2025, Madame Florence DUBOIS-STEVANT, présidente, ayant été entendue en son rapport, devant la cour composée de : Madame Florence DUBOIS-STEVANT, Présidente, Madame Nathalie GAUTRON-AUDIC, Conseillère

Par avenant du 8 mai 2011, M. [I] [H] et M. [L] [Z] ont convenu de reconduire le bail pour neuf années à compter du 11 novembre 2013, mais d'en retirer les bâtiments agricoles. M.

BANQUE CIC OUEST Représentée par Me Florence DEVOUARD, avocat au barreau de BLOIS _________________________________________________________________________________________ ORLÉANS, le 20 Mai 2020

L'affaire enrôlée sous le numéro N° RG 25/00013 - N° Portalis DB2H-W-B7J-2LHN a été appelée à l'audience du 18 Mars 2025.

L'affaire enrôlée sous le numéro N° RG 25/00018 - N° Portalis DB2H-W-B7J-2LX6 a été appelée à l'audience du 18 Mars 2025.

Jean-Marie VERROUGSTRAETE et Mme Florence GAYON, domiciliés rue Alsace-Lorraine, Le Port (97822) ; M.

Grosses délivréesRÉPUBLIQUE FRANÇAISE aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 5 - Chambre 11 ARRET DU 18 MAI 2018 (n° , 5 pages) Numéro d'inscription au répertoire

    Les 23 février et 29 mars 1995, le requérant fut examiné par deux médecins légistes chargés d'une expertise par le Procureur de la République de Florence, et interrogé par ce dernier.

au 1er mai 2022 et du 24 mai au 30 novembre 2022.

Pour calculer le montant de ses indemnités journalières, il convient de retenir comme mois de référence, avril, mai et juin 2020.

X... à l'autorité judiciaire de l'Etat d'Italie pour l'exécution d'un mandat d'arrêt européen du 10 mai 2012 délivré par le substitut du procureur de la République près la cour d'appel de Florence aux

BOULANGERIE FLORENE, dont le siège est [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Maître Elodie FONTAINE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, substituée par Maître Marie-Joëlle DESBISSONS, avocat

D'APPEL DE PARIS Pôle 4 - Chambre 13 ARRET DU 09 JANVIER 2024 (n° , 2 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 23/11155 Décision déférée à la Cour : Délibération du 22 mai

------ APPELANTES [M] [S] [T] épouse [P] Représentée par Me Bertrand GAUVAIN de la SCP GAUVAIN, DEMIDOFF & LHERMITTE, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 22004850 Représentée par Me Florence

MUTUELLE DU MANS ASSURANCES IARD (MMA IARD) Représentant : Me Florence ADAGAS-CAOU de la SCP DUHAMEL ASSOCIES, avocat au barreau de DRAGUIGNAN S.A.S.

COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 08 MARS 2012 fc (Rédacteur : Madame Myriam LALOUBERE, Conseiller) PRUD'HOMMES N° de rôle

Par jugement rendu le 9 mai 2017, devenu définitif, le tribunal de grande instance de Bobigny a retenu la responsabilité de M.

lieudit " Cistermino Sottano " ; 2°) de condamner la commune de Saint-Florent à lui verser la somme de 1 500 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.