CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

5 613 résultats pour « Poignant »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ccb3bd3db21cbdd90fdc

Appel

21 janvier 2014

21 janvier 2014

C/ Association TUTELAIRE DU PONANT M. Charles X... Mme Virginie X...épouse Y...

Source officielle

Page 30 sur 281

← PrécédentSuivant →
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2007:C200901

Cassation

7 juin 2007

7 juin 2007

Morillon (le syndicat) à diverses parties intervenantes à un marché, une cour d'appel a confirmé un jugement d'incompétence au profit de la juridiction administrative ; que la SCP d'avoués Hervé-Jean Pougnand

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c88bbd3db21cbdd85941

Appel

25 septembre 2001

25 septembre 2001

POUGNAND S.E.LA.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a7bd3db21cbdd85e09

Appel

12 février 2002

12 février 2002

PERRET & POUGNAND S.E.LA.R.L.

Source officielle
TJ

Ctx protection sociale

695d96b175782d5f06040f1b

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Le 07 décembre 2023, il a rendu des avis dans lesquels il retient un lien direct entre la maladie (poignet droit et gauche) et l’activité professionnelle de Madame [M].

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

69609e97cdc6046d47b5fac7

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

[Z] par la caisse, les conclusions médicales étant les suivantes : " Limitation modérée du poignet gauche non dominant et limitations modérées de la cheville droite."

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6643ae44da34cf7c590ad5dc

T. Judiciaire

19 avril 2024

19 avril 2024

Le certificat médical initial dressé le 10/03/2020 mentionne : « contusions poignets, pas de fracture. Plaie superficielle arcade gauche.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8cbd3db21cbdd90731

Appel

28 mai 2013

28 mai 2013

C/ ASSOCIATION TUTELAIRE DU PONANT Confirme la décision déférée Copie exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2401034_20240313

Administratif

13 mars 2024

13 mars 2024

A B demande au tribunal d'annuler la facture d'un montant de 115,06 euros relative à son abonnement et à sa consommation d'eau, émise le 20 décembre 2023 par la société publique locale (SPL) Eau du Ponant

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2402520_20240531

Administratif

31 mai 2024

31 mai 2024

A B demande au tribunal d'annuler les factures émises entre le 28 décembre 2020 et le 8 juin 2023 par la société publique locale (SPL) Eau du Ponant en ce qu'elles mettent à sa charge une redevance pour

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

687005cbb8daa57c7f66a78d

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

artérioveineux de la rate ; -une fracture ouverte non déplacée de l'extrémité inférieure du radius gauche avec abrasion profonde de la face dorsale de l'avant-bras gauche; -une dermabrasion profonde au poignet

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C201370

Cassation

8 novembre 2018

8 novembre 2018

preuve que l'accident avait une cause entièrement étrangère au travail ; qu'en l'espèce, il ressort des propres constatations de l'arrêt attaqué que Mme X... a ressenti des douleurs à la main et au poignet

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

689b906f40cd0f0b3d008050

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Le siège des lésions se situe au niveau du « bras droit surtout entre le coude et les doigts », la nature de lésion est ainsi décrite : « grosse douleur empêchant de bouger le poignet et les doigts, sensation

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67057f481296b51ba2b47aed

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

Monsieur [C] a transmis à la CPAM un certificat médical de rechute établi le 20 juin 2022 par le Docteur [R] faisant état de « récidive de douleurs du poignet invalidantes coté droit (patient droitier)

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

65b01025b98137c1747892c7

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Le certificat médical initial a été établi le 11 janvier 2020 par un médecin de l’Hôpital [H] [B] qui a constaté une “lésion traumatique superficielle du poignet et de la main droite”, précisant “douleur

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_21LY01525_20221215

Admin. Appel

15 décembre 2022

15 décembre 2022

B a été victime, le 4 janvier 2012, d'un accident du travail lui occasionnant une blessure au niveau du poignet droit.

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_24VE01905_20250619

Admin. Appel

19 juin 2025

19 juin 2025

Une fracture du poignet droit a été diagnostiquée, et la commune a reconnu l'imputabilité au service de cet accident.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C210628

Cassation

13 octobre 2022

13 octobre 2022

non dominant en rectitude ou extension, sans atteinte de la prono-supination, un taux d'incapacité permanente de 10 % ; que Mme [L] [Z] présentait « au poignet gauche, non dominant, une extension à 60

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

661f66092313f20008a526f5

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

pas consolidée : il conclut à cette époque que le poignet est le siège d'un oedème résiduel déclaré douloureux démontrant une pathologie compressive sous jacente responsable des doléances nécessitant

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2007:0726JUD005552300

Admin. suprême

26 juillet 2007

26 juillet 2007

N.R. et S.H. confirmèrent leur déposition selon laquelle c'était le premier agresseur qui avait poignardé la victime.

Source officielle