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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre
DTA_2500318_20251021
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Délibéré après l'audience du 30 septembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Pouget, présidente, Mme Duroux, première conseillère, Mme Bossuet, conseillère, assistés de M. de Thillot, greffier.
Source officielle1re chambre civile
6690c7430d808eb34e455518
9 juillet 2024
9 juillet 2024
septique, avec intérêt à taux légal à compter du jugement à intervenir, -condamner Mme [I]-[T] [O] divorcée [L] à lui payer la somme de 1 154,72 euros en paiement de la facture émise par la société Elec Thil
Source officielleChambre-1 civile et com.
6809c74a5f55848ebdc1a011
22 avril 2025
22 avril 2025
[Z] [B], gérant, Assisté de Me Emmanuel BROCARD, avocat au barreau de REIMS (SELARL CABINET D'AVOCATS DE MAITRE EMMANUEL BROCARD, avocat postulant et par Me Franck THILL, avocat au barreau de CAEN (
Source officielle1ère Chambre civile
65aa21baa34ad10008581827
18 janvier 2024
18 janvier 2024
qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 8] Représentée par Me Franck DERBISE de la SCP LEBEGUE DERBISE, avocat au barreau d'AMIENS Ayant pour avocat plaidant Me Laetitia MINICI de la SELARL THILL-LANGEARD
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
603457af79a256470db3de37
16 décembre 2016
16 décembre 2016
siège social [Adresse 11] [Adresse 2] Elisant domicile : [Adresse 6] Représentée par Me Laurence TAZE BERNARD de la SCP IFL, avocat au barreau de PARIS, toque : P0241 Ayant pour avocat Me Franck THILL
Source officielleCour d'Appel
6253cc90bd3db21cbdd907fe
24 avril 2013
24 avril 2013
Charles Y..., son père, de statut civil de droit commun, né le 11 septembre 1956 à Thio (de Yeiwe Y..., son père, et de Mme Jessy A..., sa mère, lesquels se sont mariés le 29 octobre 1949 devant l'officier
Source officielle6ème chambre
DTA_2503444_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
DE THILLOT La République mande et ordonne au préfet des Alpes-Maritimes en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre
Source officielle6ème chambre
DTA_2303942_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
DE THILLOT La République mande et ordonne au préfet des Alpes-Maritimes en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les
Source officielle6ème chambre
DTA_2301228_20260203
3 février 2026
3 février 2026
SOLI Le greffier, signé J-Y DE THILLOT La République mande et ordonne au préfet des Alpes-Maritimes en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne
Source officielleCour d'Appel
6253c9e8bd3db21cbdd8989a
25 septembre 2007
25 septembre 2007
DEVELOPPEMENT TEXTILE, non comparant ... 59700 MARCQ EN BAROEUL Représenté par Me Jean Luc HAUGER (avocat au barreau de ROUBAIX) INTIME : Monsieur Jean Y..., non comparant ... 88160 LE THILLOT
Source officielleCour d'Appel
6253ca59bd3db21cbdd8ac76
13 février 2008
13 février 2008
DES EQUIPEMENTS MUNICIPAUX SPORTIFS DE LA VILLE DE REIMS ... 51100 REIMS Représentée par la SELAFA FIDAL, avocats au barreau de REIMS, INTIMÉE : Madame Françoise X... ... 51370 THILLOIS
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC00941_20250220
20 février 2025
20 février 2025
B, et les observations de Me Le Thily, représentant le centre hospitalier de Jury. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème chambre
DTA_2402524_20250617
17 juin 2025
17 juin 2025
Soli Le greffier, signé J-Y de Thillot La République mande et ordonne au préfet des Alpes-Maritimes en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice en ce qui concerne les voies de droit
Source officielle6ème chambre
DTA_2405410_20250617
17 juin 2025
17 juin 2025
Soli Le greffier, signé J-Y de Thillot La République mande et ordonne au préfet des Alpes-Maritimes en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice en ce qui concerne les voies de droit
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
ORTA_2300630_20230325
25 mars 2023
25 mars 2023
L'affiche mentionne également la projection d'un film le 22 mars au cinéma Millésime Thillois, dont il a été précisé au cours de l'audience qu'elle s'est déroulée en présence de quatre personnes.
Source officielleCour d'Appel
6253ccc7bd3db21cbdd91407
17 février 2014
17 février 2014
né le 20 Mars 1942 à THIO (98829) demeurant...-98800 NOUMEA Représenté par Me Denis MILLIARD de la SELARL MILLIARD-MILLION, avocat au barreau de NOUMEA Comparant INTIMÉ M. et Mme Vincent Y
Source officielle2ème Chambre
SCP MILLIAND DUMOLARD THILL, avocat au barreau de CHAMBERYc/Intimés
63c1058cbf9fd47c90a13788
12 janvier 2023
12 janvier 2023
[N] [T] [B] demeurant [Adresse 4] Représentés par la SCP MILLIAND DUMOLARD THILL, avocat au barreau de CHAMBERY contre Intimés M.
Source officielle1ère Chambre civile
66a9d38305566a2f16fd8713
30 juillet 2024
30 juillet 2024
le 29 Août 1948 à [Localité 8] (50) [Adresse 1] [Localité 3] Madame [U] [X] née le 15 Décembre 1946 à [Localité 6] (Belgique) [Adresse 1] [Localité 3] représentés et assistés de Me Franck THILL
Source officielleURGENCES
DTA_2513149_20251022
22 octobre 2025
22 octobre 2025
En outre, il n’est pas sérieusement contesté que l’aire de grand passage de Thil/La Boisse, d’une capacité de 200 places et qui est inscrite dans le schéma départemental d’accueil et d’habitat 2020-2025
Source officielleCour d'Appel
6253c9fcbd3db21cbdd89bbb
27 novembre 2006
27 novembre 2006
né le 16 Février 1960 à VILLERUPT (54190), demeurant ...54880 THIL représenté par la SCP BONET-LEINSTER-WISNIEWSKI, avoués à la Cour assisté de Me Patrick LAFFON, avocat au barreau de NANCY INTIMÉ
Source officiellePage 30 sur 45