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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DCA_23NT02039_20240130
30 janvier 2024
30 janvier 2024
Geffray a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DCA_23NT00472_20230721
21 juillet 2023
21 juillet 2023
Geffray a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère Chambre
DCA_23NT02220_20240213
13 février 2024
13 février 2024
Geffray, président-assesseur, - M. Viéville, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 février 2024 ; Le président-rapporteur G.
Source officielle1ère Chambre
DCA_22NT01888_20221118
18 novembre 2022
18 novembre 2022
Par un jugement du 9 mars 2022, dont M. A relève appel, le tribunal administratif de Nantes a rejeté sa demande d'annulation de cet arrêté.
Source officielle1ère Chambre
DCA_23NT00632_20230721
21 juillet 2023
21 juillet 2023
Geffray a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère Chambre
DCA_23NT01144_20240319
19 mars 2024
19 mars 2024
Geffray, président-assesseur, - M. Penhoat, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 mars 2024. Le président-rapporteur, G.
Source officielle1ère Chambre
DCA_22NT01053_20230926
26 septembre 2023
26 septembre 2023
Geffray, - les conclusions de M. Brasnu, rapporteur public, - et les observations de Me de Marne, représentant M. et Mme A. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DCA_21NT03698_20230414
14 avril 2023
14 avril 2023
A la suite de la vérification de comptabilité, au titre de ses exercices 2015 et 2016, de laI, société exerçant une activité restauration rapide dont M.
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:496872.20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
Édouard Geffray, conseiller d'Etat, présidant ; M. Jean-Luc Nevache, conseiller d'Etat et Mme Isabelle Tison, conseillère d'Etat-rapporteure. Rendu le 12 juin 2025. Le président : Signé : M.
Source officielle1ère Chambre
DCA_23NT01966_20240319
19 mars 2024
19 mars 2024
En outre, il ne ressort pas des pièces du dossier que les troubles anxiodépressifs dont souffre M.
Source officielle1ère Chambre
DCA_23NT02733_20240528
28 mai 2024
28 mai 2024
médicale dont le défaut pourrait avoir pour lui des conséquences d'une exceptionnelle gravité et qui, eu égard à l'offre de soins et aux caractéristiques du système de santé dans le pays dont il est originaire
Source officielle3ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000023141336
26 novembre 2010
26 novembre 2010
Edouard Geffray, rapporteur public ; Considérant qu'aux termes de l'article L. 52-12 du code électoral : Chaque candidat ou candidat tête de liste soumis au plafonnement prévu à l'article L. 52-11 est
Source officiellechambre 1-11
69d1bc5dcdc6046d4727fd41
7 avril 2025
7 avril 2025
[P] [K] aux entiers dépens de l'instance, dont ceux à recouvrer par le greffe, liquidés à la somme de 70,86 € dont 11,60 € de TVA.
Source officielleJ.L.D.
686c0ee4dd7001754d61b518
5 juillet 2025
5 juillet 2025
de quinze jours ; Vu l'extrait individualisé du registre prévu à l'article L. 741-3 du CESEDA émargé par l'intéressé ; PARTIES La PREFECTURE DE L’ISERE préalablement avisé, représenté par Maîre Geoffroy
Source officielleETRANGERS
68f7156aa0214f9bf6ab14c2
18 octobre 2025
18 octobre 2025
d'appel de Douai : non comparant MAGISTRAT DELEGUE : Cécile MAMELIN, présidente de chambre à la cour d'appel de Douai désigné par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté de Geoffrey
Source officielle2ème Chambre
DTA_2002425_20221130
30 novembre 2022
30 novembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 2 mars 2020, Mme A B épouse D, représentée par Me Geoffroy, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 7 novembre 2019 par laquelle
Source officielle5ème Chambre
DCA_21PA01920_20221021
21 octobre 2022
21 octobre 2022
administratif de Melun de la décharger des cotisations foncières sur les entreprises auxquelles elle a été assujettie au titre des années 2013, 2014 et 2015 à raison de son établissement situé 96-106 rue Léon Geoffroy
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR02342
31 octobre 2018
31 octobre 2018
Geoffroy X..., contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 9 mars 2017, qui, pour agressions sexuelles aggravées, l'a condamné à cinq ans de suivi socio-judiciaire
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2407772_20250123
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Par le jugement n° 1800781 du 17 septembre 2018, le tribunal administratif de Montreuil a, après avoir annulé la décision du 21 décembre 2017 par laquelle l’Hôtel social 93 « Centre Geoffrey Oryema » avait
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
65c3d949c432ce7d11a6ca4e
15 janvier 2024
15 janvier 2024
CANIVET, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #D0010 DÉFENDERESSE Société AIR ALGÉRIE, dont le siège social est sis [Adresse 1] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Laurence
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