M. et Mme B sont propriétaires des parcelles A 3048 et 3051 sur le territoire de la commune de Rumegies.

Vous n'informez pas non plus Monsieur [Z] des rumeurs portées à votre connaissance selon lesquelles Monsieur [C] partirait à la concurrence.

D'une part, depuis quelque temps, vous propagez de fausses rumeurs au sein des dépôts.

constante de louer ce bien ; à ce jour, un locataire occupe le local commercial ; - la quote part de la taxe foncière sur les propriétés bâties afférente à la partie de l'immeuble non loué situé rue Rubens

Fortin devant le personnel du centre la veille de sa prise de fonctions, qu’il n’a pas contribué à ces rumeurs en évoquant lui-même une ancienne « amourette » de son épouse.

Turkey , no. 75460/10, §§ 48-61, 17 September 2019, and Ruşen Bayar v. Turkey , no. 25253/08, §§ 113-123, 19 February 2019 with further references therein).

THE NETHERLANDS   The European Court of Human Rights has today notified in writing judgment [1] in the case Rutten v. the Netherlands (application number 32605/96).

Suite aux déclarations des parents et aux rumeurs qui s'en sont suivies, une enquête a été initiée par la Direction afin de vérifier la véracité de ces rumeurs.

d'IPP de 10 % au titre de « séquelles d'un stress post-traumatique consistant en des ruminations ».

soutient avoir été victime de faits répétés de harcèlement de ses collègues et de parents d’élèves tenant à la remise en cause de ses compétences professionnelles au cours de l’année 2017-2018, de rumeurs

M..., à l'origine de ce 'tapage', et généré des rumeurs à ce propos, climat et rumeur dont les sociétés Moma étaient fondées à estimer qu'ils rendaient la poursuite de la mission de celui-ci impossible

rentre chez toi ", " beurk " ou " x se disant " sur leurs casiers de travail ou encore des dessins de phallus ; toutes ces inscriptions ont été dénoncées à sa hiérarchie qui est restée muette ; des rumeurs

retentissement psychologique très important sur un jeune homme qui en subira les conséquences tout au long de sa vie ; que l'expert note des troubles du sommeil, un état anxio-dépressif réactionnel, des ruminations

monde étant précisé que seules étaient présentes Nathalie Z..., Sonia B..., Emmanuelle A... et Anaïs C..., que suite à cette fouille, les deux billets ont été retrouvés, que Nathalie Z... a propagé la rumeur

il travaillait, mais a relevé également, par motifs propres et adoptés, que l'employeur avait été contraint d'intervenir à de multiples reprises auprès des salariés pour prévenir la propagation de rumeurs

l'autorité hiérarchique sans l'avoir entendu au préalable, du défaut de démonstration de la matérialité des faits qui lui ont été reprochés, et de constats fondés sur des témoignages subjectifs et des rumeurs

être mené à son terme même si des aléas sont toujours possibles, avoir un caractère confidentiel donc inconnu du public, son utilisation doit être susceptible d'influer sur le cours de l'action, des rumeurs

licenciée sans préavis le 16 mai 1984 ; qu'il lui était notamment reproché d'avoir accusé faussement son employeur de lui avoir proposé "coucher avec elle pour 2 000 francs" et d'en avoir répandu la rumeur