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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
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EXTRAIT
1/2/2 nationalité B
661041afc9ea95b316fe1e95
5 avril 2024
5 avril 2024
contentieux de la nationalité Section B N° RG 20/09817 COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Antoanela Florescu-Patoz, Vice-présidente Présidente de la formation Madame Clothilde Ballot-Desproges, Juge Madame Victoria
Source officielle1/2/2 nationalité B
65aacc8c0c777d3ec8eb646d
19 janvier 2024
19 janvier 2024
[1] Expéditions exécutoires délivrées le : JUGEMENT rendu le 19 Janvier 2024 DEMANDERESSE Madame [S] [P] [Adresse 1] [Localité 6] (ALGERIE) représentée par Me Victoire BREVAN, avocat au barreau
Source officielle1/2/1 nationalité A
65b2b57dfd6229a4e58a5a13
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Décision du 25 janvier 2024 Chambre du contentieux de la nationalité Section A RG n° 22/04789 COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Maryam Mehrabi, Vice-présidente Présidente de la formation Madame Victoria
Source officielle1/2/2 nationalité B
65c3d9c1c432ce7d11a6fc97
1 février 2024
1 février 2024
de la nationalité Section B N° RG 21/08833 COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Antoanela Florescu-Patoz, Vice-présidente Présidente de la formation Madame Clothilde Ballot-Desproges, Juge Madame Victoria
Source officielle1/2/2 nationalité B
65c3da01c432ce7d11a7035e
2 février 2024
2 février 2024
[Localité 1] Arnaud FENEYROU, Vice-Procureur COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Antoanela Florescu-Patoz, Vice-présidente Présidente de la formation Madame Clothilde Ballot-Desproges, Juge Madame Victoria
Source officielle1/2/2 nationalité B
658096ed3ea7c8c1120de26f
15 décembre 2023
15 décembre 2023
contentieux de la nationalité Section B N° RG 22/03214 COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Antoanela Florescu-Patoz, Vice-présidente Présidente de la formation Madame Clothilde Ballot-Desproges, Juge Madame Victoria
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110687
8 novembre 2017
8 novembre 2017
Paris (pôle 5, chambre 11), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société European Homes, société anonyme, dont le siège est [...] , 2°/ à la société Azur Motors Garage Victoria
Source officielle5e Chambre
5fe1dafd463108b13d59747c
17 décembre 2020
17 décembre 2020
délibéré de la cour, composée de : Monsieur Olivier FOURMY, Président, Madame Marie-Bénédicte JACQUET, Conseiller, Madame Valentine BUCK, Conseiller, Greffier, lors des débats : Madame Clémence VICTORIA
Source officielle11e Chambre B
6162c5141e6e055673490897
28 juin 2012
28 juin 2012
Me Françoise BOULAN de la SELARL BOULAN / CHERFILS / IMPERATORE, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, constituée aux lieu et place de la SCP BOTTAI-GEREUX-BOULAN, avoués plaidant par Me Mathieu VICTORIA
Source officielle12e chambre
615e0e58c25a97f0381f553e
9 septembre 2014
9 septembre 2014
Adresse 2] [Adresse 2] Ayant pour avocat postulant Me Michèle DJIAN-LASCAR de la SCP DJIAN-LASCAR MICHELE, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 519 Ayant pour avocat plaidant Me Isabelle-victoria
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2302314_20230719
19 juillet 2023
19 juillet 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 23 juin 2023, la société Frederika, M. et Mme A et B C et l'association Lubéron Nature, représentés par Me Victoria, demandent au juge des référés
Source officielleChambre 3-3
63c10505bf9fd47c90a13556
12 janvier 2023
12 janvier 2023
BANQUE POPULAIRE DU SUD C/ [V] [O] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Victoria CABAYÉ Me Romain CHERFILS Arrêt en date du 08 Décembre 2022 prononcé
Source officielleTribunal Administratif de Pau
DTA_2302711_20231103
3 novembre 2023
3 novembre 2023
B, disposant d'un mandat de la présidente de l'association One Voice pour la représenter ; - Me Victoria, avocat de la Ligue pour la protection des oiseaux ; - les représentants du préfet des Landes
Source officielle4ème Chambre
DTA_1901709_20221121
21 novembre 2022
21 novembre 2022
F G, Mme H A, représentés par Me Victoria, M.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA02850_20250922
22 septembre 2025
22 septembre 2025
Par un mémoire en défense enregistré le 12 juin 2025, l'association LPO PACA, représentée par le cabinet d'avocats Victoria, Bronzani, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 3 000 euros
Source officielle5ème Chambre
DTA_2308724_20240919
19 septembre 2024
19 septembre 2024
Sous le n° 2308854, par une requête enregistrée le 22 septembre 2023, l'association Ligue de protection des oiseaux, délégation Provence-Alpes-Côte d'Azur, représentée par Me Victoria, demande au tribunal
Source officielle5ème Chambre
DTA_2308903_20240919
19 septembre 2024
19 septembre 2024
l'association Ligue de protection des oiseaux, délégation Provence-Alpes-Côte d'Azur et la société alpine de protection de la nature - France Nature Environnement Hautes-Alpes, représentées par Me Victoria
Source officielleChambre 1-5DP
677cc32bcf451bb7cd92933d
6 janvier 2025
6 janvier 2025
PROVISOIRES DÉCISION DU 06 Janvier 2025 (n° , 2 pages) N°de répertoire général : N° RG 24/02058 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CI2OW Décision contradictoire en premier ressort ; Nous, Jean-Paul BESSON
Source officielleChambre 1-5DP
677cc32ccf451bb7cd92933f
6 janvier 2025
6 janvier 2025
PROVISOIRES DÉCISION DU 06 Janvier 2025 (n° , 5 pages) N°de répertoire général : N° RG 24/01976 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CI2JA Décision contradictoire en premier ressort ; Nous, Jean-Paul BESSON
Source officielleChambre 1-5DP
677cc32dcf451bb7cd92934f
6 janvier 2025
6 janvier 2025
PROVISOIRES DÉCISION DU 06 Janvier 2025 (n° , 6 pages) N°de répertoire général : N° RG 22/07170 - N° Portalis 35L7-V-B7G-CFTVI Décision contradictoire en premier ressort ; Nous, Jean-Paul BESSON
Source officiellePage 30 sur 49