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1 750 résultats pour « Veing »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

4ème chambre

DCA_21PA04623_20220512

Admin. Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

En premier lieu, il résulte de l'instruction, et notamment du rapport d'expertise établi par la société d'expertise Vering Paris, que le montant du préjudice subi par la société Mediakiosk pour l'ensemble

Source officielle

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CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-123815

Admin. suprême

10 juillet 2013

10 juillet 2013

The same evening he cut veins on his left forearm and was brought to a local hospital. A certificate, which was later issued by the deputy head of the hospital, stated: “...

Source officielle
CA

Chambre Civile

67908b344143037ceabfbfdb

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Il était alors monté dans son véhicule, une Clio 3 bleu-gris, et déclarait 'j'avais l'intention de revenir pour me venger, c'était à cause de l'alcool'.

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

60333092305a45a19dd825f3

Appel

11 septembre 2017

11 septembre 2017

le liquide de sclérose de dilution dans une ampoule entamée avec la seringue utilisée pour l'injection, pour l'injecter ensuite à la patiente, alors que la pratique consiste, avant de scléroser une veine

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100674

Cassation

1 juin 2017

1 juin 2017

pour visiter sa mère ; que tous les amis de sa petite fille Vanessa relatent enfin le désarroi de celle-ci lorsqu'elle a appris en 2010, par une indiscrétion de Geneviève Y..., qui voulait alors se venger

Source officielle
CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-3257552-3640190

Admin. suprême

14 septembre 2010

14 septembre 2010

Dans son huitième article, Fırat Dink, suivant la logique du reste de la série, écrivait « le sang propre qui se substituera à celui empoisonné par le « Turc » se trouve dans la noble veine reliant l’Arménien

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO10375

Cassation

9 juin 2022

9 juin 2022

sortie d'odeurs, et donc de gaz toxiques, il convient de modifier le principe de fonctionnement de la cabine et activer un ou des moteurs d'extraction pendant l'étuvage et de replacer le brûleur dans la veine

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-2628

Admin. suprême

19 juin 2007

19 juin 2007

Deux semaines plus tard, il s’ouvrit les veines et tenta de s’immoler par le feu. Il fit l’objet d’une surveillance médicale.

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;ENG

ECLI:CEDH:002-13184

Admin. suprême

18 mars 2021

18 mars 2021

Then over the following three days the paper published other articles in the same vein.

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-12947

Admin. suprême

6 octobre 2020

6 octobre 2020

entre un appel à faire obstruction aux actes des autorités publiques combiné avec des violences (ou des menaces de violences), constitutif d’une infraction pénale, un slogan s’inscrivant dans la même veine

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2022:0322DEC001324813

Admin. suprême

22 mars 2022

22 mars 2022

imputée aux requérants et le mode de commission de celle-ci, le type de milieux dont les intéressés étaient issus, l’intention corroborée par les déclarations d’un codétenu de l’un des requérants de se venger

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbdbd3db21cbdd9120f

Appel

16 janvier 2014

16 janvier 2014

qui débouchait sur une confrontation physique collective au cours de laquelle Taï duru Y... projetait Vuro B... contre un tas de niaoulis avant de le blesser avec une grille de barbecue ; que pour le venger

Source officielle
CA

2e chambre sociale

6319870d51eeae4f1309d176

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

été condamné suite à un accident de travail survenu dans une autre entreprise que celle qui employait le salarié, ne démontre, en aucune façon, que la procédure de licenciement a été initiée pour se 'venger

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-242129

Admin. suprême

29 janvier 2025

29 janvier 2025

In the same vein, having regard to the applicant’s allegations and the opinion of the Chief Public Prosecutor at the Court of Cassation dated 21   June 2015 that the trial court relied on evidence

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-114356

Admin. suprême

8 octobre 2012

8 octobre 2012

The applicant heard K. saying to the others “let him die” and he threatened that he would cut his veins. K. told him to go ahead, so he proceeded to the action, slashing his wrist with a razor.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-121055

Admin. suprême

14 mai 2013

14 mai 2013

La juge considéra qu’il pouvait également s’agir d’une mise en scène dont l’auteur pourrait être M.M. qui aurait ainsi voulu se venger après l’envoi par le requérant des photographies obscènes.

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;ENG

ECLI:CEDH:002-13498

Admin. suprême

30 novembre 2021

30 novembre 2021

In the same vein, the possibility for prisoners to request to be transferred to a detention facility situated in the electoral constituency of his or her residence remained purely speculative in so far

Source officielle
CC

cr

6079a8509ba5988459c4c959

Cassation

9 janvier 1996

9 janvier 1996

A..., qui, je vous dis ici ma conviction, essaye de se venger de B... à cause de ses écrits dans un autre magazine. Vous n'ignorez pas, de même, que M.

Source officielle
CA

Rétention Administrative

64df09c487e994d96965180e

Appel

15 août 2023

15 août 2023

idées suicidaires ou bien aider les autres à mourir sans aucune prise de conscience de la gravité de ses actes, avec une volonté d'entraîner dans son suicide une autre patiente dont il avait coupé les veines

Source officielle
CA

1ère chambre

69736219cdc6046d47698393

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Le granit est en effet un matériau ordinairement utilisé pour recouvrir les caveaux en béton brut et l'intimé ne démontre pas que le granit choisi ' granit rosé partiellement veiné de noir importé du Brésil

Source officielle