de l'employeur, - ne pas faire peser le risque d'entreprise sur le salarié, - et ne pas avoir pour effet de réduire la rémunération en dessous des minimas sociaux et conventionnels ; la clause de variabilité

Elles qualifient de sévère une bradycardie caractérisée par un rythme inférieur à 90 battements par minutes et précisent qu'en présence de ralentissements prolongés répétés et d'une variabilité minime,

de distribution de détail alimentaire présente une technicité telle qu'il impose une clause de non-réaffiliation d'une durée de trois ans ; qu'il constate, enfin, au sein du réseau Carrefour, une variabilité

peut être accueilli ; Sur le deuxième moyen du pourvoi de l'UFC tel qu'il figure au mémoire en demande et est annexé au présent arrêt : Attendu que la cour d'appel qui relève que la clause de variabilité

déblais non EOLE à l'interface entre les déblais non EOLE et les déblais EOLE, puis à différentes profondeurs à partir de cette interface (le nombre de points de prélèvement devra tenir compte de la variabilité

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Elles précisent qu'à partir de 12h30-13h, des anomalies du rythme cardiaque fœtal à risque important d'acidose étaient constatées, mais que persistait encore une bonne variabilité sur les ralentissements

de révocation du mandat : La lettre de mission formant contrat entre les parties prévoyait, dans le cadre de la rémunération du conseil, à la rubrique « honoraires au succès » : une clause de variabilité

rechercher si le site internet était en lui-même licite et si la présentation de ce site ne s'inscrivait pas dans un débat d'intérêt général sur le prix très élevé des parfums en France et la très grande variabilité

Habituellement (de façon presque constante, généralement) : La personne peut réaliser l'activité presque à chaque fois qu'elle en a l'intention ou le besoin, quasiment sans variabilité dans le temps lié

étudiants étrangers est théorique et ne permet nullement de démontrer concrètement un travail à temps partiel ; en second lieu, même si le temps de travail est conforme audit texte, une importante variabilité

(courses supplémentaires) par mail adressé par la SAS Wallaby moins de 7 jours avant ; enfin, les fiches de présence et plannings communiqués par la SAS Wallaby sur quelques semaines montrent la variabilité

l'assiette de la cotisation étant demeurés identiques, entraînant une rupture d'égalité des contribuables devant les charges publiques, alors que les autres cotisations sociales connaissaient une variabilité

Au regard de ces éléments contradictoires qui émanent tous deux d'experts inscrits auprès de cours d'appel et du fait que l'employeur justifie de la variabilité de la signature de M.

[N], à qui il incombe de rapporter la preuve du bien-fondé de ses prétentions invoque la variabilité de la durée du travail et des horaires pour en déduire que la requalification en contrat à temps plein

falsification par montage et pourraient émaner de [O] [S] mais seule l'observation de spécimens de signature de [O] [S] datant de juin à août 2018 permettrait d'émettre un avis circonstancié en raison de la variabilité

Cette variabilité du temps de travail se manifeste par la remise de plannings qui peuvent donc varier d'un mois sur l'autre.

de semaine et/ou de semaine ; D'ailleurs l'article L.3252-10 précité prévoit expressément dans son premier alinéa que les retenues sont versées « mensuellement », en sorte que compte tenu de la variabilité