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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre Sociale
68df5a2e21a269c1272039ba
2 octobre 2025
2 octobre 2025
ALTERNANCE PAYS DE LOIRE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS Chambre sociale ARRÊT DU 02 OCTOBRE 2025 Décision déférée à la cour : Requête
Source officielleChambre Sociale
62f73eb943b00e05d4fac7a9
11 août 2022
11 août 2022
BLANC ÈS QUALITÉS DE LIQUIDATEUR DE LA SOCIÉTÉ SODISTAR C/ [I] UNEDIC DELEGATION AGS CGEA DE BORDEAUX RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS
Source officielleJUGE CX PROTECTION (JCP)
68ff2ed27e08341cb4978bdc
3 octobre 2025
3 octobre 2025
, Vice-Président, Juge des Contentieux de la Protection au Tribunal Judiciaire de POITIERS GREFFIER Madame [P] [E] DEMANDERESSE S.C.I.
Source officielleCour d'Appel
6253cbf9bd3db21cbdd8ec40
24 janvier 2012
24 janvier 2012
DECORATIVE OUEST 2 Boulevard des Bretonnières 49124 ST BARTHELEMY D'ANJOU représentée par Maître Emmanuel CAPUS (FIDAL), avocat au barreau d'ANGERS INTIMEE : U. R. S. S. A.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
634e41c2dfc182adff7ad544
17 octobre 2022
17 octobre 2022
publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Bérengère VALLEE, conseiller, chargé du rapport, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Roland POTEE
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
635a21e5c549ea05a7cd2db4
26 octobre 2022
26 octobre 2022
OCTOBRE 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Aurélie GUEROULT, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Véronique PUJES, Conseillère, Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7D-LK6R SASU STANLEY SECURITY FRANCEc/Société civile CHATEAU SIRAN
635b7193b201587f74be012e
27 octobre 2022
27 octobre 2022
, président, Bérengère VALLEE, conseiller, Emmanuel BREARD, conseiller, Greffier lors des débats : Séléna BONNET ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
635b7194b201587f74be0130
27 octobre 2022
27 octobre 2022
, président, Bérengère VALLEE, conseiller, Emmanuel BREARD, conseiller, Greffier lors des débats : Séléna BONNET ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
635b719fb201587f74be0167
27 octobre 2022
27 octobre 2022
, président, Bérengère VALLEE, conseiller, Emmanuel BREARD, conseiller, Greffier lors des débats : Séléna BONNET ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6364bb57e405357f749ea947
3 novembre 2022
3 novembre 2022
, président, Bérengère VALLEE, conseiller, Emmanuel BREARD, conseiller, Greffier lors des débats : Véronique SAIGE ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
69d0a425cdc6046d47112750
2 avril 2026
2 avril 2026
oral de l'affaire avant les plaidoiries, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Bénédicte LAMARQUE, Conseillère faisant fonction de Présidente Emmanuel
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C300374
28 février 2017
28 février 2017
, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , A l'occasion du pourvoi formé par elle contre l'arrêt rendu le 27 avril 2016 par la cour d'appel de Poitiers
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6448c07e5ca6d8d0f8ef67d1
25 avril 2023
25 avril 2023
les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Sylvie HERAS DE PEDRO, conseiller, chargé du rapport, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Roland POTEE
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
644b6356c51457d0f882db72
27 avril 2023
27 avril 2023
, président, Bérengère VALLEE, conseiller, Emmanuel BREARD, conseiller, Greffier lors des débats : Séléna BONNET ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
63bd0ed00ab73d7c90739e97
9 janvier 2023
9 janvier 2023
VILOGIA prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 1] Représentée par Me Emmanuelle MENARD de la SELARL RACINE BORDEAUX, avocat au barreau de
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
63b7cc996b63637c907b7914
5 janvier 2023
5 janvier 2023
, président, Bérengère VALLEE, conseiller, Emmanuel BREARD, conseiller, Greffier lors des débats : Séléna BONNET ARRÊT : - par défaut - prononcé publiquement par mise à disposition de
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
66ff8592a4ff9ec259c09527
3 octobre 2024
3 octobre 2024
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 27 juin 2024 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Roland POTEE
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
66ff8595a4ff9ec259c0955d
3 octobre 2024
3 octobre 2024
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 27 juin 2024 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Roland POTEE
Source officielle2ème Chambre
DTA_2302085_20230628
28 juin 2023
28 juin 2023
Enfin, elle s'est réinscrite en 2022-2023 en première année de licence de droit à l'université de Poitiers.
Source officielle1ère Chambre A
603326475cf9a197cc16c17d
19 septembre 2017
19 septembre 2017
APPELANT Monsieur [M] [O] né le [Date naissance 1] 1942 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Emmanuelle ORTA, avocat au barreau d'ALPES DE HAUTE-PROVENCE INTIMEES Madame
Source officiellePage 30 sur 49
POTIER, Emmanuel, Pascal
19/01/2024
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LES PIEDS SOUS LA TABLE SANS CHICHI, POTIER, Emmanuelle
09/04/2023
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LES PIEDS SOUS LA TABLE SANS CHICHI, POTIER, Emmanuelle
28/03/2023
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LES PIEDS SOUS LA TABLE SANS CHICHI, POTIER, Emmanuelle
15/06/2022
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POTIER, Emmanuelle
15/12/2021
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