constitutions de partie civile de [K] [W] sous tutelle de l'Udaf de la Corrèze, de [M] [W] et de [T] [W], a déclaré recevable et fondée l'intervention de la caisse primaire d'assurance-maladie de la Charente-Maritime

Michel Champetier

los Angeles, dite CHECA-HERMOSO Marie-Ange, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de BORDEAUX, en date du 18 mars 1997, qui les a renvoyés devant la cour d'assises de la CHARENTE

ET E., avoués assistés de Me THIZY de la SELARL AVOCATS-SUD, avocats APPELANTS d'un jugement rendu par le Tribunal d'Instance de CAHORS en date du 04 Avril 2006 D'une part, ET : Monsieur

COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière Beaufleury, dont le siège est à Fougères d'Agris, La Rochefoucauld (Charente

tout en constatant que la société Marwo, entreprise spécialisée, chargée des travaux d'isolation de la couverture, avait l'obligation d'émettre des réserves quant à l'insuffisance d'espace entre la charpente

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu que la société Boisson charpentes fait grief à l'arrêt attaqué (Besançon

CHARPENTES FRANÇAISES Représentée par Me Laurent DRUGEON, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 21.0171 -------------------------------------------------------------------------- N°134

Thierry, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 1ère section, en date du 10 octobre 2005, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de vol à main armée

Thierry, - LA SNC CANNES ESTEREL, - LA SCI JEAN DE NOAILLES VIII, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN- PROVENCE, en date du 20 décembre 2006

Marc, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 5 janvier 1988, qui, dans la procédure suivie contre Thierry Y... du chef d'escroquerie

d'importation de façon illicite de produits stupéfiants ; "aux motifs qu' "il résulte suffisamment de ces éléments, bien que les frères Z... ont formellement contesté tout lien d'argent avec Antonio X... et Thierry

Thierry C..., demeurant ... (Haute-Vienne), 7 / M. Robert B..., demeurant ... à Limoges-Beaune-les-Mines (Haute-Vienne), 8 / M. Jean-Pierre D..., demeurant ... (Haute-Vienne), 9 / M.

Y... a perçu une forte odeur de produit utilisé pour le traitement de la charpente, que l'armoire de commande de l'ascenseur se trouvait, dans un environnement relativement combustible à proximité de la

station service Elf exploitée à Banyuls par Jean Z... a été dégradée par une explosion, que le prévenu ne conteste pas que le soir de l'explosion, il dînait chez lui en compagnie d'Antoine Y... et de Thierry

les factures produites, la seule circonstance que ces associés aient bénéficié de tarifs préférentiels ne pouvant consister en un usage d contraire à l'intérêt social ; qu'en ce qui concerne Aldo et Thierry

Thierry, - Y...

La société CHARPENTE MENUISERIE [K] a déclaré ses créances pour un montant total de 61 123, 78 €.