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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4 SB
65b4ad0f7ef77d000880b40b
25 janvier 2024
25 janvier 2024
LEVEQUE, Président de chambre Mme GREWEY, Conseiller M. LAETHIER, Vice-Président placé qui en ont délibéré.
Source officielle1ère ch. civile
64379e6d9477fe04f5cc681b
12 avril 2023
12 avril 2023
ès qualités d'administrateur de la Selas Octant architecture, est mal fondée, l'invite à mieux se pourvoir, En conséquence, - déboute la société Société générale de revêtements et d'isolation Levesque
Source officielleciv2
607943309ba5988459c4173e
16 mai 1974
16 mai 1974
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU, SELON L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE, QU'A L'ENTREE D'UNE AGGLOMERATION, LA VOITURE AUTOMOBILE CONDUITE PAR LEBEAU HEURTA ET BLESSA MORTELLEMENT LA DAME X..., QUI TRAVERSAIT
Source officiellecomm
6079d36f9ba5988459c59276
9 janvier 1979
9 janvier 1979
ATTENDU QU'IL EST REPROCHE A L'ARRET DEFERE (PARIS, 21 JANVIER 1977) D'AVOIR DECIDE QU'A LA SUITE DU DECES DE HENRY, COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE DE LA SOCIETE FISUMA, LE COMMISSAIRE SUPPLEANT LEBEAU
Source officielleCour d'Appel
6253cdecbd3db21cbdd94fbb
7 septembre 2021
7 septembre 2021
LEVEQUE, Conseiller, conformément aux dispositions des articles 786 et 907 du Code de Procédure Civile, avec l'accord des Conseils des parties. GREFFIER : Madame F.
Source officielle1ere Chambre
651d02e9fe8d588318c1adc5
3 octobre 2023
3 octobre 2023
N° RG 22/01038 - N° Portalis DBVM-V-B7G-LIU2 C2 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pierre lyonel LEVEQUE
Source officielle1ère Chambre
62dce07d2aedbaeffb3c8477
21 juillet 2022
21 juillet 2022
LEVEQUE, conseiller L'affaire, plaidée à l'audience du 19 mai 2022 a été mise en délibéré au 30 juin 2022 et ledit jour a été prorogé au 21 juillet 2022.
Source officielle1ere Chambre
627218d3228a02057de67493
3 mai 2022
3 mai 2022
DBVM-V-B7E-KTIX C3 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : à : Me Marine FARDEAU Me Pierre Lyonel LEVEQUE
Source officielleCour d'Appel
6253c962bd3db21cbdd8827d
2 mars 2006
2 mars 2006
poursuites et diligences de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège, Rue du Val d'Orléans-45140 INGRE représentée par Me Estelle GARNIER, avoué à la Cour ayant pour avocat Me Fabienne LEVEQUE
Source officielleJuge des référés
ORCA_24BX01450_20241113
13 novembre 2024
13 novembre 2024
En outre, si la requérante se prévaut en appel d'un certificat médical établi le 3 mai 2024 par un médecin du service de radiothérapie de l'hôpital Haut Lévêque à Pessac, faisant état de ce qu'elle est
Source officielle4e Chambre A
6162cf6d8b4dc27576e7b747
11 mai 2012
11 mai 2012
SCI LES OLIVIERS VENANT AUX DROITS DE STE FRUCTICOMI C/ Syndicat des copropriétaires [Adresse 5] SCI LES OLIVIERS Grosse délivrée le : à :la SCP ERMENEUX CHAMPLY-LEVAIQUE
Source officielleciv3
613721cecd580146773f78f2
1 décembre 1992
1 décembre 1992
Levent X..., demeurant ... (10e), 2°/ de la société à responsabilité limitée Levent voyage, dont le siège est sis ... (10e), 3°/ de la société à responsabilité limitée Levent vidéo, dont le siège est
Source officiellesoc
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24 octobre 2002
24 octobre 2002
salariés des 640 agences au nombre de 193 565 en 1996 et de 234 673 en 1997 ; qu'elle a également réintégré la partie excédant 5 % du cours de l'action acquise par les salariés permanents au moment de la levée
Source officielleciv3
613721fecd580146773f9572
4 novembre 1993
4 novembre 1993
des fournitures du groupe de 70 KW et de sept réserves énoncées par ailleurs ; que le rapport d'expertise Jeanmaire précise expressément que les "7 réserves mentionnées dans le procès-verbal ont été levées
Source officiellecomm
6079d6769ba5988459c5b3b5
22 mars 1971
22 mars 1971
QUI ONT CONSTITUE UNE NOUVELLE SOCIETE DITE SOCIETE DES FONDERIES ET ATELIERS DE LA CLARENCE - ETABLISSEMENTS LEBEAU POUR EXPLOITER DES MACHINES CONSTRUITES SPECIALEMENT POUR CETTE SOCIETE ET PRESENTANT
Source officielleChambre 4 SB
65a0ea685bbe450008b2cd9a
11 janvier 2024
11 janvier 2024
LEVEQUE, Président de chambre Mme GREWEY, Conseiller M. LAETHIER, Vice-Président placé qui en ont délibéré.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2405068_20250220
20 février 2025
20 février 2025
ORDONNE : Article 1er : Il est donné acte du désistement de la requête de la SCI Gambetta Leverrier.
Source officielleciv3
6137249ccd58014677416e9a
27 septembre 2005
27 septembre 2005
immobilière l'Alouette (SCI l'Alouette) "à faire effectuer toutes études qu'il jugera nécessaire en vue de faire effectuer des travaux de réaménagements des locaux professionnels situés au 11, avenue du Haut Lévèque
Source officielle3ème Chambre Commerciale
63c79bccda31367c908eb855
17 janvier 2023
17 janvier 2023
DF HOLDING Copie exécutoire délivrée le : à : Me PERRIGAULT LEVESQUE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU
Source officielle2ème Chambre
69d9d781cdc6046d47d8c012
10 avril 2026
10 avril 2026
BANQUE POPULAIRE GRAND OUEST Copie exécutoire délivrée le : 10/04/2026 à : - Me [F] - Me PERRIGAULT-LEVESQUE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS
Source officiellePage 30 sur 323