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1 076 résultats pour « orthophoniste »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110112

Cassation

22 février 2017

22 février 2017

L'enfant [L] a présenté des troubles de la parole au point de devoir être pris en charge par un médecin orthophoniste… il s'est retrouvé totalement isolé, désociabilisé, le même comportement

Source officielle

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200045

Cassation

18 janvier 2018

18 janvier 2018

Jean-Laurent Y... est toujours suivi par une orthophoniste, par le CMP de Propriano ainsi que par un service d'accompagnement à la vie sociale au sein duquel il se rend plusieurs fois par semaine en vue

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

65e0de779f09a857031b3a2d

T. Judiciaire

26 janvier 2024

26 janvier 2024

exercé en qualité de kinésithérapeute libéral et a été affiliée, à ce titre, à la Caisse Autonome de Retraite et de Prévoyance des Infirmiers, Masseurs-Kinésithérapeutes, Pédicures-podologues, Orthophonistes

Source officielle
TJ

4ème Chambre D

668c39ec894f7f4d2e0d839d

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

conduire); les frais para-médicaux des enfants restant à charge après remboursement de la sécurité sociale et de la mutuelle: frais de psychologue, ostéopathe, ergothérapeute, kinésithérapeute, orthophoniste

Source officielle
TJ

2ème Chambre A

67881608c21c0e53e790a0d6

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

conduire) ; les frais para-médicaux des enfants restant à charge après remboursement de la sécurité sociale et de la mutuelle : frais de psychologue, ostéopathe, ergothérapeute, kinésithérapeute, orthophoniste

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

678ad5645289c7662ca334ef

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Elle est non seulement suivie par un psychomotricien ainsi que par un psychologue mais elle est également en liste d’attente pour consulter un orthophoniste.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

678ad5655289c7662ca334f8

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Il n’y a pas de traitement médicamenteux mais un suivi régulier par un orthophoniste et un psychologue psychomotricien.

Source officielle
TJ

2ème Chambre A

67f424a54e0040aa3735ff36

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

conduire); les frais para-médicaux des enfants restant à charge après remboursement de la sécurité sociale et de la mutuelle: frais de psychologue, ostéopathe, ergothérapeute, kinésithérapeute, orthophoniste

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

DTA_2502814_20251006

Administratif

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Elle ajoute que la difficulté d’élocution de E... n’est pas sévère mais qu’ils ont indiqué dans leur projet qu’elle serait prise en charge par un orthophoniste, en « petit comité ».

Source officielle
TA

Juge unique - Eloignement

DTA_2504022_20251223

Administratif

23 décembre 2025

23 décembre 2025

également été entre août et septembre 2025, avec notamment la pose d’une gastrostomie le 29 août 2025, un examen échographique le 3 septembre 2025, une évaluation de spasticité et une consultation orthophoniste

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2504423_20250527

Administratif

27 mai 2025

27 mai 2025

Toutefois, ainsi que le soutient le requérant, il ressort des pièces du dossier et, en particulier, du bilan réalisé par un orthophoniste alors qu'Amicie était en classe de 6ème et du dernier bilan réalisé

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2300894_20230420

Administratif

20 avril 2023

20 avril 2023

Il ressort d'ailleurs du bilan orthophoniste dressé en septembre 2022 que son enfant n'a plus de contacts avec son père depuis ses huit mois.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Limoges

DTA_2300899_20230616

Administratif

16 juin 2023

16 juin 2023

Il résulte de l'instruction, et notamment des quatre bilans de langage écrit orthophonistes effectués entre 2018 et 2021, que D C souffre de dyslexie, dysorthographie et de dysgraphie.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2303145_20251104

Administratif

4 novembre 2025

4 novembre 2025

A... soutient être très présent pour les deux autres enfants de sa compagne et produit pour le démontrer les attestations d’un orthophoniste et d’un responsable d’un centre de loisirs, ces documents, peu

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TA

1ère chambre

DTA_2302009_20231227

Administratif

27 décembre 2023

27 décembre 2023

Il ressort également des pièces du dossier, notamment des certificats de scolarité, des attestations des directeurs d'école des enfants, d'un assistant social, d'un médecin et d'une orthophoniste, que

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TA

2ème Chambre

DTA_2307362_20231220

Administratif

20 décembre 2023

20 décembre 2023

Il est suivi par deux psychologues, une psychomotricienne, une éducatrice spécialisée, une psychiatre, est dans l'attente d'un suivi orthophoniste et est scolarisé en classe ULIS.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2307364_20231220

Administratif

20 décembre 2023

20 décembre 2023

Il est suivi par deux psychologues, une psychomotricienne, une éducatrice spécialisée, une psychiatre, est dans l'attente d'un suivi orthophoniste et est scolarisé en classe ULIS.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110095

Cassation

7 février 2018

7 février 2018

parfaitement saine d'esprit et qu'elle souffrait surtout d'un trouble verbal et de troubles mnésiques, en voulant pour preuves un certificat de son médecin traitant daté d'octobre 2011, un autre de l'orthophoniste

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2009:C200029

Cassation

8 janvier 2009

8 janvier 2009

qu'à la suite du décès le 9 juin 2005 de Michel X..., masseur-kinésithérapeute, la caisse autonome de retraite et de prévoyance des infirmiers, masseurs-kinésithérapeutes, pédicures-podologues, orthophonistes

Source officielle
TA

Juge unique cellule 7

DTA_2201525_20230704

Administratif

4 juillet 2023

4 juillet 2023

C a produit un certificat de son orthophoniste qui atteste qu'il a de nombreuses séquelles, qu'il ne peut reconnaître les sons et les lettres et ne peut pas lire, qu'il a des difficultés majeures pour

Source officielle