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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre 1-8
6788a3da05b7378c3f0c53b6
15 janvier 2025
15 janvier 2025
d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me David VERANY, membre de la SELARL CABINET DAVID VERANY, avocat au barreau de GRASSE, Appelante S.C.I.
Source officielleChambre 1-2
662209639ce14200083896ad
18 avril 2024
18 avril 2024
APPELANTE SCI SUD LOISIRS, dont le siège social est [Adresse 3] représentée par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, substituée
Source officielleChambre 3-3
626b8064d1fb03057d9a4e31
28 avril 2022
28 avril 2022
APPELANTE SARL KOKOMARINA, prise en la personne de son représentant légal, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON,
Source officielleChambre 1-8
65a8d08ae12c85000874adbb
17 janvier 2024
17 janvier 2024
de NICE INTIMEES Madame [V] [M] née le 16 Mai 1954 à ALGER, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Roselyne SIMON-THIBAUD, membre de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau
Source officielleChambre 1-11 référés
634507a93d3abfadff7c7912
10 octobre 2022
10 octobre 2022
SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Michel DOSSETTO, avocat au barreau de MARSEILLE SAS SUMM-IT MANAGEMENT Prise en la personne de son représentant légal en exercice
Source officielleChambre commerciale
63c79b82da31367c908eb695
17 janvier 2023
17 janvier 2023
de BEZIERS substituant Me Frédéric SIMON de la SCP SIMON FREDERIC, avocat au barreau de BEZIERS S.A.S.U.
Source officielleChambre référés
661043f4c9ea95b316fe3013
5 avril 2024
5 avril 2024
[Adresse 2] représenté par Me Simon AUBIN, avocat au barreau de RENNES substitué par Me Camille GUILBERT-OBJILERE, avocat au barreau de Rennes, Madame [N] [C], demeurant [Adresse 2] représentée par
Source officielleChambre 1/Section 2
65bd3ba046d547e419fc1ba5
15 janvier 2024
15 janvier 2024
BARREAU, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire: 71 DEFENDEUR COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Tiphaine SIMON, statuant en qualité de juge unique, conformément aux dispositions de l article
Source officielleCour d'Appel
6253cc83bd3db21cbdd9055c
12 avril 2013
12 avril 2013
Appelante, comparante en personne, assistée de Me Catherine JOSSE-TIRIAU, avocat au barreau de RENNES ET ASSOCIATION POUR L'ACTION SOCIALE ET EDUCATIVE DEPARTEMENT MAJEUR 63 avenue de Rochester
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
6549e30abc1a528318e0972d
6 novembre 2023
6 novembre 2023
a été débattue le 18 Septembre 2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Christine SIMON-ROSSENTHAL, Présidente, chargée du rapport.
Source officielleChambre 1-1
68f86844d7e432441d85c0a6
21 octobre 2025
21 octobre 2025
, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Roselyne SIMON-THIBAUD, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et Me Frédéric AMSELLEM, avocat au barreau de MARSEILLE Appelants
Source officielle1re Chambre A
6162b2564abc2618d50e059b
12 février 2013
12 février 2013
[Adresse 7] représenté par la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Jean-Pierre GUIN, avocat au barreau d'AVIGNON Madame [D] [H]
Source officielleChambre 1-5
5fdb86cce02cd96518b5f86a
28 février 2019
28 février 2019
représentée par la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Alain XOUAL, avocat au barreau de MARSEILLE Madame P... Y... N...
Source officielleChambre 3-2
5fdb57df8c3cc935e6e7e305
21 mars 2019
21 mars 2019
représentée par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée par Me Rémy GOMEZ, avocat au barreau de MARSEILLE, plaidant
Source officielleCour d'Appel
6253c975bd3db21cbdd88623
1 juin 2006
1 juin 2006
Arrêt prononcé par Madame Simone Y..., Présidente, Et ont signé le présent arrêt : Madame Simone Y..., Présidente, Madame Bernadette RUIZ DE A..., Greffier, présent lors du prononcé.
Source officielleChambre 1-2
66878c9b05d6f7f678d48e8a
4 juillet 2024
4 juillet 2024
M-KASE représentée par Me Philippe BRUZZO de la SELAS SELAS BRUZZO DUBUCQ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante SCI VENDOME COMMERCES représentée par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE
Source officielleChambre 1-2
68fb978511af6ba0065f42b3
23 octobre 2025
23 octobre 2025
LAMBERT ATIAS & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assisté par Me Colette BRUNET-DEBAINES de la SCP BRUNET-DEBAINES, avocat au barreau de DRAGUIGNAN, SCI LE MERCURE représentée par Me
Source officielle8e Chambre A
6033db4407073e8ccf741ce5
9 mars 2017
9 mars 2017
., demeurant [Adresse 2] représenté par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée par Me Michel LOPRESTI, avocat au barreau de
Source officielleCour d'Appel
6253cb15bd3db21cbdd8cd04
4 novembre 2008
4 novembre 2008
.. 7 place du Commerce 75015 PARIS représentée par la SCP MALET, avoués à la Cour assistée de Me Simon B..., avocat au barreau de TOULOUSE Monsieur Jean-Marc Y... ... 31500 TOULOUSE représenté
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
6704cb752f5f3246ff38158e
7 octobre 2024
7 octobre 2024
LE SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE LE CARRE AUBER, représentée par Me Valérie BRAULT de l'AARPI Cabinet PALMIER - BRAULT - Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : E1726 Intimée
Source officiellePage 30 sur 755