CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

1 720 résultats pour « Novak »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

61372124cd580146773f150f

Cassation

24 janvier 1990

24 janvier 1990

Chantonnat (Vendée), en cassation d'un arrêt rendu le 9 mars 1988 par la cour d'appel de Poitiers (Chambre civile, 1re section), au profit de : 1°/ La société NIRWA limited, registred Office Bank of Nova

Source officielle

Page 30 sur 86

← PrécédentSuivant →
CC

civ1

61372311cd58014677404ff7

Cassation

24 février 1998

24 février 1998

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Novamec, société de droit italien, dont le siège est Strada Delle Rosette 23, Novar

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2405764_20240827

Administratif

27 août 2024

27 août 2024

B, représenté par Novas Avocats, demande au tribunal d'assurer l'exécution de l'ordonnance n° 2403632 du 25 juin 2024 en prononçant une astreinte de 300 euros par jour de retard et de mettre à la charge

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2205314_20240315

Administratif

15 mars 2024

15 mars 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires enregistrés le 16 août 2022, le 30 juin 2023 et le 24 août 2023, Mme A B, représentée par la Société Novas Avocats, demande au tribunal :

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2006:1214JUD001657103

Admin. suprême

14 décembre 2006

14 décembre 2006

    The applicant was born in 1977 and lives in Nova Kakhovka, the Kherson region.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2001:1206JUD004399998

Admin. suprême

6 décembre 2001

6 décembre 2001

Il se réfère également à la surcharge du rôle du tribunal de Vila Nova de Gaia. 36.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

631834e00876004f131a6083

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

[Y] [M] dans ses droits détenus dans les contrats de promotion 'Vila Madelena' et 'Nova Cidade' en échange du remboursement des sommes exposées par M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a776fccdc6046d476c6570

Commerce

30 janvier 2025

30 janvier 2025

la GUINGUETTE DU [Localité 1] TOURNANT les sommes suivantes : * 10.340 euros TTC au titre des travaux de reprise * 1.320 euros au titre de la facture DETERMINANT * 990 euros au titre de la facture NOVA

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;ENG

ECLI:CEDH:001-55523

Admin. suprême

20 février 1992

20 février 1992

  Furthermore, a Ministerial Instrument (Portaria) no. 848/83 dated 23 August 1983 has appointed a third judge to the district of Vila Nova de Famalicao.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2009:0602DEC003272207

Admin. suprême

2 juin 2009

2 juin 2009

António José Pereira de Morais Lima, est un ressortissant portugais, né en 1951 et résidant à Vila Nova de Famalicão (Portugal). Il est représenté devant la Cour par M e   J.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2002:1003JUD005444900

Admin. suprême

3 octobre 2002

3 octobre 2002

    La requérante est née en 1918 et réside à Vila Nova de Gaia. 8.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

Amaral de Sousac/Portugal

ECLI:CE:ECHR:2002:0214JUD004556699

Admin. suprême

14 février 2002

14 février 2002

    Le requérant est un ressortissant portugais, né en 1966 et résidant à Vila Nova de Gaia (Portugal). 9.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C200755

Cassation

6 juin 2019

6 juin 2019

, 4°/ à la société Carnier Guillouët, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [...], 77109 Meaux cedex, prise en qualité de mandataire liquidateur de la société Villa Nova

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbebbd3db21cbdd8ea4c

Appel

12 décembre 2011

12 décembre 2011

EXPOSÉ DU LITIGE Des relations hors mariage de Ouahiba Y... et Christophe X... sont issus deux enfants : Nova née le 02 septembre 1990 et Inès née le 25 décembre 1997, lesquelles ont été reconnues par

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2409052_20250306

Administratif

6 mars 2025

6 mars 2025

C D, représenté par la Sarl novas avocats agissant par Me Combes, demande au tribunal : 1°) de lui accorder le bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler l'arrêté du 27 septembre

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6440d824e704a005d1ed7109

Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

[E], [K], [M] et Mme [T] et les clients principaux du groupe ATS, à savoir : Carrier, Milton Roy, SNOP, Valeo, Novares, Safran, Opera Gallery, Re Commerce, Total, Renault.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1988:0414DEC001129684

Admin. suprême

14 avril 1988

14 avril 1988

  Dans la procédure devant la Commission, il est représenté par Me Joaquim Loureiro, avocat au barreau de Vila Nova de Famalicáo.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2003085_20231018

Administratif

18 octobre 2023

18 octobre 2023

La société Nova e Properties est propriétaire des parcelles cadastrées section BB n°106, 107, 178, 180 et 209 situées sur le territoire de la commune de Saint-Paul-de-Vence.

Source officielle
TJ

Référés

66335ab3c0d3e3fe99cad6aa

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

[R] & BROAD PROMOTION 8 [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Delphine NOWAK, avocat au barreau de LILLE JUGE DES RÉFÉRÉS : Sarah HOURTOULE, 1ere VP adjointe, suppléant le Président en vertu

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

DTA_2501753_20250520

Administratif

20 mai 2025

20 mai 2025

Vert Marine, à la société Reciprok anciennement R Agence, à la société A Allais, à la société Axa France Iard, à l'agence Axa Agence Hilaire Rivoire Alves, à la société Z Architecture, à la société Novam

Source officielle