Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccf0bd3db21cbdd91c80
24 septembre 2014
24 septembre 2014
Jean-Yves Y... X... Marie-Christiane A...
Source officielleCour d'Appel
6253ca93bd3db21cbdd8b6e0
3 avril 2008
3 avril 2008
Laboratoire de Biologie Végétale Yves Rocher ; Vu l'opposition à cette ordonnance déposée au greffe du tribunal de commerce de Nîmes le 26 mars 2003, par Mme Sylvie X... à qui l'ordonnance d'injonction
Source officielleciv3
6137215ccd580146773f319a
29 mai 1991
29 mai 1991
Julien, Pierre YV... et son épouse Marie-Louise Perisse, 90°/ M. Roland, Joseph YV... et son épouse Hélène BN..., 91°/ M. Jean-Paul, Georges ZY... et son épouse Christiane CX..., 92°/ M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e6bd3db21cbdd89828
22 mars 2007
22 mars 2007
C/ Yves Daniel Z... Benhalima A... S.A.R.L.
Source officielleciv2
613720f4cd580146773efc42
24 mai 1989
24 mai 1989
Monsieur Gilbert Y..., demeurant à Roura (Guyane), Bourg de Roura, 2°) Monsieur André JOSEPH X..., demeurant à Cayenne (Guyane), 24, bis avenue de la Liberté, en cassation d'un jugement rendu le 1er mars
Source officielleCour d'Appel
6253ca89bd3db21cbdd8b4a9
13 mai 2008
13 mai 2008
Yves et Y... Danièle épouse X...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C100788
5 septembre 2018
5 septembre 2018
Jean-Yves X....
Source officiellecr
6137255dcd5801467741d144
2 juillet 1992
2 juillet 1992
date du 4 mars 1992, qui a rejeté sa demande de mise en liberté ; Vu le mémoire ampliatif et le mémoire personnel produits ; Sur le moyen unique de cassation proposé pour d Yves Y... et pris de la violation
Source officielle5ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000024250545
22 juin 2011
22 juin 2011
Vu le pourvoi sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 29 mai et 3 juillet 2009 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour l'HOPITAL YVES LANCO, dont le siège est à Le
Source officielleCour d'Appel
6253cd5dbd3db21cbdd93135
7 avril 2016
7 avril 2016
- II-PROCÉDURE : Par acte d'huissier délivré le 8 mars 2016, Monsieur Jean-Yves Y... et son épouse Eliane née X...ont fait délivrer assignation en référé devant le premier président de la cour d'appel
Source officiellecr
6079a88e9ba5988459c4df64
12 mars 1970
12 mars 1970
MARIE-YVES ET X...
Source officielleCour d'Appel
6253c8edbd3db21cbdd86b31
13 mars 2003
13 mars 2003
Jean-Yves X... Y.../ M. Daniel Z... Mme Pascale A... épouse Z...
Source officielleCour d'Appel
6253c8edbd3db21cbdd86b33
13 mars 2003
13 mars 2003
Jean-Yves X... Y.../ M. Daniel Z... Mme Pascale A... épouse Z...
Source officielleChambre Sociale
65a0f668383a880008fd0861
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Le 2 mars 2020, M.
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Jean-Yves Xc/Maître Jean-François Y
6253ca0cbd3db21cbdd89ea5
27 novembre 2007
27 novembre 2007
le 03 mai 2007 par le Tribunal de Commerce d'ANGOULEME suivant déclaration d'appel en date du 16 mai 2007 et appelant d'un jugement rendu le 14 juin 2007 par le Tribunal de Commerce d'ANGOULEME suivant
Source officielleCour d'Appel
6253caaabd3db21cbdd8bb39
25 avril 2008
25 avril 2008
APPELANT Maître Yves X...
Source officielle4ème chambre
DCA_24NT02550_20260220
20 février 2026
20 février 2026
Le GRETA Bretagne occidentale et le lycée Yves Thépot ont rejeté cette demande par une décision du 12 septembre 2023.
Source officiellecr
61372605cd58014677422556
15 décembre 1999
15 décembre 1999
Pierre, contre l'arrêt de la cour d'assises des ALPES DE HAUTE-PROVENCE, en date du 4 mars 1999, qui, pour viols et agressions sexuelles aggravés et corruption de mineurs, l'a condamné à 15 ans de réclusion
Source officielleCour d'Appel
6253c860bd3db21cbdd851af
23 mars 2000
23 mars 2000
Monsieur Michel X... et la société COLLECTION YVES LODIN ont interjeté appel de ce jugement.
Source officielleCour d'Appel
6253cd77bd3db21cbdd93727
24 novembre 2016
24 novembre 2016
Yves Marie X...
Source officiellePage 30 sur 1297