Les relations contractuelles étaient régies par la convention collective de la bijouterie, joaillerie, orfèvrerie. Par une lettre du 20 janvier 2010, M.

X..., horloger-bijoutier, pour les exercices 1971 à 1974, lui a notifié le 22 octobre 1976 une série de redressements des bases de son imposition à l'impôt sur le revenu ; qu'ultérieurement, sur le fondement

En premier lieu, la taxe sur les métaux précieux, les bijoux, les objets d'art, de collection ou d'antiquité prévue par l'article 150 VI du code général des impôts, qui n'est due que par les personnes

avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi; Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que le 25 juillet 1992, la société Coussedière qui exploite un commerce de bijouterie

Pichon et Massand, dont le capital social était détenu par les consorts X..., avaient pour activité la fabrication et la commercialisation d'articles de bijouterie ; qu'à la suite de difficultés financières

relative à la prise de contrôle conjoint de Maje, Sandro, Claudie Pierlot et HF Biousse par L Capital et Florac

ORDONNE : Article 1er : La requête de la SARL Commerce et Développement des Bijouteries Atlantide est rejetée.

X..., bijoutier, qui a cédé son fonds de commerce avec le bail à la société Dan'T créations dont son fils Daniel est gérant ; que la société locataire ayant effectué des travaux, la bailleresse l'a assignée

Selon l'arrêt attaqué (Bourges, 13 novembre 2020), Mme [W] a été engagée le 5 juillet 2015 par la société Art BJ en qualité de bijoutier sertisseur. 2.

Il fait également valoir, à la demande de l'intéressé, que celui-ci propose à la communauté depuis son arrivée, son savoir-faire en termes de création de bijoux.

DANIEL ET FILS BIJOUTERIE JOAILLERIE SALAM Prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Jérôme ORSI de la SELARL VERNE BORDET

[A] [I] a été engagé par la SARL LANGEVIN [D] selon un contrat à durée déterminée en date du 22 février 1996, en qualité de vendeur horloger bijoutier à temps complet.

La société [S], qui avait un établissement à [Localité 7], exerçait à [Localité 6] une activité de fabrication et négoce de bijouterie, joaillerie, horlogerie et orfèvrerie.

BIJOUTERIE GERMAIN [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Yves SINSOLLIER de la SELARL SELARL SINSOLLIER-PEREZ, avocat au barreau de NARBONNE INTIMEE : Mme [Y] [K] [Adresse 1] [Localité

* Sur les bijoux Mme [P] [V] a indiqué détenir des bijoux venant de sa mère que celle-ci souhaitait qu'ils soient conservés par elle.

Z..., une somme à titre d'indemnité compensatrice de la clause de non-concurrence stipulée dans son contrat de travail, alors que, selon le moyen, l'article 12 de la convention collective de la bijouterie-joaillerie

Maurice Y..., pris ès qualités d'administrateur judiciaire de la société anonyme Bigot, domicilié ..., 3°/ M.

l'appui de ses prétentions, la Banque postale expose que : il incombe aux époux [L] de démontrer que les conditions d'application de la garantie dont ils se prévalent sont réunies ; la parure de bijoux