présence des moisissures sur les murs des deux retours de la paroi nord, le plafond et les menuiseries sur cour du laboratoire, du fournil et du four provenait du fait que la paroi nord était rendue poreuse

d'erreurs de métrage reconnues par CLEOVAL qui ont rendu les commandes de matériels et d'éléments de cuisine sous dimensionnés, -que les mesures ont été établies par CLEOVAL qui les a transmises au poseur

Par ailleurs, la circonstance que la société E a comptabilisé des prestations de services consistant à recourir à des poseurs indépendants et non à des salariés, et à des modalités différentes quant à

EXPOSÉ DU LITIGE Monsieur [B] [S], né en 1984, a été engagé par la SAS Mondial Pare Brise par contrat de travail à durée indéterminée à compter du 20 décembre 2013 en qualité de technicien poseur

Il explique que le métier de poseur de menuiserie en métal, exercé depuis plusieurs années implique : - des postures prolongées bras levés pour fixer des fenêtres, impostes, vitrages ou rideaux métalliques

Ils ont motivé leur revirement, ont fait valoir que la commande avait été passée sans connaissance du plan du bardage, que la taille et le poids du store posaient problème, que le métreur comme le poseur

[O] [P] a été embauché par la SARL Allo Pare Brise à compter du 4 mars 2013 en qualité de 'poseur vitrage automobiles', statut ouvrier, échelon 6 de la convention collective nationale des services de l'automobile

[N] [M] a été engagé par la société B&B Energy suivant un contrat de travail à durée indéterminée à compter du 7 septembre 2020 en qualité de poseur/installateur, niveau 1, position 1, coefficient 170,

aptitude professionnelle en qualité de monteur en installations thermiques, durant lequel il a effectué un apprentissage au sein de l’entreprise « Ventilair » à partir de septembre 2019 en qualité de poseur

A... est marié avec une ressortissante française et travaille occasionnellement comme poseur de fibre, que le préfet du Calvados a procédé à un examen particulier de la situation de l’intéressé.

C produit un contrat de travail à durée indéterminée, signé le 15 janvier 2019 pour un emploi de poseur de sol, il est constant qu'il ne dispose pas d'un contrat de travail visé par les services du ministre

[C] a été embauché par la société OTI France Services (OTI ) selon contrat à durée indéterminée, à compter du 19 décembre 2008, en qualité de poseur de compteur de gaz, coefficient 170 moyennant paiement

B... n'est pas contesté que la Société FONTAINE a effectué les travaux à la demande de la Société Pinault Ouest qui l'a donc expressément choisie sans que les époux X... aient fait le choix du poseur,

FAITS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES Michel Y..., engagé le 16 décembre 1970 en qualité de poseur en miroiterie au service de l'entreprise MIROITERIE X... exploitée depuis 1992 sous forme de société

de l'exploitation, de la distribution en gros, de la détention en vue de la vente ou de la distribution à titre gratuit et de la publicité des produits de la marque Bee Nove : " Duo supports micro-poreux

La société Dom-concept 68 a saisi l’administration, le 6 octobre 2023 et le 18 avril 2024, d’une demande d’autorisation de travail pour un emploi « d’aide poseur de menuiserie ».

Enfin, en établissant avoir travaillé pour la société " Top Cloisons " sous contrat à durée indéterminée du 20 janvier 2017 au 30 avril 2018 en qualité d'" aide poseur " ou de " peintre/enduiseur ", puis

En l'espèce, la «'fiche de tâche poseurs'» versée à la procédure par M.