Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
613721b1cd580146773f62ed
18 mars 1992
18 mars 1992
Jacques, Dominique XD..., demeurant à Mont de Marsan (Landes), ..., caserne Bosquet, 3°/ M. Jean-Baptiste XN..., demeurant à Quenza (CorseduSud), 4°/ M.
Source officielleCour d'Appel
6253c929bd3db21cbdd87762
27 juillet 2005
27 juillet 2005
Aide juridictionnelle RG N : 04/01550 - A R R E T No - Prononcé à l'audience publique du vingt sept Juillet deux mille cinq, par Dominique NOLET, Conseiller, LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère Chambre dans
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:449922.20211005
5 octobre 2021
5 octobre 2021
Jean-Dominique Langlais, conseiller d'Etat, - les conclusions de M. Nicolas Polge, rapporteur public.
Source officielleCour d'Appel
6253cbddbd3db21cbdd8e7d6
9 novembre 2011
9 novembre 2011
Il est ainsi établi que Monsieur Félix Y...et ses enfants Jean-Baptiste et Dominique Y...sont propriétaires indivis de l'appartement litigieux.
Source officielleCour d'Appel
6253cb1abd3db21cbdd8cd98
18 novembre 2008
18 novembre 2008
. --------------------- RG N : 07/01377 --------------------- Jean-Yves X... C/ S.A.
Source officiellecr
6079a8539ba5988459c4cafb
21 octobre 1992
21 octobre 1992
Dominique, Z...
Source officiellecr
61372528cd5801467741b751
9 janvier 1989
9 janvier 1989
Dominique, prévenu, - E... Raymond, prévenu, - E... Eugène, prévenu, - B... Jean-Alphonse, prévenu, - C...
Source officiellecr
ARIS, en date du 21 mars 1997, qui, dans l'information suiviec/Jean-Louis X
613725bdcd580146774202bd
19 mars 1998
19 mars 1998
PIBOULEAU, les observations de la société civile professionnelle BORE et XAVIER, et de Me CHOUCROY, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GERONIMI ; Statuant sur le pourvoi formé
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:462915.20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
Jean-Dominique Langlais, conseiller d'Etat-rapporteur. Rendu le 25 mai 2023. Le président : Signé : M. Olivier Yeznikian Le rapporteur : Signé : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd8cbd3db21cbdd93a31
24 février 2017
24 février 2017
Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 Assistée sur l'audience par Me Dorothée LOURS, avocat au barreau de PARIS, toque : P0133 INTIMÉS Maître Dominique X...ès qualité de
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2010:CO00119
26 janvier 2010
26 janvier 2010
Dominique X... était le gérant de cette société qui présente un caractère familial puisque Mme Jeanne X... qui détient 7. 386 parts est la mère de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb1abd3db21cbdd8cd96
12 novembre 2008
12 novembre 2008
de Dominique SALEY, Greffier.
Source officielle15e Chambre A
603665cc9848d60707234aa3
30 octobre 2015
30 octobre 2015
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 15e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 30 OCTOBRE 2015 N° 2015/ 781 Rôle N° 15/10261 SARL SYNTHESE C/ [Q] [C] [X] LE SERVICE DU DOMAINE
Source officielleCour d'Appel
6253cb29bd3db21cbdd8cfa0
25 novembre 2008
25 novembre 2008
Le 10 juillet 1998, Marie-Louise X... et ses deux enfants Danielle et Jean-Michel ont conclu avec Dominique B... un compromis de vente portant sur une maison dépendant de l'indivision post-communautaire
Source officielle5ème Chambre
DTA_1901066_20230214
14 février 2023
14 février 2023
Par courrier du 27 février 2018, la commune de Saint-Jean-Cap-Ferrat s'y est opposée au motif que le local était situé sur son domaine public.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO02347
9 novembre 2011
9 novembre 2011
Le pourvoi fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR dit que le licenciement de Monsieur Jean-Dominique X... est dépourvu de cause réelle et sérieuse et d'AVOIR en conséquence condamné la SEM VFD et la Régie
Source officielle5 /10 SSR
CETAT:CETATEXT000007751975
9 mars 1990
9 mars 1990
Jean-Luc X..., demeurant 5, place Saint-Exupéry à Royan (17200), M. Jean Y..., demeurant 50, Front de Mer à Royan (17200), Mme Dominique Z... I..., demeurant ..., M.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00475_20241023
23 octobre 2024
23 octobre 2024
a entreposé du matériel sur le domaine public pendant la durée du chantier, n'était pas redevable de la redevance mise à sa charge. 9.
Source officiellecomm
6079d3a89ba5988459c59814
8 novembre 2005
8 novembre 2005
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué et les productions, que Jean-Pierre X...
Source officielleciv2
613722bdcd58014677400d7c
19 juin 1996
19 juin 1996
Jean Simon I..., demeurant ..., 17°/ de Mme Jeanne L..., demeurant : 20125 Soccia, 18°/ de Mme Marie-Dominique N..., demeurant Valmante, Im B6, 13009 Marseille, 19°/ de M.
Source officiellePage 30 sur 919