Pierre, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 28 mars 2003, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre personne non dénommée

Thierry X..., demeurant ... en Pierre à Evry (Essonne), 3°/ la Caisse d'assurances maladie et maternité de la région du Limousin, dont le siège est ...

être dorénavant communiquées de nouveau en appel ; qu'en vertu de l'article 954 du code de procédure civile les conclusions d'appel doivent formuler expressément les prétentions des parties avec indication

Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure ce qui suit. 2. M.

. ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation de l'article L. 121-3 du code de la route ; Attendu qu'il résulte du jugement attaqué et des pièces de procédure que

- le jugement correctionnel du 26 février 2019 (pièce 4) portant condamnation de M.

.) ; qu'il n'y a donc pas lieu à annulation de pièces ; que Christian C... soutient encore que la prolongation de sa garde à vue aurait été accordée dans des conditions irrégulières aux motifs, d'une part

saisies sont des pièces contrefaites qui ne proviennent pas, comme il est allégué par les prévenus des fournisseurs des marques, parties civiles ; que ces pièces, qui ne présentent pas les caractéristiques

Pierre, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 20 novembre 2001, qui, pour tromperie et publicité de nature à induire en erreur, l'a condamné à 50 000 francs

Elle énumère " à titre indicatif " des pièces justificatives susceptibles de justifier d'un intérêt légitime.

articles 502 et 593 du Code de procédure pénale, violation des droits de la défense ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré irrecevable l'appel de la partie civile ; "aux motifs qu'il résulte des pièces

(pièces 7, 8, 9-1, 10-1, 10-4, 32-1 et 32-2) ; que cette société a le même objet social que la Sas Buddha bar précitée (pièces 6 et 8) ; que les déclarations de résultats des Sas B*Fly et/ou B et/ou Bound

qui, dans l'information suivie contre eux des chefs, notamment, d'abus de biens sociaux, recel, faux et usage de faux, trafic d'influence et corruption, a prononcé sur leurs demandes d'annulation de pièces

d'un aéronef sans titre aéronautique, refus de se soumettre aux opérations de prélèvements externes nécessaires à la réalisation d'examens techniques et scientifiques de comparaison avec les traces et indices

Pierre, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, en date du 5 novembre 1998, qui l'a condamné, pour entrave au fonctionnement du comité d'entreprise, à une amende de 10 000 francs

l'ordonnance du juge des libertés et de la détention prolongeant sa détention provisoire ; Vu le mémoire et les observations complémentaires produits ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces

ou des charges, elles ne peuvent en revanche établir une preuve à défaut d'être corroborées par des indices extrinsèques ; qu'en l'espèce, à défaut pour les déclarations de la victime d'être corroborées

Vu les autres pièces du dossier.