A D a demandé au Tribunal administratif de Paris de prononcer la restitution partielle des prélèvements sociaux qu'il a acquittés sur les bénéfices distribués par la SARL Jar's au titre de l'année 2015

C... épouse B... demande au tribunal d’annuler le titre exécutoire n° 707 du 10 septembre 2024, d’un montant de 886,22 euros, émis par la commune de Jarny.

97110 POINTE A PITRE Représenté par Me WINTER-DURENNEL, substituant Me Michaël SARDA, (T1), avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMÉE SARL CARAÏBES SÉCURITÉ PRIVÉE (CSP) 232 rue de la Chapelle Jarry

I de Jarry-97122 BAIE MAHAULT non représenté EURL IMMO PLUS Agissant poursuites et diligences de son représentant légal ayant son siège au 106 Péninsule Les Terres Basses-97150 SAINT MARTIN non

X... demeurant Campagne Jarry, ... (13111 Coudoux) ; M.

Ludovic X..., exerçant sous l'enseigne Opti'mise, domicilié Zone industrielle Jarry, chez Cabinet Mege, rue Ferdinand Forest, immeuble Encelade, [...] , contre le jugement rendu le 29 septembre 2016 par

Immeuble Houële Rue Ferdinand Forest-Jarry 97122 BAIE MAHAULT Non Comparant, ni représenté Monsieur A...

ni représenté Vanessa Z... ... ... 97130 CAPESTERRE-BELLE-EAU Non Comparante, ni représentée SERVICE D'ACTION EDUCATIVE EN MILIEU OUVERT Immeuble Houele-56, rue Ferdinand Forest BP 2457 Jarry

Forest-Immeuble Romarin Jarry 97122 BAIE-MAHAULT Représentée par Mme Z...

Basse-Terre (1e chambre civile), au profit : 1 / de la Société d'aménagement foncier et d'établissement rural (SAFER) de la Guadeloupe, dont le siège est Patio de Houelbourg, zone industrielle De Jarry

Pointe-à-Pitre, société anonyme, dont le siège est ..., 2 / de la Société d'aménagement foncier et d'établissement rural de la Guadeloupe, dont le siège est Patio de Houelbourg, zone industrielle de Jarry

Pointe-à-Pitre (Guadeloupe), en cassation d'un arrêt rendu le 2 avril 1990 par la cour d'appel de Basse-Terre, au profit de : 18/ lesrands moulins des Antilles "GMA", dont le siège est zone industrielle de Jarry

A..., demeurant 22, Forum Jarry, zone industrielle, 97122 X... Mahault, 5°/ de M. Louis Z..., demeurant ..., 6°/ de M. Bruno B..., demeurant ...

Pointe-à-Pître, (SIAPAP) dont le siège est ..., 2 / de la Société d'aménagement foncier et d'établissement rural de la Guadeloupe (SAFER), dont le siège est Patio de Houelbourg, zone industrielle de Jarry

Pointe-à-Pitre, société anonyme, dont le siège est ..., 2 / de la Société d'aménagement foncier et d'établissement rural de la Guadeloupe, dont le siège est Patio de Houelbourg, zone industrielle de Jarry

. # Aldona Malgorzata Jany e outros contra Staatssecretaris van Justitie. # Pedido de decisão prejudicial: Arrondissementsrechtbank te 's-Gravenhage - Países Baixos. # Relações externas - Acordos de associação

Me Bleykasten, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 10 septembre 2020 par lequel le directeur du Parc national des Calanques a interdit la pratique du vélo sur les sites du Vallon de la Jarre

#Katja Candolin, Jari-Antero Viljaniemi et Veli-Matti Paananen contre Vahinkovakuutusosakeyhtiö Pohjola et Jarno Ruokoranta.#Demande de décision préjudicielle: Korkein oikeus - Finlande.