Considérant, en premier lieu, que si la société Aegean Airlines fait grief à la cour d'avoir retenu à la charge de son pilote une manoeuvre défectueuse de nature à exonérer partiellement la chambre de

Elle ajoute que cet article devait recevoir application dès lors que l'outil de pilotage commercial devait être utilisé pour évaluer individuellement les salaires, que la décision de l'utiliser pour une

B sur le poste de chargé de mission Pilotage du plan dératisation et de lutte contre les nuisibles et a enjoint le réexamen de la situation de l'intéressé.

droit à indemnisation de la victime doit être exclu ou limité dès lors que celle-ci a commis une faute présentant un lien de causalité avec son dommage ; que la cour d'appel a relevé que la victime pilotait

restaurants Lorientais, mais commis en Belgique ; que les présents faits sont distincts comme commis en France, de sorte que cet élément vient conforter encore davantage l'ampleur de la mise au point du piratage

X... a été totalement évincé de toutes les instances auxquelles il participait de par ses fonctions : commissions, comité de pilotage du centre hospitalier, réunions, etc..." ; que la cour d'appel, qui

les procédures de partenariats industriels, de déterminer les contrôles à exercer en particulier par le personnel d'encadrement opérationnel, de former ce personnel à ces fonctions de contrôle et de pilotage

Plusieurs candidats ont soumissionné, dont la société " Ingénierie, Pilotage, Coordination, Sécurité " (IPCS).

aucun changement de situation ne permet d'invoquer les dispositions de l'article L. 242-12 du code des relations entre le public et l'administration ; - il exerçait des missions d'expertise et de pilotage

A résultait de la multiplicité des micro-traumatismes engendrés par les vibrations d'hélicoptère et la mauvaise position de pilotage, constituant ainsi une série de traumatismes ayant agressé la région

X est suivi présente des risques de manifestations aiguës pouvant nuire à la sécurité dans le cadre du pilotage d'un avion ; que, par suite, cette affection est au nombre de celles qui, en vertu des dispositions

que la cour administrative d'appel de Marseille a : - insuffisamment motivé son arrêt en ne se prononçant pas sur la présence de mesures d'aide à l'atterrissage qui étaient adaptées pour permettre au pilote

[L], pilote du bateau, M. [G] soutient que les circonstances n'imposaient pas la manoeuvre soudaine qui l'a propulsée tête la première sur le poste de pilotage.

Ces résultats sont non seulement décevants mais illustrent parfaitement l'absence de travail dans la définition et le pilotage des activités dont vous êtes responsable.

K... a été victime, le 1er juin 2013, alors qu'il pilotait une motocyclette, d'un accident mortel de la circulation impliquant le véhicule conduit par Mme A... , assurée auprès de la société GMF (l'assureur

D..., qui pilotait le cyclomoteur appartenant à son passager, M.

[X] a été victime, le 6 mars 2010, d'un accident de la circulation après avoir été percuté par un véhicule assuré par la société Maaf assurances (l'assureur), alors qu'il pilotait un scooter. 2.

[I] a été blessé à la suite d'une collision entre la motocyclette qu'il pilotait et un véhicule automobile conduit par M. [U], assuré auprès de la société Acte IARD (l'assureur). 2. M.