tenu des travaux supplémentaires, il lui a été payée la somme de 36.580,96 euros ; que le solde réclamé est donc 10.519,14 euros ; que la société Famagusta conteste uniquement la facturation d'un échafaudage

expert a conclu que l'intéressé ne pouvait reprendre, à partir du 1er juillet 2004, qu'un " exercice professionnel à temps partiel, et ce en se dispensant des tâches lourdes, comme la peinture sur échafaudages

I. exerçant son activité sur des chantiers et quasiment toujours sur échafaudages, échelles et passerelles ; qu'il justifiait ainsi parfaitement la mesure de licenciement prise à l'encontre du salarié

- Sur le lot no2 : * procéder à l'enlèvement des essieux de véhicules, des roues des caisses métalliques d'une armoire métallique, de plusieurs bétonnières, de plusieurs échafaudages, des tôles ainsi

le 8 mars 2022, un contrôleur de travaux assermenté a constaté que deux véhicules, immatriculés FN-814-CL et AJ-821-GW, une roulotte de chantier, des chariots élévateurs, un groupe électrogène, un échafaudage

sous-traitant, à occuper pendant un délai de deux mois la parcelle cadastrée section BE n° 333 sise 1 à 3, rue des Grands Champs et 12 à 18, avenue Fernand Lefebvre à Poissy afin d'y installer deux échafaudages

[V] [X] [G] se trouve au sommet d'un échafaudage debout sans casque, ni harnais, et que vous le prenez en photo.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 12 février 2026, la société Arrebat, la société Gersoise de restauration du patrimoine (SGRP) et la société Patrimoine Échafaudage, représentées

cause unique la mauvaise évaluation par le bureau d'études de la quantité d'amiante à traiter, laquelle ne saurait être imputée au sous-traitant, et que les frais de prolongation de location des échafaudages

Pose et dépose d'échafaudage pour les professionnels du Btp ou les particuliers. N° RCS de BOBIGNY : 983149394 / N° de Gestion : 2024 B 146 adresse légale : [Adresse 1] FRANCE Représentant Légal : M.

B..., aux commandes d'une grue, avait déposé sur un échafaudage une palette d'agglomérés ; que, pour retirer les fourches du système de levage qui étaient restées coincées sous la palette, il a imprimé

ASTIM EXPERTS [Adresse 5] [Localité 11] non constituée SELARL A & M AJ Associés prise en la personne de Me [O] administrateur judiciaire de la Société LEADER ECHAFAUDAGES [Adresse 7] [Localité 13]

y compris les samedis et dimanches et jours fériés, (les frais réglés étant de 9 791,62 francs et non de 2 828,61 francs), et que le locataire, d'évidence à même de savoir les risques découlant d'échafaudages

Il indique qu’en dépit de l’urgence de la situation, ces derniers s’opposent fermement à la mise en place d’un échafaudage sur leur propriété, rendant de facto impossible l’exécution des travaux, raison

définitif à l'égard de Marc D..., le tribunal correctionnel a retenu la culpabilité des prévenus ; Attendu que, pour confirmer cette décision à l'égard de Daniel Y..., la cour d'appel énonce qu'aucun échafaudage

Ainsi, les premiers juges ont à juste titre retenu au titre de ces préjudices le retrait prématuré par la société J... de l'échafaudage et la nécessité, pour terminer les travaux, de poser un nouvel échafaudage

S'il produit des avis d'impôts pour l'année de 2018, 2019, 2020 et 2022, et justifie de son activité professionnelle depuis 2021, auprès de différents employeurs pour des postes de monteur-échafaudage

a été effectué, le salarié ayant reconnu à la barre du tribunal correctionnel ne pas avoir utilisé cet échafaudage car il était encombré d'autre matériel.