ALORS QUE l'exposant soutenait (v. ses concl. récap. n° 2, p. 9 à 11) que les deux études complémentaires qu'il versait aux débats (pièces n° 11 et 12 de son bordereau) démontraient que les inventions

Vu les autres pièces du dossier.

Il ressort du procès-verbal de constat d'huissier du 3 juillet 2017 produit par la SARL Diff'mat (pièce N° 14), que celui-ci a constaté la présence d'un hangar dont la structure est en bois, qui abrite

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l’urbanisme ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.

réparation de son préjudice ; que la société CMA-CGM a, par conclusions du 17 janvier 2013, demandé la révocation de l'ordonnance de clôture du 21 décembre 2012 et, à titre subsidiaire, le rejet de pièces

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Jean-Pierre X..., demeurant au Bourg, à Mezières-sous-Lavardin (Sarthe) Conlie, en cassation

Mim Com p. 12, § 4 et s. ; concl.

G... sollicitait l'indemnisation liée à la perte d'un moteur BMW confié à la Sarl Pièces Auto Gaz, et dont il n'était pas contesté qu'il avait été détruit dans l'incendie (concl., p. 16) ; que, pour rejeter

. p. 14 in fine et p. 15 et pièces n° 28, 47 et 48), si la mention du rapport d'expertise faisant état d'un tel accord entre les parties n'était pas contredite par les pièces du dossier et si, par suite

[G] soutenait et offrait de prouver que le meuble avait été présenté comme étant un authentique bureau de [E] [O] (concl. d'appel de M.

., p. 19) ; qu'elle invoquait une pièce n° 30, à savoir une attestation de Monsieur Marc E...

litigieux entrent dans deux catégories : 1°) les frais d'avocats et d'avoués liés à des procédures contentieuses en cours ou achevées : que la cour observera que la SELARL [...] verse aux débats en pièces

Y... a fait valoir que l'incident du 25 septembre 2009 était demeuré isolé et qu'à aucun moment, son épouse n'a eu à se plaindre de lui en 42 ans de vie commune (concl., p. 5) ; qu'il ajoutait (concl.,

[Z] la conception et la réalisation de travaux intérieurs de rénovation de certaines pièces d'une maison. Le 5 avril 2018, M.

GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Blanche THARAUD COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Véronique CORNILLE, en a rendu compte à la Cour composée en outre de: Madame Jocelyne RUBANTEL

Vu les autres pièces du dossier.

Vu les autres pièces du dossier.

Y... et qu'aucune des pièces produites ne permettait de vérifier que le numéro dont il était fait état sur le courrier correspondait effectivement au contrat souscrit initialement et au véhicule impliqué