établissement ... au Plessis-Robinson (Hauts-de-Seine), 4°/ Monsieur Francis X..., ingénieur conseil, pris tant en son nom personnel qu'en sa qualité de responsable du cabinet d'architecture dénommé ATELIER GAMBERT

dispensé le rapporteur public, sur sa proposition, de prononcer des conclusions à l'audience ; Après avoir entendu au cours de l'audience : - le rapport de Mme Conte, - et les observations de Me Gambert

Gambert, avocat général, et Mme Dumont, greffier de chambre, la chambre sociale de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en avoir délibéré conformément à la loi

Gambert, avocat général, et Mme Dumont, greffier de chambre, la chambre sociale de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en avoir délibéré conformément à la loi

Gambert, avocat général, et Mme Piquot, greffier de chambre, la chambre sociale de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en avoir délibéré conformément à la loi

Gambert, avocat général, et Mme Pontonnier, greffier de chambre, la chambre sociale de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en avoir délibéré conformément à la

Gambert, avocat général, et Mme Pontonnier, greffier de chambre, la chambre sociale de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en avoir délibéré conformément à la

novembre 1977, la valeur des éléments d'actif immobilisé qui doivent être regardés comme cédés par cette société du fait de la convention conclue par elle avec la société civile immobilière "Promenade Gambetta

Jean-Michel X..., instituteur, demeurant école primaire Gambetta, rue Gambetta à Morlaix (Finistère), cassé, sans renvoi, l'arrêt rendu par la cour d'appel de Rennes le 8 octobre 1985 dans le litige qui

au juge des référés de désigner un expert en application des dispositions de l'article L. 511-9 du code de la construction et de l'habitation aux fins d'examiner l'état du bâtiment situé au 25 rue Gambetta

de Versailles d'annuler la décision implicite par laquelle le maire de Juvisy-sur-Orge a refusé d'abroger l'arrêté municipal du 20 janvier 2012 relatif à la circulation des véhicules sur les quais Gambetta

SADEV 94 et à l'Agence foncière et technique de la région parisienne, par convention de mandat, l'élaboration d'un projet urbain et d'une stratégie foncière et opérationnelle dans le secteur Avenir Gambetta

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tribunal : 1°) d’annuler la décision du 16 juin 2023 par laquelle la commission d’appel de l'académie de Toulouse a rejeté son recours formé contre la décision du chef d’établissement du collège Gambetta

une somme de 180 euros et à elle-même une somme de 500 euros en réparation du préjudice subi du fait des absences répétées de professeurs au cours de l’année scolaire 2022-2023 au sein du collège Gambetta

Ils font valoir que la déclaration d'appel porte l'indication d'un siège social qui serait Hôtel de Ville, place GAMBETTA, 95210 SAINT-GRATIEN.

pour avocat Maître MARY, 56, boulevard Général De Gaulle-Bastien Saint Côme-BP 606-11106 NARBONNE CEDEX COMPOSITION DE LA COUR : lors des débats, du délibéré : Madame ISSENJOU, Président Madame GAUBERT

Intimé Me Martine CLARAMUNT AGOSTA 13 avenue Gambetta Immeuble l'Escurial 83400 HYERES ORDONNANCE DE CADUCITE (Article 908 du Code de Procédure Civile) Nous, madame Chantal MUSSO, Magistrat