CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

1 095 résultats pour « Poumarede »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2307939_20231222

Administratif

22 décembre 2023

22 décembre 2023

Par un mémoire enregistré le 19 décembre 2023, le syndicat des copropriétaires de la résidence Solaise Plein Sud et M. et Mme C et B A, représentés par Mes Mialot et Poulard, concluent au rejet de la requête

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd42bd3db21cbdd92c98

Appel

5 janvier 2016

5 janvier 2016

la 6ème Chambre A, Assistée de Xavier LE COLLEN, faisant fonction de Greffier, Statuant dans la procédure opposant : Monsieur Georges X... ... 44340 Bouguenais Représenté par Me Emmanuelle POULARD-CHOBLET

Source officielle
CC

civ3

61372187cd580146773f4834

Cassation

10 juillet 1991

10 juillet 1991

., demeurant ... 4 W 2 N 6 (Canada), 13°/ Mme R..., demeurant lieudit Lourmot, quartier Agraousse à Sauveterre-de-Béarn (Pyrénées-Atlantiques), 14°/ Mlle Cendrine E..., demeurant route de Dax à Pomarez

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000008205883

Admin. suprême

18 novembre 2003

18 novembre 2003

. ; LA SOCIÉTÉ GIPE AUTO ; LA SOCIÉTÉ LOIRE MOTO PIECES ; LA SOCIÉTÉ BOOM AUTO PIECES ; LA SOCIÉTÉ COLIN POULARD S.A.R.L ; LA SOCIÉTÉ LAMBERT S.A.R.L.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25NT01729_20251216

Admin. Appel

16 décembre 2025

16 décembre 2025

A..., représenté par Me Poulard, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du 21 mars 2025 du tribunal administratif de Caen ; 2°) d’annuler l’arrêté du 27 novembre 2023 du préfet de la Loire-Atlantique

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nantes

ORCA_24NT00261_20240417

Admin. Appel

17 avril 2024

17 avril 2024

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 30 janvier 2024, Mme A épouse B, représentée par Me Poulard, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 2 novembre 2023 du tribunal

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24NT02368_20241122

Admin. Appel

22 novembre 2024

22 novembre 2024

A, représenté par Me Poulard, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 30 mai 2024 de la magistrate désignée du tribunal administratif de Nantes ; 2°) d'annuler l'arrêté du 4 octobre 2023 du

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nantes

ORCA_22NT04005_20230417

Admin. Appel

17 avril 2023

17 avril 2023

A, représenté par Me Poulard, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 10 octobre 2022 du magistrat désigné du tribunal administratif de Nantes ; 2°) d'annuler l'arrêté du 25 février 2022 du

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nantes

ORCA_23NT01814_20240327

Admin. Appel

27 mars 2024

27 mars 2024

B, représenté par Me Poulard, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 24 février 2023 du tribunal administratif de Nantes ; 2°) d'annuler l'arrêté du 13 septembre 2021 du préfet de la Loire-Atlantique

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2314269_20230620

Administratif

20 juin 2023

20 juin 2023

d'attribution et de pondération pour l'accès à une place en crèche municipale ; que les précédentes commissions d'attribution, des 15 et 16 mai 2023, malgré la disponibilité de 18 places au sein de la crèche Pommard

Source officielle
CA

Chambre 4-4

67ef73374fc2fb864ebd1d0c

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

SOCIETE NICOISE D'EXPLOITATIONS BALNEAIRES (SNEB) Copie exécutoire délivrée le : 03 AVRIL 2025 à : Me Laurent POUMAREDE, avocat au barreau de NICE Me Cécile SCHWAL, avocat

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

66177db2e5d80f0008c2e922

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

Son conseil, Maître Emmanuelle Poulard, a informé la cour par lettre du 4 janvier 2023 qu'elle n'intervenait plus au soutien des intérêts de M. [R].

Source officielle
CC

civ3

61372187cd580146773f4833

Cassation

10 juillet 1991

10 juillet 1991

A..., demeurant ... 4 WN 6 (Canada), 15°/ Mme R..., demeurant quartier Agraousse, lieudit Lourmot à Sauveterre de Bearn (Pyrénées-Atlantiques), 16°/ Mlle Cendrine E..., demeurant route de Dax à Pomarez

Source officielle
TA

10eme Chambre

DTA_2007338_20250722

Administratif

22 juillet 2025

22 juillet 2025

Par un mémoire en défense enregistré le 15 février 2021, la Métropole-Aix-Marseille Provence, représentée par Me Camille Mialot et Me Thomas Poulard, conclut au rejet de la requête, et à ce que soit mise

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_1907158_20220726

Administratif

26 juillet 2022

26 juillet 2022

suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés le 28 octobre 2019 et le 27 mai 2022, le syndicat des copropriétaires de la résidence La Pierra Menta et la SCI Valric, représentés par Mes Mialot et Poulard

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2420512_20250110

Administratif

10 janvier 2025

10 janvier 2025

F E I et Mme C H, agissant en leurs noms propres et en qualité de représentants légaux de leurs enfants mineurs, D E, B E, G E, A E, représentés par Me Poulard, demandent au juge des référés : 1°) sur

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25NT02588_20260423

Admin. Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

H..., représenté par Me Poulard, conclut au rejet de la requête et demande à la cour de mettre à la charge de l’État le versement de la somme de 1 800 euros au titre de l’article L. 761-1 du code de justice

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nantes

ORCA_22NT02982_20230417

Admin. Appel

17 avril 2023

17 avril 2023

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 12 septembre 2022, Mme B, représentée par Me Poulard, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 22 juin 2022 de la magistrate désignée

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nantes

ORCA_22NT04069_20230209

Admin. Appel

9 février 2023

9 février 2023

A, représenté par Me Poulard, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 7 novembre 2022 de la magistrate désignée du tribunal administratif de Nantes ; 2°) d'annuler l'arrêté du 30 septembre

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2203058_20240408

Administratif

8 avril 2024

8 avril 2024

Par un mémoire en défense, enregistré le 31 août 2022, la commune de Nice, prise en la personne de son maire en exercice, représentée par Me Mialot et Me Poulard, conclut au rejet de la requête et à la

Source officielle

Page 30 sur 55

← PrécédentSuivant →