Y... à titre onéreux ; - attribué à Monsieur Michel Y... la jouissance du véhicule Renault 19 et à Madame Danièle X... la jouissance du véhicule Tipo ; - attribué à Monsieur Michel Y... et Madame Danièle

Jean-Michel, Claude X... C / Brigitte Claudine Y... épouse X...

cette dernière de sa demande de dommages et intérêts pour licenciement abusif ;- condamné Mme Michèle X...- Y... à payer à l'association Maison de l'Emploi de la Mayenne la somme de 5 797 euros à titre

Vu la déclaration d'appel formalisée par Madame Michèle X...le 8 janvier 2010. Vu les dernières conclusions déposées dans l'intérêt de cette dernière le 8 mars 2011.

qu'il aurait voulu se désister de son appel, n'aurait été l'appel incident d'Annie et Michèle X...

en vue de rechercher la preuve d'une fraude fiscale ; I - Sur le pourvoi de la société MYO 6 Ingénierie et de la société Michel Pignard Automobiles : Attendu que l'ordonnance attaquée n'ayant pas

telle que présentée par cette dernière.

Michel Y..., le jugement retient qu'il s'agit d'une action en paiement ; Qu'en statuant ainsi, alors que l'action engagée par M.

Article 2 : La requête de l'Union sportive Avranches Mont-Saint-Michel présentée devant la cour administrative d'appel de Nantes est rejetée.

Michel" au titre des exercices clos en 1974 et 1975 les intérêts des sommes de 185 000 F et de 267 332,48 F que cette dernière a déposées en espèces sur des comptes bancaires ouverts à son nom les 13 et

né le 11 Décembre 1938 à FIENNES (62132) ... 59760 GRANDE SYNTHE assisté de Me Michel LEDOUX de la SCP MICHEL LEDOUX & ASSOCIÉS, avocat au barreau de PARIS, plaidant par Me BAUVET, avocat au barreau

représentée par la SCP CANTALOUBE-FERRIEU CERRI C/ Michèle Z... épouse A...

Michel X..., les consorts X... ainsi que les sociétés Au Petit Paris, Distri conseils, qui est intervenue dans la négociation, et Laurent en annulation de la cession réalisée au profit de cette dernière

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 3 novembre 2011), que Michel X... a vendu en 2003 un appartement à Mme Y.

B SMABTP C / Jean-Michel X... S. C. I. RUE ANSELME S. C. P.

Michel X... ; Des observations de M. Michel X... ont été reçues le 21 mai 2008 ; Après le rapport de M. Rognon, conseiller, l'avis de M. Lucazeau, avocat général, M.

Jean-Michel X... dans ses dernières écritures tendant d'une part à écarter la pièce 3 de la partie adverse ou à la soumettre à une expertise graphologique et d'autre part à revendiquer la propriété en

DU 30 Janvier 2007------------------------- J.M.I/S.BRoland CASSAGNEReine CASSAGNEC/Michel RINALDORaoul LABEDANRG N : 05/01931 - A R R E T No ------------------------------Prononcé à l'audience publique