CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

1 676 résultats pour « Pierre LACRO SAINT »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

ELOIGNEMENT

DTA_2401192_20240209

Administratif

9 février 2024

9 février 2024

Des pièces, enregistrées les 7 et 9 février 2024, ont été produites par la préfète de l'Ain. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2411916_20250306

Administratif

6 mars 2025

6 mars 2025

La requête a été communiquée à la préfète du Rhône, qui a produit une pièce enregistrée le 6 février 2025.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2500230_20250428

Administratif

28 avril 2025

28 avril 2025

Vu l'arrêté attaqué et les autres pièces du dossier.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_24PA01060_20250530

Admin. Appel

30 mai 2025

30 mai 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Saint-Macary, - les conclusions de Mme Lipsos, rapporteure publique, - et les observations de Me Lacroix, représentant l'Assistance

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca6bbd3db21cbdd8af9c

Appel

19 février 2008

19 février 2008

En effet, il résulte des pièces 2, 3, 4, 16, 28 que M.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2007230_20230607

Administratif

7 juin 2023

7 juin 2023

Il demande en outre que soit écartée des débats la pièce n° 3 communiquée le 23 juin 2022 par Mme A, dès lors que la transmission de cette pièce constitue une violation du secret médical.

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_25PA00728_20260107

Admin. Appel

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Par un mémoire en défense, enregistré le 16 septembre 2025, et une pièce enregistrée le 8 octobre 2025, le directeur général de l’Assistance publique – Hôpitaux de Paris, représenté par Me Lacroix, conclut

Source officielle
TA

ELOIGNEMENT

DTA_2402644_20240404

Administratif

4 avril 2024

4 avril 2024

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2408030_20250127

Administratif

27 janvier 2025

27 janvier 2025

Vu l'arrêté attaqué et les autres pièces du dossier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbabd3db21cbdd8e1a4

Appel

6 juin 2011

6 juin 2011

né le 25 Juin 1944 à BARRIAC-LES-BOSQUETS (15700) ... 69370 SAINT-DIDIER AU MONT D'OR représenté par la SCP DUTRIEVOZ Eve et Jean-Pierre, avoués à la Cour assisté de Me Laurence CESAR-VITREY, avocat

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2201371_20221202

Administratif

2 décembre 2022

2 décembre 2022

Par deux mémoires en défense, enregistrés le 30 mars 2022 et le 29 août 2022, le CHRU de Rennes, représenté par Me Lacroix, conclut au non-lieu à statuer et à ce que soit mis à la charge de Mme B la somme

Source officielle
TA

ELOIGNEMENT

DTA_2206608_20220905

Administratif

5 septembre 2022

5 septembre 2022

Des pièces, produites par le préfet du Rhône, ont été enregistrées le 2 septembre 2022. Vu les pièces du dossier.

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_25PA00399_20260205

Admin. Appel

5 février 2026

5 février 2026

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2400054_20240530

Administratif

30 mai 2024

30 mai 2024

En deuxième lieu, il ne ressort pas des pièces des dossiers que la préfète du Rhône n'aurait pas procédé à un examen particulier de la situation de M. et Mme H.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2400055_20240530

Administratif

30 mai 2024

30 mai 2024

En deuxième lieu, il ne ressort pas des pièces des dossiers que la préfète du Rhône n'aurait pas procédé à un examen particulier de la situation de M. et Mme H.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_21MA03798_20220630

Admin. Appel

30 juin 2022

30 juin 2022

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2301645_20230418

Administratif

18 avril 2023

18 avril 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 14 avril 2023, la métropole Nice Cote d'Azur, représentée par Me Lacroix, conclut au rejet de la requête et à ce que M. et Mme A lui versent in solidum une somme

Source officielle
CA

1re Chambre A

6162b8d2efb73d2e55750e60

Appel

20 novembre 2012

20 novembre 2012

La Cour était composée de : Monsieur Jean-Paul LACROIX-ANDRIVET, Président Monsieur Jean VEYRE, Conseiller Monsieur Olivier BRUE, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb85bd3db21cbdd8db08

Appel

4 avril 2011

4 avril 2011

P ET ASSOCIES, avocats au barreau de SAINT-ETIENNE INTIMEE : Mme Fabienne Y... divorcée X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb7bbd3db21cbdd8d9c6

Appel

21 mars 2011

21 mars 2011

, conseiller -Françoise CONTAT, conseiller assistée pendant les débats de Christine SENTIS, greffier A l'audience, Marie LACROIX a fait le rapport, conformément à l'article 785 du code de procédure

Source officielle

Page 30 sur 84

← PrécédentSuivant →