apparaît incontestable que madame Y... a une personnalité fragile

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc44bd3db21cbdd8fa46

Appel

4 septembre 2012

4 septembre 2012

X... le 10 mars suivant, Mme le président du tribunal de grande instance de Saumur a désigné la SCP Glotin-Fraval, huissiers de justice à Saumur, pour procéder aux opérations de constat requises.

Source officielle
CA

Chambre 1-4

6312ee9e2e6a8e4f13ca6043

Appel

28 juillet 2022

28 juillet 2022

fissurations tant dans le sens longitudinal que transversal, trahissant une faiblesse dans leur composition, les plaques sont devenues poreuses avec le temps et ne comportent pas de fibres, ce qui les rend fragiles

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2005:1011DEC007082001

Admin. suprême

11 octobre 2005

11 octobre 2005

volontairement mis fin à ses jours et qu’il en avait apporté diverses preuves dont un témoignage de ses amis du bord, à qui il avait révélé une semaine avant le drame qu’il ne supportait plus l’armée et qu’il allait

Source officielle
TJ

CONTENTIEUX GENERAL

69dea523cdc6046d473e616b

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Il retient que c’est une chute directe le 20 août 2020 sur une épaule gauche potentiellement fragile qui a conduit à la rupture douloureuse de tendons dégénératifs de la coiffe des rotateurs de sorte que

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2017:0207DEC001068413

Admin. suprême

7 février 2017

7 février 2017

pathologiques – étaient hantées par des thèmes sous-tendus par un mal-être inhérent à sa sexualité   ; les tests de personnalité ont révélé une difficulté d’adaptation à son environnement, une sociabilité fragile

Source officielle
CE

CASELAW;REPORTS;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1998:1202REP003922198

Admin. suprême

2 décembre 1998

2 décembre 1998

Dans ce même rapport, les services sociaux décrivirent la première requérante comme étant une personne instable et fragile.   34.

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CA

4eme Chambre Section 2

68e892fef271a402af33b7f6

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Les conclusions des visites médicales effectuées par les Médecins du Travail des Services de Santé au Travail respectifs ont confirmé leur fragilisation psychologique.

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CA

Chambre 4-5

68df5f1a38ac3a658931de4f

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

lui être dévolues (s'occuper du courrier, de l'achat de fourniture,'), -plusieurs responsables et membres de la hiérarchie ont affirmé qu'ils allaient s'occuper du cas de Madame [R] [P] et qu'elle n'allait

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CA

Chambre sociale

6528dfc1aaebb88318fda81a

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

En lui remettant ses cartons d'affaires je lui ai gentiment demandé si elle allait mieux.

Source officielle
CA

1ère Chambre

64ae4b13a1775905dba3bc86

Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

Mme [R] ne rapporte pas la preuve de la dégradation ou même de la fragilisation du mur, qu'il appartient aux deux propriétaires mitoyens d'entretenir.

Source officielle
CA

Chambre 4-2

6431061028558704f52e683d

Appel

7 avril 2023

7 avril 2023

[H] représentant da personnel, Pour rappel l'horaire a été changé afin que vous puissiez vous rendre à cet entretien en respectant les horaires de sortie prévus sur votre arrét de fravail survenu entre

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

64379dd99477fe04f5cc64e0

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

Elle ajoute que si elle a changé de fournisseur en 2016 pour un produit plus cher, c'était précisément compte tenu de la défaillance de la vitrine pour utiliser un produit moins fragile, et que si elle

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

6972501dcdc6046d474e8d98

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Il proférait même des menaces envers les personnes fragiles en critiquant leur façon de travailler et leur comportement voire même les harcelait s'il voyait qu'il n'y avavait pas de réponse.

Source officielle