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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DTA_2200788_20230307
7 mars 2023
7 mars 2023
Blacher, premier conseiller, - Mme Hunault, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 mars 2023. La rapporteure, K. ALe président, L.
Source officielle3ème chambre
DTA_2101133_20230111
11 janvier 2023
11 janvier 2023
Blacher, premier conseiller, - Mme Hunault, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 11 janvier 2023. La rapporteure, K. ALe président, L. BoissyLa greffière, E.
Source officielleChambre 2
DTA_2302638_20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Wolff, rapporteure - les conclusions de Mme Marini, rapporteure publique - les observations de Me Hurault, substituant Me Iochum
Source officielle5ème chambre
DTA_2107798_20230510
10 mai 2023
10 mai 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Klipfel, - les conclusions de Mme Milbach, rapporteure publique, - et les observations de Me Hurault, représentant Mme B, et
Source officielleChambre 2
DTA_2300071_20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Wolff, rapporteure - les conclusions de Mme Marini, rapporteure publique - les observations de Me Hurault, substituant Me Iochum
Source officiellePRESS;FORTHCOMINGJUDGMENTS;ENG
ECLI:CEDH:003-3203969-3574237
22 juillet 2010
22 juillet 2010
In the cases of Füry , Gézáné Nagy and Gyárfás and Hunaudit Kft. , the applicants also rely on Article 1 of Protocol No. 1 (protection of property). Bartal v.
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-3207123-3582201
27 juillet 2010
27 juillet 2010
Hongrie (n o 20743/07) Gyárfás et Hunaudit Kft. c. Hongrie (n o 15258/06) Zoltánné Kalmár c. Hongrie (n o 16073/07) Pala Mobili Snc et autres c.
Source officielleCour d'Appel
6253ccfabd3db21cbdd91e4e
13 janvier 2015
13 janvier 2015
Prud'hommes-Formation paritaire du MANS, décision attaquée en date du 28 Novembre 2012, enregistrée sous le no 11/ 00714 ARRÊT DU 13 Janvier 2015 APPELANTE : La SAS LECLUSE AUTOMOBILE ZAC des Hunaudières
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
61639b9ba876d6c869757c6f
23 juillet 2010
23 juillet 2010
Le tribunal a déclaré parfait le désistement d'instance et d'action de [R] [W] à l'égard des sociétés GENERAL MOTORS et HUBEAULT et dit que chacune de ces parties conservera la charge de ses propres frais
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2003:0826DEC005129499
26 août 2003
26 août 2003
Hervé, Huraut, Staebler et Gautier, interpellèrent le requérant au domicile de son cousin, à Livry ‑ Gargan.
Source officielle3ème chambre
DTA_2201580_20221027
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Sébastien Blacher, premier conseiller, - Mme Karima Hunault, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 octobre 2022. La rapporteure, K. D Le président, N.
Source officielle3ème chambre
DTA_2101239_20230512
12 mai 2023
12 mai 2023
David Zupan, président, - Mme Karima Hunault, première conseillère, - Mme Océane Viotti, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 mai 2023. La rapporteure, K.
Source officielle3ème chambre
DTA_2002188_20221207
7 décembre 2022
7 décembre 2022
Blacher, premier conseiller, - Mme Hunault, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 décembre 2022. L'assesseur le plus ancien, S. BlacherLe président, L.
Source officielle3ème chambre
DTA_2101886_20230623
23 juin 2023
23 juin 2023
Olivier Rousset, président, - Mme Mélody Desseix, première conseillère, - Mme Karima Hunault, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 juin 2023.
Source officielleChambre 2
DTA_2303525_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Wolff, rapporteure, - les conclusions de Mme Marini, rapporteure publique, - les observations de Me Hurault, substituant Me
Source officielleChambre 2
DTA_2400027_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Wolff, rapporteure, - les conclusions de Mme Marini, rapporteure publique, - les observations de Me Hurault, substituant Me
Source officielle1re chambre sociale
63d22a009b3c8605deec1eae
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Jugement du 16 JANVIER 2019 CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE PERPIGNAN N° RG F 17/00612 APPELANTE : SAS SAMSIC SECURITE [Adresse 4] [Localité 6] Représentée par Me Christine HUNAULT
Source officielle8ème chambre
68008ea67389f87eaf128391
16 avril 2025
16 avril 2025
prononçant l'ouverture de la liquidation judiciaire Initialement représentée par Me David JABOULAY de la SELARL DAVID JABOULAY, avocat au barreau de LYON Ayant pour avocat plaidant Me Maître Cécile HUNAULT-CHEDRU
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2004:0427JUD005129499
27 avril 2004
27 avril 2004
Hervé, Huraut, Staebler et Gautier, interpellèrent le requérant au domicile de son cousin. 7.
Source officielle1re chambre 2e section
63c79be5da31367c908eb8d7
17 janvier 2023
17 janvier 2023
SOCIETE AZUR SOLUTION ENERGIE, en liquidation judiciaire Représentant : Maître Baudouin DE SANTI, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 522 Représentant : Maître Cécile HUNAULT-CHEDRU
Source officiellePage 30 sur 32
BENOIT HUNAULT NOTAIRE, ALAIN HUNAULT
30/06/2026
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ALAIN HUNAULT
09/04/2026
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AMBULANCES HUNAULT
05/04/2026
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PHARMACIE GRANET-HUNAULT
27/01/2026
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BRUNET-HUNAULT
25/12/2025
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