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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1/3 Proc collectives
65970611f74364d4a5c861ac
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Madame Pascale LADOIRE-SECK, vice-présidente Présidente de la formation Madame Sophie GUILLARME, première vice-présidente adjointe Monsieur Cédric KOSSO-VANLATHEM, juge Assesseurs assistés de Monsieur Robin
Source officielle10ème Chambre (JU)
DTA_2502036_20260311
11 mars 2026
11 mars 2026
Le rapport de Mme Rolin a été entendu au cours de l’audience publique.
Source officielle12ème chambre, éloignement
DTA_2517223_20260107
7 janvier 2026
7 janvier 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Robin, magistrate désignée ; - et les observations de Me Claude, avocat de Mme A..., et de Mme A....
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2521839_20251223
23 décembre 2025
23 décembre 2025
A été entendu au cours de l’audience publique du 18 décembre 2025 à 10 heures 30, le rapport de Mme Rolin, magistrate désignée. Les parties n’étaient ni présentes, ni représentées.
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
ORTA_2500615_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Rolin, vice-présidente, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé.
Source officielleciv2
613720c7cd580146773ee50d
4 novembre 1988
4 novembre 1988
. ; 2°) La société à responsabilité limitée Bernard ROBIN, entreprise de couvertures en tous genres, dont le siège social est à Angers (Loire-Atlantique), ... ; 3°) La société à responsabilité limitée
Source officielleCour d'Appel
6253cc95bd3db21cbdd90958
7 août 2013
7 août 2013
Hervé X... afin d'éviter des troubles à l'ordre public; Que par conséquent, il convient de confirmer l'ordonnance déférée ; PAR CES MOTIFS Nous, Dominique ROLIN, président de chambre délégué, statuant
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
DTA_2500935_20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Rolin, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé.
Source officielle1ère chambre
DTA_2410058_20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Le rapport de Mme Marine Robin, conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300258
11 mars 2015
11 mars 2015
différence serait en relation avec le retard de livraison et avec l'impossibilité dans laquelle elle se serait trouvée de bénéficier désormais des avantages fiscaux liés au dispositif dit " loi de ROBlEN
Source officiellesoc
6079b21b9ba5988459c55d17
21 juillet 1976
21 juillet 1976
DE L'ARTICLE L 412 - 4 DU CODE DU TRAVAIL : ATTENDU QU'IL EST REPROCHE AU JUGEMENT ATTAQUE D'AVOIR REFUSE D'ANNULER LA DESIGNATION PAR LA CGT D'AGATI EN QUALITE DE DELEGUE SYNDICAL DANS L'ENTREPRISE ROBIN
Source officiellePCP JTJ proxi fond
678ea1e6bfd75b73b3e3f09a
10 janvier 2025
10 janvier 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 8] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Jean FOIRIEN, Me Robin AUPETIT Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond Mèl [Courriel 7] Tél [XXXXXXXX01] N
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2515499_20260310
10 mars 2026
10 mars 2026
Le président du tribunal a désigné Mme Rolin, vice-présidente, pour signer les ordonnances visées à l’article R. 222-1 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2600877_20260216
16 février 2026
16 février 2026
Le président du tribunal a désigné Mme Rolin, vice-présidente, pour signer les ordonnances visées à l’article R. 222-1 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2602221_20260216
16 février 2026
16 février 2026
Le président du tribunal a désigné Mme Rolin, vice-présidente, pour signer les ordonnances visées à l’article R. 222-1 du code de justice administrative.
Source officielleSection des Référés
6967f969cdc6046d4750b901
13 janvier 2026
13 janvier 2026
le siège social est sis 95 Avenue Georges Clémenceau - 94170 LE PERREUX-SUR-MARNE non représentée INTERVENANT VOLONTAIRE Syndicat des copropriétaires de l’immeuble du 109TER, AVENUE LEDRU ROLLIN
Source officielleChambre Sociale
62833c3b5a52a8057d9918a7
12 mai 2022
12 mai 2022
[Y] [G] ; Ayant pour avocat la Selarl Jurispol, représentée par Me Robin QUINQUIS, avocat au barreau de Papeete ; Ordonnance de clôture du 5 novembre 2021 ; Composition de la Cour : La cause
Source officielleCHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES
69da0879cdc6046d47dc2cf0
1 avril 2026
1 avril 2026
2026 par la SELARL PRAXIS prise en la personne de Me [Z] [X], mandataire judiciaire, Attendu que le débiteur a comparu en chambre du conseil, en présence de l'association EGEE, devant : Mme Christine ROBIN
Source officielleREFERE 1er mercredi
69dced61cdc6046d471601cc
9 avril 2025
9 avril 2025
Jacques ROBIN, juge faisant fonction de Président du Tribunal de commerce de MELUN, ayant tenu l'audience publique des référés du 26 mars 2025, assisté de Mme Emilie VEMCLEFS, commis greffier assermenté
Source officielleREFERE 4ème mercredi
69dcef7acdc6046d47162ded
22 octobre 2025
22 octobre 2025
Jacques ROBIN, juge faisant fonction de Président du Tribunal de commerce de MELUN, ayant tenu l'audience publique des référés du 22 octobre 2025, assisté de Mme Emilie VEMCLEFS, commis greffier assermenté
Source officiellePage 30 sur 545