clôturées par un couvercle jointif et pesant ne pouvant être déplacé par inadvertance, en revanche, il n'existait aucune mesure compensatrice, lors de l'ouverture des trappes ; que la mise en place d'une pelle

Rieussec et Penz, assesseurs ; " alors que M. Rieussec a été désigné en remplacement de M. Picheritt, empêché, par ordonnance de M.

total une somme de 246 498,39 francs et non 236 501 francs retenue par le magistrat instructeur ; que l'examen de ses comptes pour les années précédentes montre qu'il a effectué, hors virements sur son PEL

apporté) 3 500,00 8,50% Part solde de prix payé par épouse (Sur PEL apporté) 3 500,00 8,50% Montant du PEL du mari donnant lieu à récompense 6 950,00 Montant du PEL de

Hors service (pour pièces); * LIEBHERR Chargeur 506 N, 1258/36434 ; * LIEBHERR PELLE sur chenilles 900, 982/24688 ; * PELLE NEUSON 6003, PAL00983; * PELLE NEUSON, 8T, 75Z3, AJ03819; * Borne Stradacard

X..., employé de la société Dehe, a été victime d'un accident du travail, ayant été heurté par un tracto-pelle, appartenant à la société Entreprise Pierre Y...

#Pedido de decisão prejudicial apresentado pelo Tribunale di Udine.

#Incumprimento de Estado - Directiva 85/337/CEE alterada pela Directiva 97/11/CE - Avaliação dos efeitos de determinados projectos no ambiente - Autorizações concedidas sem avaliação.

#Regulamento (CEE) n. 2377/90 - Pedido de inclusão de uma somatotropina bovina recombinante (BST) na lista das substâncias não sujeitas a um limite máximo de resíduos - Indeferimento pela Comissão - Recurso

S'agissant de la mini-pelle 5T, après avoir signalé que la pelle aurait été victime de vandalisme, la société CMK a signé un rapport d'intervention indiquant que la pelle s'était en fait renversée.

, pelle, travaux de VRD, pose de canalisations et tâches annexes, confiée au salarié l'exposait à des risques particuliers, justifiant de le faire bénéficier d'une formation renforcée à la sécurité ; que

manutention supérieure à vingt kgs, de tout travail sur pylônes et échelles, ainsi qu'avec usage d'engins vibrants ; que, lors de l'accident, le salarié était en train de reboucher une tranchée avec une pelle

en réparation de la perte de chance et du gain manqué du fait de la clôture du PEL opérée par la banque en l'absence d'accord unanime des frères sur le sort de ce compte.

#Pedido de decisão prejudicial apresentado pelo Tribunale di Udine.

- FEOGA - Anulação parcial do Regulamento (CE) n.º 690/2001 - Medidas especiais de apoio no sector da carne de bovino - Regulamento de execução da Comissão que prevê um co-financiamento obrigatório pelos

#Concorrência - Acordos, decisões e práticas concertadas - Sector das ligações em cobre e em liga de cobre - Decisão em que se conclui pela existência de uma infracção ao artigo 81.º CE - Imputabilidade

[G] a été retrouvé mort par les services de gendarmerie, face contre terre, le haut du crâne coincé par une roue du tracto-pelle, une racine appuyant sur son dos ; qu'il n'y a eu aucun témoin

Y... a déclaré à son chef de chantier s'être fait mal au dos en changeant un godet sur une mini-pelle. Il n y a eu aucun témoin.