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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
cr
6137256acd5801467741d84b
6 mars 1996
6 mars 1996
Claude, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'ORLEANS, du 23 novembre 1995, qui, dans l'information suivie contre lui pour viol aggravé, a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction
Source officiellecr
61372574cd5801467741ddeb
25 novembre 1997
25 novembre 1997
Claude, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 10 janvier 1997, qui, pour infraction au Code du travail, l'a condamné à 15 000 francs d'amende ; Vu le mémoire
Source officiellecr
6137257dcd5801467741e2d6
14 décembre 1994
14 décembre 1994
Jean-Claude, - X...
Source officiellecr
613725b4cd5801467741fe86
28 octobre 1997
28 octobre 1997
Jean-Claude, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20ème chambre, du 14 mars 1997, qui, pour conduite d'un véhicule en état d'ivresse manifeste et refus de se soumettre aux vérifications prévues
Source officielleciv2
613720c8cd580146773ee59d
13 janvier 1988
13 janvier 1988
rendu le 26 août 1986 par la cour d'appel de Reims, au profit de : 1°/ Madame Colette Y..., demeurant à Reims (Marne), ..., 2°/ Madame Denise B..., demeurant à Reims (Marne), ..., 3°/ Monsieur Claude
Source officielleciv1
6137211dcd580146773f116b
6 mars 1990
6 mars 1990
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Madame veuve Simon X..., 2°/ Monsieur Jean-Claude X..., demeurant
Source officielleciv2
613720a9cd580146773ed22d
4 novembre 1987
4 novembre 1987
Claude R., en cassation d'un arrêt rendu le 16 janvier 1986 par la cour d'appel de Nîmes (5e chambre des urgences), au profit de Mme Anne S., épouse R., défenderesse à la cassation Le demandeur
Source officielleChambre 3-4
5fd906eb0051d39ecf4315c2
2 juillet 2020
2 juillet 2020
CLAUDE LAUGA ET ASSOCIES, avocat au barreau de Grasse.
Source officiellecr
édure suiviec/Nadia et Claude C
61372526cd5801467741b649
6 février 1992
6 février 1992
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice, à PARIS, le six février mil neuf cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Jean SIMON
Source officielleCour d'Appel
6253cab4bd3db21cbdd8bcf1
22 mai 2008
22 mai 2008
dont le siège est sis Via Bigli 21- CAP 20121-20154 MILANO (Italie) représentée par la SCP MAYNARD- SIMONI, avoués à la Cour, plaidant par Me Roland GRAS, avocat au barreau de DRAGUIGNAN *- *- *- *
Source officielleCour d'Appel
6253c918bd3db21cbdd8735f
23 septembre 2004
23 septembre 2004
B... usufruitière en vertu de la clause de réversion stipulée dans l'acte de donation partage du 1er septembre 1986.
Source officielleCour d'Appel
6253c8fbbd3db21cbdd86e55
23 septembre 2004
23 septembre 2004
X... usufruitière en vertu de la clause de réversion stipulée dans l'acte de donation partage du 1er septembre 1986.
Source officiellecr
ETZ, en date du 10 octobre 1996 qui, dans la procédure suiviec/Jean-Claude Y
613725a6cd5801467741f81a
14 octobre 1997
14 octobre 1997
Gisèle, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de METZ, en date du 10 octobre 1996 qui, dans la procédure suivie contre Jean-Claude Y... des chefs d'attentats à la
Source officielle2 SS
CETAT:CETATEXT000007935143
25 mars 1996
25 mars 1996
Jean-Claude X..., demeurant ... et M.
Source officielle3ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000019712963
29 octobre 2008
29 octobre 2008
Jean Claude A, demeurant ..., M. Claude B, demeurant ... ; M. A et M.
Source officielleCour d'Appel
6253caa7bd3db21cbdd8ba97
9 avril 2008
9 avril 2008
Jean- Claude PASCAUD Societe GEFU KUCHENBOSS GMBH & CO.
Source officielleCour d'Appel
6253cd57bd3db21cbdd92fcd
4 mars 2016
4 mars 2016
* * * Monsieur Jean-Claude Y... et Madame X... Jacqueline, son épouse sont propriétaires d'un immeuble situé 104, avenue Michelet à Saint Ouen en Seine (93400).
Source officielleCour d'Appel
6253c96fbd3db21cbdd88505
2 mars 2006
2 mars 2006
No 05/04097 AFFAIRE : Claude X... Monique STACHETTI Y... épouse X... Z.../ S.A.R.L.
Source officiellecr
6137268fcd580146774268f3
16 octobre 2007
16 octobre 2007
Claude, - E... Raymond, - F... Danielle, épouse E..., - G... Renée, épouse H..., - I... Josette, épouse J..., - K... Jean-Lou, - L... Célestin, - M...
Source officiellecomm
613723e7cd5801467740fa73
4 juin 2002
4 juin 2002
Claude YM..., demeurant ..., 69 / Mme Marthe YN... Martin, demeurant "Les Grillons" ..., 70 / M.
Source officiellePage 30 sur 345