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33 192 résultats pour « manager »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO01075

Cassation

18 novembre 2020

18 novembre 2020

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 19 décembre 2018), Mme Q... a été engagée, à compter du 12 juillet 2010, en qualité de directrice des ressources humaines et du management de la qualité, par l'établissement

Source officielle

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00446

Cassation

8 mars 2017

8 mars 2017

directeur de magasin ; qu'il a été licencié pour faute grave le 16 novembre 2011 pour des violations graves et répétées de ses obligations légales et contractuelles caractérisées par des méthodes de management

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR01143

Cassation

5 octobre 2021

5 octobre 2021

[W], pour avoir distribué un tract, sur la voie publique aux abords de l'usine de la société Ugitech, le 14 mai 2018, le mettant en cause notamment pour « ses méthodes de management brutales ». 3.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

5fd948b6ee7e1e30418d4c73

Appel

5 mars 2020

5 mars 2020

[V] disposait de compétences techniques exceptionnelles mais qu'il y avait une mauvaise communication avec le management ISST ainsi que de mauvaises relations avec le management produit et le développement

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO00205

Cassation

1 mars 2023

1 mars 2023

[W] a été engagé en qualité de manager opérationnel le 18 avril 2016 par la société Iserba (la société). 2.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00190

Cassation

9 février 2022

9 février 2022

10 juin 2020), rendu sur renvoi après cassation (Soc., 24 octobre 2018, pourvoi n° 17-20.477), Mme [C] a été engagée, le 9 janvier 2006, par la société Laboratoires Alter en qualité de business unit manager

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO00479

Cassation

28 juin 2023

28 juin 2023

__________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 28 JUIN 2023 1°/ la société Corum Asset Management

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO01326

Cassation

18 décembre 2024

18 décembre 2024

Selon l'arrêt attaqué (Caen, 17 mai 2023), Mme [S] a été engagée en qualité de « category manager » par la société coopérative agricole et agroalimentaire Agrial à compter du 1er décembre 2017. 2.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO00511

Cassation

14 mai 2025

14 mai 2025

chambre sociale, section B), dans le litige l'opposant à la société ISS Facility services, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 1], venant aux droits de la société ISS Facility management

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2025:C300487

Cassation

16 octobre 2025

16 octobre 2025

[L] [H], domicilié [Adresse 5], 2°/ à la société Thop LHK Management, société de droit étranger, dont le siège est [Adresse 2] (Royaume-Uni), défendeurs à la cassation.

Source officielle
CC

cr

61372596cd5801467741f020

Cassation

15 décembre 1992

15 décembre 1992

février 1991 une chaîne haute fidélité dont les caractéristiques correspondaient à celles dérobées à Abdelaziz A... dont le quotidien du jour se faisait l'écho, posée de façon insolite dans la salle à manger

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CC

cr

61372647cd58014677424569

Cassation

31 octobre 2000

31 octobre 2000

que l'arrêt attaqué a déclaré l'appel du prévenu irrecevable ; "aux motifs que le conseil du prévenu dépose à l'audience un certificat médical faisant état que ce dernier doit subir 15 séances de massage

Source officielle
CC

soc

613722c5cd5801467740140d

Cassation

23 janvier 1997

23 janvier 1997

générale des actes professionnels; alors, enfin, qu'aux termes de l'article 3.4-3 du chapitre III du titre XIV de la nomenclature générale des actes professionnels annexée à l'arrêté du 27 mars 1972, les massages

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2023:C100041

Cassation

18 janvier 2023

18 janvier 2023

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 15 décembre 2020), le 10 juillet 2005, après l'effondrement, consécutif à une chute de neige, d'une structure métallique à usage de manège couvert, fabriquée par la société

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soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO01667

Cassation

28 septembre 2016

28 septembre 2016

la salariée citant l'exemple d'un raccrochage au nez de la salariée qui demandait son aide dans un dossier ; que ces éléments ne sont pas assez précis pour permettre d'apprécier si les remarques du manager

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02530

Cassation

22 novembre 2017

22 novembre 2017

inopérants, la cour d'appel a violé les articles L. 1152-1, L. 1152-4, L. 1154-1, L. 4121-1 et L. 4121-2 du code du travail ; 2°/ que caractérisent un harcèlement moral les méthodes de gestion ou de management

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00402

Cassation

21 mars 2018

21 mars 2018

de représentant de section syndicale, le tribunal a retenu que son contrat de travail prévoit que le salarié occupe la fonction de directeur d'agence et que ses attributions sont notamment « (...) manager

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02497

Cassation

30 novembre 2017

30 novembre 2017

conclusions d'appel que le prêt de 6 millions d'euros avait été consenti par le groupe UBM au groupe Profession Santé, lors de la constitution de ce dernier dans le cadre d'un dispositif de LMBO, par les managers

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00226

Cassation

14 février 2018

14 février 2018

dans le cadre des périodes d'inter-contrats que lors de ses affectations sur missions, - un manque crucial d'autonomie et une insuffisance de résultats, - une non application des instructions du management

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soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00431

Cassation

27 mai 2020

27 mai 2020

aucun des moyens de défense du salarié, notamment relatifs à l'absence de harcèlement moral exercé à l'encontre de ces deux salariées, au caractère prétendument agressif et peu respectueux de son management

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