du restaurant " l'Ombrine " est particulièrement précise concernant le rôle de Véronique Y... ; que contrairement à ce que prétend Serge X... les restaurateurs de " La Calèche ", " l'Ombrine ", " Le Mercure

Jules X..., à Mme MEIGNIER X... et au ministre de l'agriculture.

Jean-Paul X..., demeurant à Saint-Vincent de Mercuze (Isère), en cassation d'une ordonnance rendue le 7 novembre 1988 par le conseil de prud'hommes de Grenoble (section des Référés), au profit du centre

[D] [R] présente des copies des documents suivants : - facture MERAUD du 8 avril 2014, - procès-verbal de réception du 9 avril 2014, - attestation d'assurance SMABTP, - devis dépannage GIANNELEC du 22/

représentée par Me Richard GRAU, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #D0476 Compagnie d’assurances SMABTP assureur de la société ATEC liquidée 8 rue Louis Armand 75015 PARIS représentée par Me Caroline MENGUY

Dominique X..., demeurant à Saint-Vincent-de-Mercuze au Y... (Isère) ; M.

contentieux formé par les contribuables ; Considérant qu'il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, de mettre à la charge de l'Etat la somme de 3 000 euros que M. et Mme MERETTI

date du 12 février 2010, le Juge aux Affaires Familiales du Tribunal de Grande Instance de Bourg en Bresse a : - supprimé le droit de visite et d'hébergement de Madame Jennifer X... sur ses enfants Mergin

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la banque LA HENIN, direction régionale "MERCURE", dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le

cassation d'un jugement rendu le 17 septembre 1985 par le conseil de prud'hommes de Montluçon (section commerce), au profit de : 1°)- Madame Thérèse X..., demeurant à Montluçon (Allier), ..., résidence Mercure

, 2°/ de Monsieur Joseph G..., syndic administrateur, demeurant ..., pris en qualité de syndic à la liquidation des biens de la CERIS INFORMATIQUE, société anonyme, Centre d'affaires Cap Sud, Le Mercure

Gérard Y..., demeurant : 38660 Saint-Vincent-de-Mercuze, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Mucchielli, les conclusions

d'un arrêt rendu le 24 novembre 1992 par la cour d'appel de Nîmes (chambres réunies), au profit de la société Colas, société anonyme dont le siège social est zone industrielle d'Aix-en-Provence, Le Mercure

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Colas Midi Méditerranée, société anonyme, dont le siège est sis : Le Mercure

2023, le juge des référés a, sur la demande de la Foncière d'Habitat et Humanisme, prescrit une expertise confiée à en vue de déterminer l'existence, l'origine et les conséquences de la pollution au mercure

2021 par lequel le maire de Montgeron (Essonne) a délivré à la SA Mileny un permis de construire PC 091421 20 10027 pour la reconstruction d'un réparateur automobile à la suite d'un sinistre, au 1 rue Mercure

relative à la prise de contrôle exclusif de la société Mercure Automobiles par la société GCA Investissements

[R] [H], un contrat «Multirisque professionnelle Mercure» à effet du 3 décembre 2008. La SCI CHARPO a consenti un bail commercial aux établissements [G] dont M.