X... pour se rendre du centre hospitalier de Lille, où elle avait été hospitalisée à la suite d'une intervention chirurgicale, à son domicile distant de plus de 150 kilomètres ; Attendu que pour accueillir

janvier 1988 et l'invite, par coupon détachable, à confirmer ou à annuler cette date ; qu'il est ainsi établi que Z... a délibérément choisi d'être hospitalisé le jour de l'audience pour subir une intervention

Au cours de son hospitalisation, elle a présenté des problèmes digestifs qui l'ont conduit à subir, le 27 mai 2018, une intervention chirurgicale pour une occlusion intestinale, puis le 8 juin 2018, pour

Cette déclaration «était accompagnée d'un certificat médical initial du 12 mai 2017 mentionnant une « luxation gléno-humérale gauche avec fracture bord antéro-inférieur glène » précisant qu'une intervention

octobre 2019, à la suite du refus opposé par le directeur général de l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) à sa demande de communication de l'intégralité de son dossier médical relatif à l'intervention

l'exposait en dehors de toute intervention chirurgicale à la formation de mucocèles ; la survenue de mucocèles à la suite d'une intervention d'évidement ne présente pas une probabilité faible, et M.

Elle a alors subi une nouvelle intervention chirurgicale le 4 mars 2011 consistant dans l'ablation du matériel d'ostéosynthèse posé le 20 février précédent et la réduction de la fracture au moyen d'une

Le 8 février 2012, Mme C a subi une intervention chirurgicale au centre hospitalier de Bastia pour une péritonite par perforation sigmoïdienne.

A une somme totale de 3 952 euros en raison des préjudices résultant de l'infection nosocomiale qu'il a contractée au cours de l'intervention chirurgicale du 2 avril 2013.

de l'apophyse transverse droite et d'une fracture de l'hépatique grade II du segment V hépatique ; qu'une ITT supérieure à 30 jours était fixée ; que le 14 Octobre 2024, elle a fait l'objet d'une intervention

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique pris en ses deux branches : Attendu que Mme X..., atteinte de séquelles à la suite d'une intervention

X..., ayant subi le 10 mars 2006 une intervention chirurgicale, et n'ayant pu obtenir de la Mutuelle des métiers de l'électronique et de l'informatique (la mutuelle) dont il est adhérent, le remboursement

B... né le 3 août 1950, a subi le 30 juillet 2010, une intervention chirurgicale constituant en un recalibrage lombaire avec arthrodèse.

- Une intervention chirurgicale plus précoce aurait pu éviter une telle évolution et de telles conséquences.

question qui ne lui était pas posée, il a cependant retenu de manière catégorique une consolidation au 17 février 2016 et répondu à l'argumentaire soulevé par Mme [C] quant à l'incidence de son intervention

Il soutient que : - l’urgence est caractérisée par « l’absence persistante de toute prise en charge médicale adaptée » dès lors qu’une intervention chirurgicale au genou avait été programmée pour le

En effet, elle fait valoir que le Tribunal ne pouvait soumettre la durée d'indemnisation de l'intéressé par la Caisse jusqu'à une intervention chirurgicale qui est purement hypothétique.

Elle soutient que : - elle a été victime le 29 décembre 2015, alors qu'elle soulevait un patient, d'un accident de service affectant son épaule droite ; - elle a subi une intervention chirurgicale