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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
4ème chambre
DCA_24PA01242_20250228
28 février 2025
28 février 2025
Le rapport de Mme Saint-Macary a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4ème chambre
DCA_25PA02102_20260327
27 mars 2026
27 mars 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Saint-Macary, - et les conclusions de Mme Lipsos, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008140045
16 mai 2003
16 mai 2003
, signée le 4 novembre 1950 ; Vu l'ordonnance n° 45-2658 du 2 novembre 1945 modifiée ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Artaud-Macari
Source officielle2EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008182168
27 octobre 2003
27 octobre 2003
juges d'instruction en tant que magistrats judiciaires ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Artaud-Macari
Source officielle2EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008106720
16 mai 2003
16 mai 2003
les autres pièces du dossier ; Vu l'ordonnance n° 45-2658 du 2 novembre 1945 modifiée ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Artaud-Macari
Source officielle2EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008126993
16 mai 2003
16 mai 2003
la France ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code de la nationalité française ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Artaud-Macari
Source officielle2EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008253840
7 avril 2006
7 avril 2006
novembre 1945, modifiée, ; Vu la loi n° 52-893 du 25 juillet 1952, modifiée ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Anne-Marie Artaud-Macari
Source officielle2EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008253844
7 avril 2006
7 avril 2006
novembre 1945, modifiée ; Vu la loi n° 52-893 du 25 juillet 1952, modifiée ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Anne-Marie Artaud-Macari
Source officielle2EME ET 7EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008156682
11 juin 2004
11 juin 2004
d'entrée et de séjour des étrangers en France ; Vu la loi n° 79-587 du 11 juillet 1979 ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Artaud-Macari
Source officielle2EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008233797
5 septembre 2003
5 septembre 2003
les autres pièces du dossier ; Vu l'ordonnance n° 45-2658 du 2 novembre 1945 modifiée ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Artaud-Macari
Source officielle2EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008207149
27 octobre 2003
27 octobre 2003
algériens et de leur familles ; Vu l'ordonnance n° 45-2658 du 2 novembre 1945 modifiée ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Artaud-Macari
Source officielle7 / 10 SSR
CETAT:CETATEXT000007940867
22 janvier 1997
22 janvier 1997
lui communiquer le texte de la décision rendue publique le 5 octobre 1994, par laquelle le Premier ministre a retenu, en vue de la réalisation du "Grand Stade", le projet établi par les architectes Macary
Source officielleCour d'Appel
6253cadabd3db21cbdd8c4ce
19 juin 2008
19 juin 2008
représentée par la SCP LIBERAS-BUVAT-MICHOTEY, avoués à la Cour, assistée de Maître Guy MACARY, avocat au barreau de CARPENTRAS Monsieur Frédéric Y...
Source officielle2ème chambre
DTA_2200994_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
Berrivin, premier conseiller, Mme Saint-Macary, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 juillet 2022. La rapporteure, SIGNÉ M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2101399_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
Guillou, président, Mme Saint-Macary, première conseillère, M. Blanchard, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 juillet 2022. La rapporteure, SIGNÉ M.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2504971_20250228
28 février 2025
28 février 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 21 février 2025, Mme B A, représentée par Me Macarez, demande à la juge des référés, saisie sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_23PA02900_20230824
24 août 2023
24 août 2023
B, représenté par Me Macarez, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2213382 du 1er juin 2023 du Tribunal administratif de Montreuil ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir l'arrêté du 2 août
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
633e7032f8faf13e2e973de7
5 octobre 2022
5 octobre 2022
[V] [P] portant sur le signe verbal 'MIC MAC MACARON' ; Vu le recours formé le 8 novembre 2021 contre cette décision par la société COFRADEX ; Vu les convocations à l'audience du 28 juin 2022 adressées
Source officielleJ.L.D.
686454c00bb2f8a66ca68a18
1 juillet 2025
1 juillet 2025
signée avec L’A.R.S, statuant en audience publique, contradictoirement et en premier ressort ; En l'absence de Monsieur [Y] [G], régulièrement convoqué (refus de comparaître), représenté par Me Claire MACARIO
Source officielle4eme Chambre Section 1
6263997c81d302277d8e8d22
22 avril 2022
22 avril 2022
La société Insiema qui supporte la charge de la preuve de la faute grave verse aux débats 3 courriers de la société Enedis, son client principal, qui relatent : - l'absence de pose du macaron C 11 le
Source officiellePage 30 sur 92
ASTRID MACAREZ
08/07/2026
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MACAREZ, Aurélien
28/06/2026
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MACAREZ Bruno
17/06/2026
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MACAREZ, Justine, Laëtitia, Marie-Joëlle, MACAREZ
17/05/2026
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MACAREZ, Justine, Laëtitia, Marie-Joëlle
24/04/2026
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