Samedi au palais des Congrès, papillon, délirant donc ivre de ses ailes neuves et aigre de ne survoler grâce à elles que le champ d'ordures du déshonneur politique, il disait précisément n'importe quoi

application de l'accord d'entreprise du personnel d'antenne des radios locales, elle se verrait confier à son retour à titre principal l'animation des tranches horaires de 10 heures à 13 heures le samedi

l’état de santé de Madame [N] [V] ne lui permet pas d’être présent à l’audience de ce jour, Après avoir entendu, dans les locaux spécialement aménagés de l’hôpital, en audience publique : Maître SAMBUIS

maintien de la mesure, Vu le refus de Madame [W] [M] de se présenter à l’audience de ce jour, Après avoir entendu, dans les locaux spécialement aménagés de l’hôpital, en audience publique : Maître SAMBUIS

constatation par les contrôleurs du travail que la lumière était restée ouverte, le soir, dans une des pièces de la société Davilux, ne leur permettait pas d'exiger l'ouverture des locaux à 21 heures 30, un samedi

professeur ; que l'adolescente avait relaté les faits de pénétration sexuelle survenus dès le mois de septembre 1993 ; que ces faits s'étaient reproduits environ tous les quinze jours en général le samedi

mesure coercitive et notamment d'un placement en détention par l'un des juges de la République française tant que la peine initialement prononcée par l'Espagne n'était pas arrivée à son terme, soit le samedi

de la pâte à tartiner Super Poulain et du produit d'entretien Ajax), et de l'avoir condamné à une peine de 30 000 francs d'amende, ensemble ordonné la publication de cette décision dans l'édition du samedi

supplément d'information ; "aux motifs que Laurence X..., née le 18 novembre 1969, dénonçait aux services de police de Lyon, le 24 avril 1996, qu'elle avait été victime d'un viol dans la nuit de samedi

décembre 1990 du juge aux affaires matrimoniales de Bordeaux, laquelle a confirmé le droit de visite du père tel qu'il avait été organisé dans une précédente ordonnance du 6 mai 1988 à savoir les premiers samedis

qualité d'employé de la société Europe Services au nom de laquelle il intervenait et non en son nom personnel, comme il le prétend; qu'il a été convenu par lui-même que ces travaux seraient réalisé un samedi

rubrique "Majorations pour travail de nuit", que sont majorées à 100 % comme des heures exceptionnelles, même lorsqu'elles entrent dans l'horaire affiché d'un service, les heures travaillées la nuit du samedi

. ; qu'il est apparu que la plupart des sorties et des courses étaient effectuées le samedi par le couple ; que Nathalie X..., épouse Y..., avait d'ailleurs sur ce point expliqué comment elle était recluse

lettre de licenciement a violé les articles L. 122-14-3 du Code du travail et 1356 du Code civil ; alors, enfin, que parmi les griefs retenus dans la lettre de licenciement, la société indiquait que le samedi

secrétaires employées par la SCP que d'un certain nombre de ses confrères, y compris d'anciens collaborateurs du cabinet où elle travaillait ; que ce n'était pas la disposition du mercredi après-midi et du samedi

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 25 août 2025, l’association « Tous ensemble pour la Sambuy », M. E... B..., M. A... C..., M. H... D... et Mme F...

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 2 août 2023 et le 14 février 2024, l’association « Tous ensemble pour la Sambuy », M. K... D..., Mme N... G..., Mme C...

personnes ont fait l'objet d'une ordonnance de non-lieu devenue définitive ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué, de l'ordonnance qu'il confirme et des pièces de la procédure qu'à la suite du décès de Sami