dès lors qu'elles empêchent la partie civile d'exercer dorénavant la profession de maçon-coffreur précédemment exercée et même d'exercer toute activité professionnelle exigeant le port de charges de poids

d'assises, du chef de complicité d'assassinat par provocation, ou aide ou assistance ; "aux motifs qu'après le premier incident, Le Guirinec et A... ont proféré des menaces graves à l'encontre de Poirier

constatations relatives à l'importance de la collision "et la gravité des blessures de Jean-Claude D... ne "démontrent pas une vitesse trop élevée de ce dernier "alors qu'il s'agit du heurt entre un poids

sur deux fondements : le remorquage, le dépannage; que le "véhicule remorqué" ne peut être assimilé à une "remorque" au sens du droit des assurances; qu'au surplus, la BMW dépannée était d'un poids

sur elle des charges excessives dans la mesure où cette dernière est devenue rentable à compter du moment où, par l'effet de l'ouverture de la procédure collective, elle n'a plus été écrasée sous le poids

dépassement de la durée maximale de conduite journalière et de non-respect des règles sur le repos journalier ; "aux motifs que, le 5 mars 1992, les gendarmes de Poitiers, procédant au contrôle d'un poids-lourd

formation de sécurité prévue par les articles L. 231-1-3 et R. 231-36 du Code du travail; qu'en l'espèce, il résulte des éléments du dossier qu'Antonio X..., qui était titulaire d'un permis de conduire poids

contesté que Raphaël X... a parfaitement tenu son rôle d'expert-comptable dans la gestion de la SNC et de la SCI, mais qu'il peut néanmoins lui être reproché d'avoir sollicité, en les accompagnant du poids

entaché sa décision de contradiction de motifs, en violation de l'article 455 du nouveau Code de procédure civile, la cour d'appel qui, tout en constatant qu'aucune certitude ne pouvait exister quant au poids

d'appel n'a, de nouveau, pas tiré les conséquences qui s'évinçaient de ses propres énonciations et a violé l'article 1184 du Code civil ; alors, enfin, qu'en se fondant, pour retenir un dépassement du poids

José X..., Serge X... et la société Frédéric M à payer à la société Guerlain la somme de 422 400 euros en réparation de son préjudice économique ; "aux motifs que l'argument des consorts X... sur le poids

donnée par le franchiseur qui avait exigé du franchisé une transformation complète du magasin en lui promettant une augmentation de 15 % du chiffre d'affaires sans avoir égard à la charge excessive du poids

que les époux Y..., défendeurs à la demande d'admission de la production de la banque, sollicitaient reconventionnellement l'allocation de dommages-intérêts, dans le dessein notamment de diminuer le poids

accident lors d'une inhumation au cimetière de Montparnasse ; que pour disposer des fleurs sur une tombe, il a posé le pied sur la dalle de protection d'un caveau voisin, qui s'est effondrée sous son poids

postérieurement en place, sans déterminer précisément les ressources du débiteur, dont elle n'a pas considéré les charges notamment médicales, ni constater que ces ressources lui permettraient de supporter le poids

tonnes sans signalisation conforme matérialisant les angles morts, alors « que la loi pénale est d'interprétation stricte ; que l'article R. 313-32-1 du code de la route prévoit que les véhicules dont le poids

[Q] a été engagé le 3 février 2003, en qualité de chauffeur poids lourds par la société Transports Tolbado ; que le 24 août 2007, une altercation l'a opposé à un autre salarié, qu'une rixe s&

. ********** Suivant contrat à durée indéterminée en date du 14 janvier 2002, Monsieur [P] [M] a été embauché par la société TRANSPORTS ALLOIN (devenue KUEHNE+NAGEL ROAD) en qualité de conducteur poids