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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ1
ECLI:FR:CCASS:2018:C100234
28 février 2018
28 février 2018
Xavier et Sébastien X... et de Mme X..., de la SCP Alain Bénabent, avocat de Mme Y... et de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb54bd3db21cbdd8d51a
25 janvier 2011
25 janvier 2011
fins d'arrêter la rémunération de l'Administrateur, dans le cas prévu par l'article R 663-13 du Code de Commerce ; Vu la requête présentée le 20 janvier 2011 par Maître Jean Marc Z..., et Maître Sébastien
Source officielleCour d'Appel
6253ca31bd3db21cbdd8a4d6
30 juin 2006
30 juin 2006
(agissant à titre personnel et ès qualités de représentante légale de sa fille Alexandra, ès qualités d'héritière de son fils Sébastien D...), Jacques A..., Pierrette A..., Raymonde D...
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22NC01555_20230124
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Par un mémoire, enregistré le 27 décembre 2022, Me Thierry C, Me Benoît A, Me Sébastien C et la SELARL " Thierry C, Benoît A et Sébastien C, Notaires associés ", représentés par Me Gillig, ont présenté
Source officielle2ème chambre section A
642fb688cece1704f574773e
6 avril 2023
6 avril 2023
[PG] [GL] épouse [FS] née le 12 Février 1952 à [Localité 28] [Adresse 27] [Adresse 27] [Localité 6] Représentée par Me Xavier COTTIN, Postulant, avocat au barreau de NIMES Représentée par Me Sébastien
Source officielleTrib. de Commerce
69baac7dcdc6046d4716e07c
3 avril 2025
3 avril 2025
La cause a été entendue à l'audience des référés du 03 avril 2025 à laquelle siégeait : - Monsieur Sébastien VERGER, Président, assisté de : * Madame Emmanuelle DONJON, commis-greffier, après quoi le
Source officielleChambre 28 / Proxi fond
6660a730034fdec52d9cdadf
4 avril 2024
4 avril 2024
Télécopie : [XXXXXXXX02] @ : [Courriel 8] REFERENCES : N° RG 24/01405 - N° Portalis DB3S-W-B7I-Y2ZE Minute : 24/00364 Société OPH COMMUNAUTAIRE DE PLAINE COMMUNE Représentant : Maître Sébastien
Source officielleChambre 28 / Proxi fond
6660a733034fdec52d9cdf6a
4 avril 2024
4 avril 2024
Télécopie : [XXXXXXXX02] @ : [Courriel 8] REFERENCES : N° RG 24/01408 - N° Portalis DB3S-W-B7I-Y2ZU Minute : 24/00366 Société OPH COMMUNAUTAIRE DE [Localité 9] COMMUNE Représentant : Maître Sébastien
Source officielleChambre 1-8
6700d6d1836fac7141b7e844
4 octobre 2024
4 octobre 2024
président en exercice Représentant : Me Jean-françois JOURDAN de la SCP JF JOURDAN - PG WATTECAMPS ET ASSOCIÉS, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Appelante Mme [S] [N] épouse [H] Représentant : Me Sébastien
Source officielleChambre 1-8
6700d6d1836fac7141b7e846
4 octobre 2024
4 octobre 2024
barreau de GRASSE - Représentant : Me Jean-françois JOURDAN de la SCP JF JOURDAN - PG WATTECAMPS ET ASSOCIÉS, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Appelante Mme [F] [V] épouse [P] Représentant : Me Sébastien
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2507706_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
justice administrative : 1°) d'annuler l'ensemble des décisions se rapportant à la procédure de mise en concurrence engagée par le syndicat intercommunal à vocation unique de Basse-Goulaine/Saint-Sébastien-sur-Loire
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2317911_20231228
28 décembre 2023
28 décembre 2023
La requête a été communiquée le 5 décembre 2023 à la commune de Saint-Sébastien-sur-Loire, qui n'a pas présenté d'observations en défense.
Source officiellecomm
61372133cd580146773f1ceb
10 juillet 1990
10 juillet 1990
Sébastien C..., entrepreneur de maçonnerie qui a été mis en liquidation des biens ; que la banque a assigné les cautions en paiement des sommes dont le débiteur leur restait redevable ; que les cautions
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_22NC01554_20220928
28 septembre 2022
28 septembre 2022
E C et la " SELARL Thierry C, Benoît A et Sébastien C, notaires associés " qui n'ont pas produit de mémoire dans cette instance.
Source officielleCour d'Appel
6253caa1bd3db21cbdd8b997
13 décembre 2007
13 décembre 2007
DE L'ENSEMBLE IMMOBILIER LE SAN SEBASTIEN X... Pierre Y... C / Hélène Z... A... S. A.
Source officielleCour d'Appel
6253c9c6bd3db21cbdd89338
13 novembre 2007
13 novembre 2007
Sébastien Lucien Emile né le 10 Octobre 1979 à FECAMP, SEINE-MARITIME (076) Fils de Z... Jean et de A...
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2010:C200691
25 mars 2010
25 mars 2010
Sébastien X...ont déposé deux dires, puis Mme Y...-X..., Mme Anita X..., MM.
Source officielleTrib. de Commerce
69baabb1cdc6046d4716c906
8 janvier 2026
8 janvier 2026
La cause a été entendue à l'audience du 08 janvier 2026 à laquelle siégeaient : * Monsieur Sébastien VERGER, Président, * Monsieur Pascal BOURLOUX, Juge, * Monsieur Guillaume DUTRAIVE, Juge, assistés
Source officielle5e chambre civile
6780bad8f25437b69df75ad2
9 janvier 2025
9 janvier 2025
[P] [M] [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Sebastien LEBLOND, avocat au barreau d'AVEYRON Mme [N] [C] épouse [M] [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Sebastien LEBLOND, avocat au barreau
Source officielle2 SS
CETAT:CETATEXT000007867570
6 juin 1994
6 juin 1994
qu'il rejette la demande présentée par son fils et tendant à l'annulation de la décision du 25 octobre 1991 par laquelle le commandant du bureau du service national de Versailles a refusé d'accorder à Sébastien
Source officiellePage 30 sur 734