doit être motivé ; que pour la condamner à verser une pénalité de 3 300 euros à la caisse pour fausse déclaration de ressources, le juge s'est borné à viser les pièces produites par celle-ci sans les analyser

mois d'emprisonnement avec sursis ; "aux motifs adoptés du jugement entrepris que, par des motifs exempts d'insuffisance et que la Cour adopte, les premiers juges, après avoir exposé les faits et analysé

de confiance et toutes autres infractions que l'instruction révèlerait ; "aux motifs que la partie civile soutient que les faits commis par les inculpés constituent des abus de confiance ; elle analyse

officier de police judiciaire et technicien en identification judiciaire, de procéder à plusieurs actes d'enquête ; qu'au nombre de ceux-ci figurent trois réquisitions aux fins, pour la première, d'analyse

Saint-Laurent, une convention intitulée "tarification accidents du travail et maladies professionnelles", comportant une mission d'audit des taux accidents du travail/maladies professionnelles par l'analyse

juin 2006 par l'association Groupe école supérieure de commerce Lille, devenue Skema Business School, en qualité de professeur permanent ; qu'il avait notamment la responsabilité pédagogique du master analyse

titre de dommages et intérêts pour préjudice subi du fait de la non mis en 'uvre d'un processus d'indemnisation des temps de trajet ' dit que la rupture du contrat de travail initiée par [G] [D] s'analyse

criminelle, en date du 23 novembre 1999, prescrivant l'examen immédiat du pourvoi ; Vu les mémoires produits, en demande et en défense ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué qu'à la suite de l'analyse

X... en paiement des analyses médicales qu'elle avait effectuées pour son compte ; qu'un arrêt confirmatif du 9 septembre 1997 a condamné M.

, dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Garnier-[L], dont le siège est [Adresse 2], prise en la personne de Mme [J] [L], en qualité de liquidateur judiciaire de l'Union des laboratoires d'analyses

X... la classification d'analyste d'exploitation au coefficient 313, sans rechercher ni vérifier les fonctions effectivement exercées par le salarié ; que la violation des textes susvisés est d'autant

septembre 1986 au 30 juin 1987 ; qu'elle fait grief au jugement de l'avoir déboutée de sa demande de rappel de salaire, alors, selon le moyen, qu'en se bornant à rejeter cette demande, sans aucune analyse

violation des articles L.235-1 du code de la route, 591 et 593 du code de procédure pénale et 11 de l'arrêté ministériel du 5 septembre 2001 fixant les modalités du dépistage des stupéfiants et des analyses

relaxé la société ; 1°) alors que la preuve de l'envoi de la contravention résultait de la mention au procès-verbal « envoyé au détenteur du véhicule » ; 2°) alors que la cour d'appel aurait dû analyser

débouté de sa contestation de la décision de la Caisse de mutualité sociale agricole le déclarant consolidé à compter du 15 septembre 1985, sans préciser la nature des documents produits, sans les analyser

en vue de diligenter postérieurement une procédure en répétition de l'indu ; que de telles mesures relèvent du seul pouvoir du juge des référés ; qu'en s'abstenant de tirer les conséquences de son analyse

[C] sans faire droit à sa demande de nouvelle analyse sanguine.

X..., sans préciser ni a fortiori analyser les éléments de preuve sur lesquels était fondée une telle affirmation, le conseil de prud'hommes a violé l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ;