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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre 1-5
65aa1f51a34ad10008581701
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Marc MAGNON, Président Madame Patricia HOARAU, Conseiller Madame Audrey CARPENTIER, Conseiller
Source officielleChambre 1-5
65aa200ca34ad10008581757
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Marc MAGNON, Président Madame Patricia HOARAU, Conseiller Madame Audrey CARPENTIER, Conseiller
Source officielle6ème chambre
DTA_2512118_20260505
5 mai 2026
5 mai 2026
B..., représenté par Me Magnon, demande au tribunal : 1°) d’annuler les décisions du 21 août 2025 par lesquelles la préfète du Rhône a refusé de lui délivrer un titre de séjour, lui a fait obligation
Source officielleRétention Administrative
6341139b58bc223e2e3f08ab
7 octobre 2022
7 octobre 2022
APPELANT Monsieur [H] [E] né le 06 Avril 1991 à [Localité 1] (ALGÉRIE) de nationalité Algérienne comparant en personne, assisté de Me Laure MAGUELONNE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, avocat
Source officiellecr
6079a7e49ba5988459c4b47e
25 mai 1981
25 mai 1981
QU'IL APPERT DE L'ARRET ATTAQUE ET DU JUGEMENT DONT IL A ADOPTE LES MOTIFS NON CONTRAIRES QUE, LE 21 NOVEMBRE 1972, A ETE DEPOSE AU BUREAU DOUANIER DE SETE LE MANIFESTE D'ENTREE AU PORT DU NAVIRE MAGUELONE
Source officielle4e chambre civile
6528df73aaebb88318fda5ba
12 octobre 2023
12 octobre 2023
[Adresse 4] [Localité 3] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2020/015082 du 06/01/2021 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de MONTPELLIER) Représenté par Me Claire-Maguelonne
Source officielleJAF CABINET 4
69ef3ba8cdc6046d47b32d94
13 avril 2026
13 avril 2026
du code civil EPOUX DEMANDEUR Madame [K] [D] épouse [B] née le [Date naissance 1] 1987 à [Localité 2] de nationalité Française Domiciliée : [Adresse 1] Ayant constitué pour avocat Me Claire maguelonne
Source officiellePROCEDURES 96 H H / 48 H
DTA_2503190_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
A... à huit mois de prison pour des faits de vol facilité par l’état d’une personne vulnérable et l’a maintenu en détention au centre pénitentiaire de Villeneuve-lès-Maguelone (Hérault).
Source officielle1ère chambre
DTA_2303828_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
indiqué qu’il y avait lieu d’accorder la bonification sur un vœu GEO Montpellier et communes Sud, savoir la zone géographique regroupant les communes de Montpellier, Pérols, Lattes, Villeneuve-lès-Maguelone
Source officielle3e chambre
60349dd05965168a420b7f08
3 novembre 2016
3 novembre 2016
dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Véronique BOISSELET, Président, Madame Françoise BAZET, Conseiller, Madame Caroline DERNIAUX, Conseiller, Greffier, lors des débats : Madame Maguelone
Source officielle10eme Chambre
DTA_2208290_20250318
18 mars 2025
18 mars 2025
A a été placé en détention provisoire le 29 septembre 2020 à la maison d'arrêt de Villeneuve-lès-Maguelone (34).
Source officielleCour d'Appel
6253c8b3bd3db21cbdd8603f
5 mars 2002
5 mars 2002
OLITEC Prise en la personne de sa présidente Madame Jacqueline X..., Ayant son siège 4, rue des Magnolias - 54220 MALZEVILLE, et dont l'adresse du principal établissement se trouve 87, rue Mac Mahon -
Source officiellesoc
6137265ecd5801467742506b
1 décembre 1999
1 décembre 1999
Centrale de Baudreix et Bizanos Lacrouts, dont le siège est ..., 30 / de la société Béton de Guyenne, dont le siège est ..., 31 / de la société Béton de l'Hérault, dont le siège est ... les Maguelone
Source officielleJUGE DES REFERES
CETAT:CETATEXT000008174446
10 février 2004
10 février 2004
A, détenu à la maison d'arrêt de Villeneuve-lès-Maguelonne (Hérault), a fait l'objet, par une décision du 7 janvier 2004, d'une sanction de placement en cellule disciplinaire pour une durée de trente jours
Source officielle3ème chambre
DTA_2105456_20241108
8 novembre 2024
8 novembre 2024
B, surveillant pénitentiaire à la maison d'arrêt de Villeneuve-lès-Maguelone, a saisi par courrier du 18 juin 2021 sa hiérarchie d'une demande de protection fonctionnelle.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2406748_20241122
22 novembre 2024
22 novembre 2024
A, écroué depuis le 2 mars 2023, a été placé à l'isolement le 10 août 2023 au centre de Villeneuve-lès-Maguelone (34), en raison de son attitude violente et agressive à l'encontre des personnels et de
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2209062_20220908
8 septembre 2022
8 septembre 2022
C vit dans un studio de 11 m² au sein de la résidence sociale " Les Magnolias " dans le 10ème arrondissement de Paris depuis le 20 août 2021.
Source officielle3ème chambre
DTA_2300339_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
Mme D est surveillante pénitentiaire et exerce ses fonctions au centre pénitentiaire de Villeneuve-lès-Maguelone depuis le 1er juillet 2018.
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;ENG
ECLI:CEDH:001-181964
15 mars 2018
15 mars 2018
IOVCHEV 02/02/2006 02/05/2006 391/03 IŞYAR 20/11/2008 20/02/2009 55712/00 KOSTADINOV 07/02/2008 07/05/2008 28674/03 KOSTOV SLAVCHO 27/11/2008 27/02/2009 57830/00 MALECHKOV 28/06/2007 28/09/2007 23810/05 MANOLOV
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007941067
10 mai 1996
10 mai 1996
. : Considérant, d'une part, que la construction de la ligne litigieuse avait pour objet de remédier aux insuffisances de la desserte en électricité des hameaux de Magnon et de Fenières ; qu'en dépit de
Source officiellePage 30 sur 89