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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
ACCO
ACCOTEXT000050430504
25 mars 2024
25 mars 2024
Un Avenant n°1 à l’Accord portant sur les Conditions de Mise à Disposition des Salariés Cadres – ETAM – Ouvriers sur le Chantier de l’Unité de Production de la CIMENTERIE du site d’AIRVAULT (79600)
Source officielleCour d'Appel
6253c85bbd3db21cbdd85070
29 septembre 2000
29 septembre 2000
liteaux neufs Compris toutes coupes d'ajustage Ens 1 14.800,00 F *] Arêtier en terre cuite, fourni posé et scellé Ens 1 1.890,00 F [* Rive contre mur compris bande de Solin en Zinc 12/10 , solin ciment
Source officielleACCO
ACCOTEXT000050071546
12 juillet 2024
12 juillet 2024
sur les modalités de négociation et d’information – consultation des instances représentatives du personnel dans le cadre des Projets d’adaptation de l’outil industriel de Heidelberg Materials France Ciments
Source officielleACCO
ACCOTEXT000050039350
7 mai 2024
7 mai 2024
Accord de méthode sur les modalités de négociation et d’information – consultation des instances représentatives du personnel dans le cadre des Projets d’adaptation de l’outil industriel de Ciments Calcia
Source officielleKALI
KALITEXT000005678442
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Annexe Ouvriers, C 44 a Maçonnerie, ciment armé 33-100, 33-130, 33-160, 33-182 CONVENTION COLLECTIVE RÉGIONALE du 12 avril 1960
Source officielleACCO
ACCOTEXT000049725550
17 avril 2024
17 avril 2024
Accord relatif à un plan conjoncturel d’adaptation et aux mesures sociales exceptionnelles liés à un contexte de baisse de charge au sein de LAFARGE CIMENTS, usine de Port La Nouvelle & Station de broyage
Source officielleACCO
ACCOTEXT000052078100
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Un Avenant n°4 à l’Accord du 21/09/2023 portant sur les Conditions de Mise à Disposition des Salariés Cadres – ETAM – Ouvriers sur le Chantier de l’Unité de Production de la CIMENTERIE du Site d’Airvault
Source officielle1ère chambre
67eee1a2b848dd6814c61a17
3 avril 2025
3 avril 2025
S’agissant de l’imputabilité, il est acquis que lors de l’intervention, une fuite de ciment est survenue.
Source officielleACCO
ACCOTEXT000051935919
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Un Avenant n°3 de Révision de l’Accord du 21/09/2023 portant sur les Conditions de Mise à Disposition des Salariés Cadres – ETAM – Ouvriers sur le Chantier de l’Unité de Production de la CIMENTERIE du
Source officiellesoc
613723afcd5801467740ce65
26 avril 2001
26 avril 2001
X..., chirurgien orthopédiste, a prescrit et implanté à quatre patients des tiges de série non cimentées pour la pose desquelles il a utilisé du ciment ; que la caisse primaire d'assurance maladie, alléguant
Source officiellesoc
613723afcd5801467740ce66
26 avril 2001
26 avril 2001
X..., chirurgien orthopédiste, a prescrit et implanté à six patients des tiges de série non cimentées pour la pose desquelles il a utilisé du ciment; que la caisse primaire d'assurance maladie alléguant
Source officiellesoc
6079b0c39ba5988459c50163
21 juillet 1981
21 juillet 1981
CODE DU TRAVAIL, 455 DU CODE DE PROCEDURE CIVILE, DEFAUT DE REPONSE AUX CONCLUSIONS, DENATURATION DES PIECES DU LITIGE, MANQUE DE BASE LEGALE : ATTENDU QUE LA SOCIETE D'APPLICATIONS NOUVELLES DU CIMENT
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2023:SO10881
8 novembre 2023
8 novembre 2023
pourvoi n° Q 22-60.154 contre le jugement rendu le 10 août 2022 par le tribunal judiciaire de Pointe-à-Pitre (contentieux des élections professionnelles), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Ciments
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C210065
26 janvier 2017
26 janvier 2017
rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par : 1°/ la société JA Cowan et fils, société anonyme, dont le siège est [Adresse 1], 2°/ la société Océanienne pour les matériaux aciers ciments
Source officielle1ère Chambre
627b55ee76c5d9057df8022e
10 mai 2022
10 mai 2022
Enduits projetés, revêtements durs (plaques menuiserie, amiante-ciment) et entourages de poteaux (carton, amiante-ciment, matériau sandwich, carton + plâtre), coffrage perdu.
Source officielleChambre des Référés
696e9ccacdc6046d47eb269a
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Au soutien de leur demande d’expertise judiciaire, ils dénoncent un empiètement de la récente construction de leurs voisins sur leur fonds, à la fois au sol par le joint de ciment et en surplomb avec le
Source officielle1ère Chambre
60359564d3c93fb9e983c027
29 mars 2016
29 mars 2016
[F], qui avait alors planté un poteau en ciment pour formaliser la limite.
Source officielleCour d'Appel
6253cda4bd3db21cbdd93f94
7 septembre 2017
7 septembre 2017
L'expert judiciaire a rendu son rapport le 13 décembre 2011 aux termes duquel il a constaté la présence de plaques en ciment amianté sous les tuiles.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C201026
18 juin 2015
18 juin 2015
Attendu, selon l'arrêt attaqué (Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail, 11 mars 2014), que venant aux droits de la société Eternit, la société Ciments
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2009:C300716
3 juin 2009
3 juin 2009
aussi en ce qui concerne les angles des façades, absence systématique de planelles béton sur les poutres et linteaux de façades, très mauvaise réalisation des joints entre les blocs d'aggloméré de ciment
Source officiellePage 30 sur 335